Devis DELEGATION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET AC

Devis entreprise DELEGATION AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET AC situé à BESANCON (25000), 1 AVENUE DENFERT ROCHEREAU.

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Seance conseil municipal en date 11 avril 2014 - Long

17 juin 2025

Pas encore de compte ? Inscrivez-vous gratuitement en creant votre compte. En savoir plus Inscrivez-vous sur J360. En savoir plus object(stdClass)#158 (21) { ["id"]=> string(3) "125" ["menutype"]=> string(8) "mainmenu" ["title"]=> string(19) "Les deliberations" ["alias"]=> string ... feuil3 feuil2 feuil1 ward's natural science ltd 818477 bon de commande ouvert 2013 / hat de matEriel biologique / Equipe des collections - insectarium / demande ... Vos mots cles de recherche : Vous pouvez proposer plusieurs mots separes par des espes Montcenis comptes rens reunions conseil municipal ... comptes rens reunions conseil municipal Reunion 23 juill 2015. Secraire de seance : Corinne SERGI

À suivre sur http://long80.com/conseilmunicipal.html

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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025

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long80.com

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Appel d'offre - annonces par ordre alphabique - E ...

17 juin 2025

appels d'offres, dematerialisation des marches publics. Appel d offre toutes regions, marches publics toutes regions, veille appels d'offres toutes regions en ...

À suivre sur http://www.e-marchespublics.fr/recherche/recherches_frequentes.php?ltre=M

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

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e-marchespublics.fr

3

Comptes rens conseil municipal - Ranchal village vert

17 juin 2025

Ranchal, deliberations conseil municipal ... Jques DeBussy indique que les travaux pour la mise en forme plan d’ rable ont repris avec la ...

À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024

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ranchalvillagevert.fr

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Les formations (Chapitre compl pour impression - Lycee ...

17 juin 2025

Les parcours de la reussite. Vous avez besoin d’aide pour mieux vous reperer dans les differents parcours de formation proposes ? Des diagrammes ont e ...

À suivre sur http://www.lycee-vauban-brest.-rennes.fr/spip.php?id_rubrique=11&page=aff_rub_compl

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024

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lycee-vauban-brest.ac-rennes.fr

5

N° 1395 - Proj de loi de finances pour 2014

17 juin 2025

N° 1395. Assemblee nationale. Constitution 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1395.asp

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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024

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assemblee-nationale.fr

6

Hebergeur - hebergement web

17 juin 2025

Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur intern La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...

À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

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hebergement-hebergeur.fr

7

Attestation de conformite pour installations electriques ...

17 juin 2025

Depuis le 24 mars 2010, toutes les nouvelles installations rcordees au reseau public de distribution d’electricite doivent faire l’obj d’une attestation ...

À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/attestation-de-conformite-pour-installations-electriques-quelles-demarches-3177290

Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %

Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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lemoniteur.fr

8

Site officiel de la mairie de Sollies-Pont (Var ...

17 juin 2025

Le site offre des informations precises sur les potentialites de la commune : patrimoine, services offerts aux habitants aux professionnels, manifestations ...

À suivre sur http://www.ville-sollies-pont.fr/fr/recherche.htm

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

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ville-sollies-pont.fr

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Veille juridique mairies collectivites SEDI service Juris ...

17 juin 2025

Veille juridique SEDI le service Juris Infos : vous informer des dernieres evolutions de la loi

À suivre sur http://www.sedi-equipement.fr/services/veille-juridique.html

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024

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sedi-equipement.fr

10

re-agirpouritteville - Observation de la vie municipale

17 juin 2025

Observation de la vie municipale ... Voici la conclusion commissaire enqueur apres un rapport de 95 pages :

À suivre sur http://re-agirpouritteville.over-blog.com/

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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025

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over-blog.com

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Vlan - B1 Charleroi - ed C 2015-11-04

17 juin 2025

Belgique n°1 GILLY - CHATELINEAU CHATEL - GERPINNES 04/11/2015 - N°2346 - Tel.: 071/58 52 00 FOCUS Maison Voir pages 4 & 5 C www.vlan-belgique1.be «Les ...

À suivre sur http://pageflip.vlan.be/SmartFLIP.php?code=B1C03&tion=aller

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024

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vlan.be

12

Notification marche - Dossier special : Notification ...

17 juin 2025

L’ordre de service doit re posterieur a la date de notification marche. a la date de notification marche. En l’absence de faute de l’entreprise ...

À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/notification-marche

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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024

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weka.fr

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Le Conseil Municipal - Site de igney88levillagealaparole !

17 juin 2025

Ci-apres le compte ren dernier Conseil Municipal qui s'est deroule le 27 fevrier dernier...dans la plus grande discrion ! En eff, contrairement a l ...

À suivre sur http://igney88levillagealaparole.jimdo.com/le-conseil-municipal/

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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025

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jimdo.com

14

Assainissement non collectif : "il ne faut pas faire de ...

17 juin 2025

Alors que les communes n'ont pas toutes debute les controles des installations d'assainissement non collectif, la CLCV constate une augmentation des plaintes ...

À suivre sur http://www.tu-environnement.com/ae/news/clcv-stephan-bernhard-assainissement-non-collectif-anc-12588.php4

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024

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actu-environnement.com

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proj de loi relatif a la transition energique pour ...

17 juin 2025

titre i er. dEfinir les objectifs communs pour rEussir la transition Energique, renforcer l'indEpendance Energique la compitivitE Economique

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas14-067.html

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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024

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senat.fr

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