Devis LOGEMENTS-FOYERS PERSONNES AGEES
Devis entreprise LOGEMENTS-FOYERS PERSONNES AGEES situé à VAILLY SUR SAULDRE (18260), RESIDENCE VALLEROY.
Numéro de téléphone :
IF - Taxe fonciere sur les proprietes baties ...
22 mai 2024
A cote des construits dans les annees 60/70 pour repondre a une demande urgente de logement des , s'est developpee une offre ... Les FPA ( pour ) Les etablissements accueillant des , des lors qu'ils ne sont pas classes ERP de type J, sont ... Residences : Adresse : Telephone : Residence Joseph Franceschi: 39 rue des Ecoles: 01 49 81 05 74: Residence pour du Halage: 55 quai du Halage Carsat Sud-Est - Caisse d’assurance retraite et de la sante au travail Direction Assurance Maladie et Action Sociale Departement Action sociale – Lieux de vie ... les principes defifeu. Le diagnostic securite incendie se decline selon un referentiel dit "de bonne pratique" ou "guide pour l'amelioration de la protection ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2371-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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impots.gouv.fr
Accessibilite des ERP - Ooreka
22 mai 2024
Derogations a l'accessibilite des ERP : une rarete. Il existe des cas de derogation aux normes d'accessibilites des ERP, la principale derogation etant liee ...
À suivre sur http://accessibilite.ooreka.fr/comprendre/accessibilite-des-erp
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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ooreka.fr
Convention pluriannuelle - Dossier special : Convention ...
22 mai 2024
Convention pluriannuelle. Consultez notre dossier special : Convention pluriannuelle sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/convention-pluriannuelle
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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weka.fr
IF - Taxe fonciere sur les proprietes baties ...
22 mai 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2371-PGP.html?identifiant=BOI-IF-TFB-50-20-20-20120912
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Ville de Creteil - Logement
22 mai 2024
Le logement social a Creteil . Quelques chiffres Part du logement social : 44% Nombre de demandeurs : 3500 Nombre de logements sociaux : 15 328
À suivre sur http://www.ville-creteil.fr/logement2
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2024
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ville-creteil.fr
Code de la securite sociale. | Legifrance
22 mai 2024
Section 3 : Dispositions applicables aux regimes de la protection sociale agricole du code rural
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006073189&dateTexte=
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
Calameo - Ille-et-Vilaine recueil n°418 : decisions CP ...
22 mai 2024
Recueil des actes administratifs du Conseil general d'Ille-et-Vilaine n°418 - Decisions CP du 26 mars 2012 et arretes Recueil des actes ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00052900908b8fd285f0c
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2024
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calameo.com
PUBLICATION DE LA LOI DE FINANCES POUR 2016 …
22 mai 2024
Revenu imposable / nombre de parts fiscales Taux Formule de calcul rapide de l’impot brut avant plafonnement de l’avantage lie au quotient familial et autres ...
À suivre sur http://www.lesniches-fiscales.com/actualites/publication-de-la-loi-de-finances-pour-2016-30122015/
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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lesniches-fiscales.com
Logement - Union Federale des Consommateurs - Que ...
22 mai 2024
Lien vers les archives de cette rubrique . Sommaire de la rubrique " Logement " * LE NOUVEAU COMPTEUR INTELLIGENT « LINKY » ARRIVE ! (12 fevrier 2016)
À suivre sur http://www.ufcquechoisir-brest.org/logement-pxl-100.html
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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ufcquechoisir-brest.org
Code de la construction et de l'habitation - Partie ...
22 mai 2024
A l'achevement des travaux portant sur des batiments d'habitation neufs situes en France metropolitaine, qu'il s'agisse de batiments collectifs soumis a permis ...
À suivre sur http://codes-et-lois.fr/code-de-la-construction-et-de-l-habitation/toc-partie-reglementaire-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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codes-et-lois.fr
Forum immobilier : travaux divers, personne agee ...
22 mai 2024
b2iret8te a ecrit : Pose ainsi, le probleme est different. Non aucune loi ne vous oblige a adapter votre logement a une personne agee. En revanche, la loi ...
À suivre sur http://www.lavieimmo.com/forum-immobilier/location/travaux-divers-personne-agee-4563-1.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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lavieimmo.com
Assurance et location : obligations et garanties
22 mai 2024
Ce qu'il faut savoir sur l'assurance obligatoire que doit souscrire le locataire d'un logement. Les responsabilites et les garanties. La legislation impose une ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/555-assurance-et-location-obligations-et-garanties
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
commentcamarche.net
LOI n° 2013-1278 du 29 decembre 2013 de finances pour ...
22 mai 2024
Article liminaire. La prevision de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble des administrations publiques pour 2014, l'execution de l'annee 2012 et la ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028399511&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
Editions Tissot - AGR - AGR -p-
22 mai 2024
Les parties sont convenues de definir un salaire horaire minimum professionnel pour chaque categorie professionnelle.
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/content_thematique_print.aspx?idSGML=9d522c32-c90c-47b2-8318-e156916d1cd0&theme=0&print=1&codeSpace=AGR&codeCategory=AGR
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
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editions-tissot.fr