Dirigeant de SACEM
Dirigeant de l'entreprise SACEM situé à BORDEAUX (33000), 22 QUAI BACALAN.
Numéro de téléphone :
Federation des Comites des Fetes Drome Ardeche
02 mai 2025
EI (LES CHERES - 69380) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires La est un monopole de fait, pas de droit. En theorie, rien ne force un artiste a s’inscrire a la . Dans les faits, c’est plus complique… La discussion continue ailleurs 1. Le vendredi 21 juillet 2006, 19:19 par Jack's games. .... ... 75 euros pour une fete - innocente - d'ecole AGLCA, Maison des associations de Bourg-en-Bresse dans l'Ain. Conseils aux associations,01000 FICHES PRATIQUES #3 L’assemblee generale est un moment fort de la vie du club. Au-dela des aspects legaux et democratiques, c’est un temps qui
À suivre sur http://www.fcfdromeardeche.net/
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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fcfdromeardeche.net
Association culturelle : comment en creer une ? - Ooreka
02 mai 2025
Creer une association culturelle et organiser des manifestations culturelles : tout sur les droits et les aides - Tout sur Ooreka.fr
À suivre sur http://association.comprendrechoisir.com/comprendre/association-culturelle
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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comprendrechoisir.com
Bientot plus de a payer pour les petites ...
02 mai 2025
Bientot plus de a payer pour les petites associations ? Vous envisagez avec votre association d'organiser une kermesse scolaire pour renflouer les caisses ou ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1232
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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loi1901.com
MODELES ET FORMULAIRES ASSOCIATIFS - fatp-cmc
02 mai 2025
Classeur du -Chapitre 25 - Maj du 17/07/2009 _____ ...
À suivre sur http://www.fatp-cmc.com/classchapitre/CHAPITRE25.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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fatp-cmc.com
France Prospect - Remise de 10 % - Audentia - Conseils ...
02 mai 2025
Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/index_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
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audentia-gestion.fr
: Documentation : Fiches pratiques : LES PRODUCTEURS : …
02 mai 2025
L’association comme toute personne physique ou morale est imposable selon les regles de droit commun. L’instruction du 15 septembre 1998, precisee par celle du ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-fiscalite-des-associations
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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irma.asso.fr
Quel statut juridique pour quel projet d'entreprise ?
02 mai 2025
Parce que tous les statuts juridiques ont leurs avantages et leurs inconvenients, parce que le bon choix depend de votre cas personnel, le blog du vous ...
À suivre sur http://www.leblogdu.com/statut-juridique-choisir/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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leblogdudirigeant.com
La sanction des jours amendes - Vanessa Fitoussi
02 mai 2025
Exemple : 60 jours amende a 10 euros : Soit 60 jours pour reunir 10 euros par jour soit 600 euros au bout de deux mois, a l’issue la somme est exigible , il faut ...
À suivre sur http://www.fitoussi-avocat.com/droit-penal-general/la-sanction-des-jours-amende/
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2024
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fitoussi-avocat.com
Ouvrir ou reprendre une brasserie, ce que vous devez ...
02 mai 2025
Pierre FACON – Webmaster du coin des entrepreneurs . de F.C.I.C, edition et gestion de sites sur la creation et la gestion d’entreprise.
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/ouvrir-ou-reprendre-une-brasserie/
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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FESTIVAL INTERNATIONAL CINE SALE
02 mai 2025
Festival International du Film de mer et de marins - Le Havre
À suivre sur http://www.cine-sale.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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cine-sale.com
Organisation soiree privee / Demarche administrative
02 mai 2025
Organisation soiree privee : tous,j'organise dans un mois une soiree privee avec un copain pour nos 20 ans.On a fait des flyers pour invite un maximum
À suivre sur http://www.experatoo.com/demarche-administrative/organisation-soiree-privee_28148_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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Avocat permis de conduire a Paris - Droit Penal routier ...
02 mai 2025
Contactez-nous. Nouvelle page d'actualites droit du permis de conduire : RECUPEREZ VOTRE PERMIS .COM "RVP" Page d'actu sur le droit penal routier a "Liker" ICI
À suivre sur http://www.fitoussi-avocat.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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CPIH Departement CPIH-FRANCE Confederation des ...
02 mai 2025
site de la cpih 49 Confederation, Professionnels, Independants, l’Hotellerie, syndicat hotelier, permis d'exploiter, CPIH, cafe, bar, brasserie, hotel ...
À suivre sur http://www.cpih-france.com/cpih49/accueil.aspx
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2024
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cpih-france.com
Michel Drucker - toute son actu ! - Votre programme TV ...
02 mai 2025
Decouvrez l'actualite de Michel Drucker : news, biographie, photos et videos. tout savoir sur Michel Drucker avec tele-loisirs.fr
À suivre sur http://www.programme-tv.net/biographie/513-drucker-michel/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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programme-tv.net
: Documentation : Fiches pratiques : LES PRODUCTEURS : …
02 mai 2025
Organiser un spectacle ou produire un disque necessite un cadre juridique adapte. La structure permettant de mener a bien ces activites pourra etre, suivant le ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/Le-choix-d-une-structure-de
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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irma.asso.fr