Devis DELEGATION REGIONALE AUX DROITS DES FEMMES

Devis entreprise DELEGATION REGIONALE AUX DROITS DES FEMMES situé à BESANCON (25000), 5 RUE GEN SARRAIL.

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Le travail en milieu ordinaire et les ai employeurs

08 mai 2024

Une nouvelle est nee : 3000 Hauts de Seine. Si vous etes deja adherente dans cette region, rejoignez la nouvelle pour ... Resume La presente loi, relative mala et a la qualite du systeme de sante, est divisee en cinq titres et est composee de cent vingt six ... La foire questions juridiques ... Le Syndicat National Audioprothesistes (UNSAF) met a disposition de ses adherents un glossaire, qui permet d'apporter ... M. Celeste Lett attire l'attention de Mme la secretaire d'Etat aupres de la ministre solidarites et de la cohesion sociale, chargee de la famille, sur les ... CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle loyers 54

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/travailleurs-handicapes,1976/le-travail-en-milieu-ordinaire-et,12750.html

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023

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gouv.fr

2

[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …

08 mai 2024

Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,

À suivre sur http://www.lieux.gref-bretagne.com/

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024

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lieux.gref-bretagne.com

3

Decret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif ...

08 mai 2024

Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le Comite d'orientation actions de promotion de l'information medicale et medico ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000421679&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023

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legifrance.gouv.fr

4

projet de loi de modernisation de notre systeme de sante

08 mai 2024

PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE ACCELEREE, de modernisation de notre systeme de sante, …

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-406.html

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023

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senat.fr

5

Les formulaires de declaration du candidat | Le portail ...

08 mai 2024

Declaration du candidat Formulaires DC => Ouverture plis Formulaires OUV => Notification marches Formulaires NOTI => Execution marches

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023

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economie.gouv.fr

6

Cours d'introduction au droit

08 mai 2024

INTRODUCTION AU DROIT. Le droit est un ensemble de regles de conduite qui, dans une societe, regissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif.

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-d-introduction-au-droit/cours-d-introduction-au-droit,r1722913.html

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023

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cours-de-droit.net

7

Mairie de Saint-Aulaye

08 mai 2024

Les activites vont perdurer. Les activites federees par le Club de loisirs eulalien ne cesseront pas pour autant. Par exemple, la danse country a pris son ...

À suivre sur http://www.saint-aulaye.com/index.php?option=com_content&task=view&id=5&Itemid=7

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023

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saint-aulaye.com

8

ARAC de la Marne

08 mai 2024

Le photographe Gerard Rondeau a suivi Yves Gibeau dans ses multiples peregrinations. Dans le cadre de la commemoration du 90e anniversaire de l’Armistice de la ...

À suivre sur http://www.arac51.com/Articles-du-journal-l-Union-sur,409.html

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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023

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arac51.com

9

Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport

08 mai 2024

Source : article liminaire du projet de loi de finances rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel et de solde effectif ...

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024

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senat.fr

10

CNED - Enseignement a Distance - Decouvrez les ...

08 mai 2024

Femme, Homme; Cette appellation fait reference postes qui sont occupes par personnes employees dans les services d'administration de l'Etat.

À suivre sur http://www.leguideformations.fr/pages/orga-252-cned-enseignement-a-distance.html

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023

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leguidedesformations.fr

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Code professions

08 mai 2024

9 ° elaborer et proposer au public et ordres professionnels tout document propre a favoriser l'exercice de tout droit et de tout recours prevus au present ...

À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/C_26/C26.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023

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publicationsduquebec.gouv.qc.ca

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