Devis CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES
Devis entreprise CONSEIL RÉGIONAL DES NOTAIRES situé à BOURGES (18000), 16 R JEAN BAFFIER.
Numéro de téléphone :
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
17 mai 2024
de la cour d'appel de douai. 13 rue de puebla. 59000 lille Voir aussi sur ce site : Procureur de la Republique et . Et surtout ce qui a change depuis mai 2011 : Notariat : l’arret de la C.J. U.E., un evenement ... Apercu gratuit d'un exemple de Exemple gratuit de Lettre recours gracieux devant President General contre refus agrement : adoption. Telechargement ... Estimation du montant de vos frais de pour l'achat, la vente d'un bien immobilier neuf ou ancien. Le mensuel Que Choisir de mai propose un dossier sur ce sujet, assez rarement aborde. Il nous apprend que "le notaire n'est pas, loin de la, infaillible".
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Chambre de la Charente-Maritime, …
17 mai 2024
La lettre de France consacre son numero de janvier a la vente en viager.En savoir plus .....
À suivre sur http://www.chambre-charente-maritime..fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
La suite sur le site :
chambre-charente-maritime.notaires.fr
municipal
17 mai 2024
Composition. Il est compose elus issus du scrutin municipal. Les differentes tendances politiques issues du vote sont donc representees.
À suivre sur http://www.mairie-sanvigneslesmines.fr/_muni.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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mairie-sanvigneslesmines.fr
Cnam - Centre Pays de la Loire - ICH Ouest ...
17 mai 2024
L'ICH Ouest a pour premier objectif de former cadres aux fonctions tertiaires de l'immobilier et de la construction par une formation juridique et economique et ...
À suivre sur http://www.cnam-paysdelaloire.fr/ich-ouest-institut-d-etu-economiques-et-juridiques-appliquees-a-la-construction-et-a-l-habitation-34.kjsp?RH=AUDFOREG
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
La suite sur le site :
cnam-paysdelaloire.fr
Traductions et Interpretes Professionnels toutes langues
17 mai 2024
Traduction technique, industrielle, financiere, juridique, marketing et medicale dans de nombreuses langues. Versailles.
À suivre sur http://www.societetraduction.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
La suite sur le site :
societetraduction.fr
Decret n°78-262 du 8 mars 1978 portant fixation du tarif ...
17 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Les sont remuneres par emoluments calcules suivant les regles ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006062828&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
: le rapport de l’IGF qui impose (enfin) la ...
17 mai 2024
Vincent Le Coq. Vincent Le Coq est maitre de conferences, porte parole du collectif Non/Taire. Articles du meme auteur Tous les articles. : aux origines ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/08/17/177333--le-rapport-de-ligf-qui-impose-enfin-la-reforme
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
La suite sur le site :
contrepoints.org
Comptable En Ligne
17 mai 2024
Logiciel de comptabilite en ligne compris Recuperation bancaire automatique journaliere Traitements en temps reel Coffre fort numerique
À suivre sur https://comptable-en-ligne.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
La suite sur le site :
https://comptable-en-ligne.fr/
Modeles de lettres gratuits, exemples de lettre type ...
17 mai 2024
modEles de lettres gratuits, exemples de lettres et contrats, questions juridiques et deman de aux avocats et professionnels du droit
À suivre sur http://www.documentissime.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
La suite sur le site :
documentissime.fr
La passerelle de notaire a avocat - Professions
17 mai 2024
Jurisprudentes.net vous donne ormais acces a une offre de services juridiques concue pour satisfaire vos deman les plus recurrentes :
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/La-passerelle-de-notaire-a-avocat.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
La suite sur le site :
jurisprudentes.net
UN CONCEPT INNOVANT : LE "CORRIDOR" DE REVENUS …
17 mai 2024
AVOCATS - GRANDE PROFESSION DU DROIT Promouvoir le "rapprochement" professions d'avocat et de notaire, et la "grande profession du droit"
À suivre sur http://avocats..over-blog.com/2015/12/un-concept-innovant-le-corridor-de-revenus.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
La suite sur le site :
notaires.over-blog.com
Estimation du prix d'un bien immobilier : 7 sites a utiliser
17 mai 2024
Voici une presentation 7 meilleurs sites pour estimer le prix de son appartement ou de sa maison a partir evolutions prix de l’immobilier.
À suivre sur http://www.immobilier-danger.com/7-sites-pour-estimer-le-prix-d-un-325.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
immobilier-danger.com
Temoignages | Cedec
17 mai 2024
Nous sommes aujourd’hui en fin de 3eme mission avec CEDEC et nous mesurons reellement et avec satisfaction les resultats de ses differentes missions.
À suivre sur http://www.cedec.fr/temoignages
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
La suite sur le site :
cedec.fr
Hebergeur - hebergement web
17 mai 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
La suite sur le site :
hebergement-hebergeur.fr
COMMENT REGLER UN LITIGE - Institut national de la ...
17 mai 2024
I INC document FICHE PRATIQUE COMMENT REGLER UN LITIGE LOCATIF? Etat du logement, loyer, charges, conge, restitution du depot de garantie… dans une location ...
À suivre sur http://www.conso.net/sites/default/files/s/_408_fj224-_regler_litige_locatif.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
La suite sur le site :
conso.net