Dirigeant de POINT LOGEMENT

Dirigeant de l'entreprise POINT LOGEMENT situé à TOURS (37000), 43 RUE COLBERT.

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L’encadrement superieur et dans les trois ...

25 mai 2025

Evan Siddall a ete nomme president et premier de la Societe canadienne d’hypotheques et de en janvier 2014. Avant d’entrer a la SCHL, M ... Attention, il ne faut pas confondre : - La domiciliation de l'entreprise, qui correspond a l'adresse administrative de l'entreprise, qui doit etre declaree au CFE ... La situation examinee ici est la suivante : vous etes le d'une societe dont le siege social est situe a votre domicile [1]. Votre expert-comptable ... Cilgere BTP (Action ) Participation des Employeurs a l’Effort de Construction 2014 - N’hesitez pas a Confier votre versement a CILGERE BTP... Bilan du marche. Dossier de presse du 15 septembre 2015 (cliquer pour telecharger) Dossier de presse du 12 fevrier 2015 (cliquer pour telecharger)

À suivre sur http://www.fonction-publique.gouv.fr/lencadrement-superieur-et--dans-trois-versants-de-la-fonction-publique

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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025

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LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...

25 mai 2025

L'article L. 302-1 du code de la construction et de l'habitation est complete par un alinea ainsi redige : « A compter de la publication de la loi n° 2006-872 ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024

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legifrance.gouv.fr

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Les avantages en nature des s (SARL, SAS, SA ...

25 mai 2025

En complement de sa remuneration, un de societe (gerant de SARL, president de SAS…) peut beneficier d’avantages en nature au meme titre qu ...

À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/avantages-en-nature--d-entreprise/

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

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Stat | Portail de la Fonction publique

25 mai 2025

La collection Stat est un outil de vulgarisation, elle a vocation a presenter les textes d’analyse statistique et de recherche synthetiques et s’adresse ...

À suivre sur http://www.fonction-publique.gouv.fr/-stat

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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024

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Dans quels cas peut-on expulser un occupant d’un ...

25 mai 2025

Dans quels cas peut-on expulser un occupant d’un ? : Loyers impayes et treve hivernale Ajouter aux favoris

À suivre sur http://www.juritravail.com/Article/bailleurs/Id/69

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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024

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6

Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...

25 mai 2025

TITRE I ER. FAVORISER L’ACCES DE TOUS A UN DIGNE ET ABORDABLE. Chapitre I er. Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp

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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025

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assemblee-nationale.fr

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Texte adopte n° 207 - Projet de loi pour l'acces au ...

25 mai 2025

TITRE I ER. FAVORISER L’ACCES DE TOUS A UN DIGNE ET ABORDABLE. Chapitre I er. Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0207.asp

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

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assemblee-nationale.fr

8

LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice

25 mai 2025

Titre ; 15 JUILLET 1997. - Decret contenant le Code flamand du (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 19-08-1997 …

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1997071539&table_name=loi

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

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ejustice.just.fgov.be

9

Loi sur la Regie du

25 mai 2025

1 ° de renseigner les locateurs et les locataires sur leurs droits et obligations resultant du bail d'un et sur toute matiere visee dans la presente loi;

À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=%2F%2FR_8_1%2FR8_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024

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publicationsduquebec.gouv.qc.ca

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Politique – L'actualite politique en France – Le

25 mai 2025

Toute l’actualite politique en France, avec les analyses d'Emmanuel Berretta, d'Anna Cabana et de Philippe Tesson… l'info politique est sur Le !

À suivre sur http://www.le.fr/politique/

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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025

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lepoint.fr

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LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …

25 mai 2025

Sommaire. TITRE Ier : FAVORISER L'ACCES DE TOUS A UN DIGNE ET ABORDABLE. Chapitre Ier : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires …

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024

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legifrance.gouv.fr

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Le programme du Front national et la …

25 mai 2025

Tres concernant pour les Francais, le sujet du a son chapitre dedie dans le programme du Front national. Le parti dirige par Marine Le Pen y livre une ...

À suivre sur http://www.latribune.fr/economie/france/le-programme--du-front-national-l-ineptie-de-la-preference-etrangere-3-5-532416.html

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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024

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latribune.fr

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Jean-Claude Martinez : Biographie et articles – Le

25 mai 2025

Lisez la biographie de Jean-Claude Martinez : depuis sa formation jusqu’a ses fonctions actuelles, decouvrez son parcours et suivez son actualite.

À suivre sur http://www.le.fr/tags/jean-claude-martinez

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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025

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lepoint.fr

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Les taux sont bas, c’est le moment de renegocier vos ...

25 mai 2025

Les taux sont au plus bas, c’est le moment de renegocier vos emprunts ! En raison de la situation economique actuelle, les taux d’interet sont au plus bas.

À suivre sur http://blog.valoxy.org/a-partir-de-08--decart-pensez-a-renegocier-votre-emprunt/

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

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valoxy.org

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Notes de frais: les regles du jeu de l'Urssaf - LE GUIDE ...

25 mai 2025

Les frais professionnels regroupent les depenses engagees par toute personne, salarie ou , dans le cadre de son activite. Echappant aux cotisations ...

À suivre sur http://www.chefdentreprise.com/Artisans-Mag-/Article/Notes-de-frais-les-regles-du-jeu-de-l-Urssaf-27948-1.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025

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chefdentreprise.com

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