Dirigeant de INSPECTION DU TRAVAIL

Dirigeant de l'entreprise INSPECTION DU TRAVAIL situé à TOURS (37000), 8 RUE ALEXANDER FLEMING.

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Dossiers CHSCT : Accidents et responsabilite ...

21 avril 2024

L'actualite . retrouvez les news et les informations . Menu de Navigation. ACCOMPAGNEMENT . Responsabilite penale des s et des cadres ... , Marchandage delit de, Responsabilite de l'employeur penale, Risque(s) ... Article paru dans les Echos : Delit d'entrave : les s de Molex etaient-ils condamnables ? [ 18/05/10 Les Echos ] La reponse de Marie Hautefort (*) Le ... L’ est une tache exercee par les inspecteurs et les controleurs en charge suivi des entreprises et renseignement public. L’ : quels sont ses droit lors d’un controle ? ... Jean-Luc Cailleba, Co- de la SARL Cailleba Freres Herault (34) Lire l ...

À suivre sur http://www.officiel-prevention.com/formation/conseils/detail_dossier_CHSCT.php?rub=89&ssrub=183&dossid=203

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2024

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et medecine | Mon Employeur ...

21 avril 2024

20/04/2010 · et medecine . ... Mais vis-a-vis de l'administration ( ?) Que risque-t-il? Amende (quelle montant?).

À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr//145812--medecine-.html

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023

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Infractions a la legislation : une ...

21 avril 2024

En depit mouvement de depenalisation de la vie des affaires, amorce depuis une dizaine d'annees, les s d'entreprise peuvent etre declares (...)

À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Infractions-legislation-,12446.html

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023

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village-justice.com

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Employeurs : La reception d'un courrier de l' ...

21 avril 2024

XXX Fiche en cours d'elaboration XXX d'entreprise ou DRH, vous venez de recevoir un courrier de l' . Quel que soit son contenu, il vous ...

À suivre sur http://--.over-blog.fr/pages/Employeurs_La_reception_n_courrier_de_l-1856744.html

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024

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Juri : droit pratique & conseils d'avocats

21 avril 2024

Le droit explique en langage simple. ... Etre en Conformite avec la Reglementation , ... d'entreprise;

À suivre sur http://www.juri.com/

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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2023

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Dossier : Eviter les foudres de l' ...

21 avril 2024

Dossier : Eviter les foudres de l' - Deroulement d'un controle et pouvoir de l'inspecteur

À suivre sur http://www.journalnet.com/management/dossiers/0603126-/controle.shtml

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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023

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journaldunet.com

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Qu’est ce que l’ ?

21 avril 2024

L' a pour mission de veiller aux respects de l'application droit . Dans cette article nous allons nous interesser aux droits et aux ...

À suivre sur http://blog.valoxy.org/---definition/

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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024

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Les controles de l'Urssaf et de l' ...

21 avril 2024

Le 20 novembre 2014 le MEDEF Gard vous propose une formation concernant les controles URSSAF et l'

À suivre sur http://www.busiboost.fr/evenements/les-controles-de-l-urssaf-et-de-l----formation--.html

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023

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Medecine - Conseils d'experts pour tout ...

21 avril 2024

Medecine : pour qui ? Role de la medecine ; Quel genre de medecin ? Sous quelle forme ? Visite medicale d’embauche; Temps …Des s d'un magasin Leclerc sont juges pour la ...www.lemonde.fr/economie/article/2013/11/16/des-s-d-un...Quatre s supermarche Leclerc de Montbeliard sont accuses d'avoir sequestre, en 2006, une cinquantaine de salaries dans une reserve afin de les ...

À suivre sur http://www.pratique.fr/medecine-.html

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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023

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pratique.fr

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Droit , Code : Info vous informe !

21 avril 2024

La legislation et les points qui concernent vos droits: licenciement, demission, conges, salaire, contrat de , Droit , Code ...

À suivre sur http://www.info.com/

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023

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infotravail.com

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Definition cadre

21 avril 2024

annuaire ... En vertu de l'article L 3111-2 code les cadres s sont definis comme etant des salaries caracterises par ...

À suivre sur http://www.info.com/actualites/temps-de--133/2011/12/definition--cadre-,,2377.html

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023

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Service De L'emploi - - Direction …

21 avril 2024

Service de l'Emploi - ... s. Acheter. Pascale Pallanca. Directeur. S. V. Directeur Adjoint . Activites. Procteur;

À suivre sur http://mc.kompass.com/c/service-de-l-emploi----direction--/mc600818/

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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023

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