Dirigeant de TRESOR PUBLIC
Dirigeant de l'entreprise TRESOR PUBLIC situé à CHATEAU RENAULT (37110), 102 RUE REPUBLIQUE.
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PREMIERE SESSION QUARANTE ET UNIEME LeGISLATURE
21 avril 2024
AUTORISATION DU DE L’ORGANISME ANNEXE 1 L’organisme doit faire rapport au secretariat du Conseil du des cas ou une Cette ation a ete realisee par. le Sous‑secretariat du principal de l’information. et produite par la Direction des communications. Decret n° 2010-982 du 26 aout 2010 portant statut particulier du corps des controleurs des finances publiques et modifiant le decret n° 95-379 du 10 avril 1995 ... Home > Droit penal des Affaires > Le role de l'avocat en Droit penal des affaires. de fait : responsabilite egalement fiscale 5. Enonce de la politique 5.1 Objectif. L'objectif de cette politique est de contribuer a l'amelioration de la gestion du secteur en assurant une fonction ...
À suivre sur http://www2.ationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2014C17F.PDF
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Norme comptable 1.2 du Conseil du - Etats ...
21 avril 2024
6. Exigences. Le principal des finances du ministere est responsable : 6.1 de preparer les etats financiers conformement aux exigences de la presente ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=18830
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
Liste des Premiers ministres du Royaume-Uni — Wikipedia
21 avril 2024
Cette page dresse la liste des Premiers ministres du Royaume-Uni par ordre chronologique depuis le XVIII e siecle. Le Premier ministre du Royaume-Uni de Grande ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_Premiers_ministres_du_Royaume-Uni
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Liste_des_Premiers_ministres_du_Royaume-Uni
Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...
21 avril 2024
site de cours de droit gratuit en ligne:droit civil, , fiscal,droit des affaires, droit des biens, droit constitutionnel, droit social, droit du travail, droit ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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skyrock.com
Lexique sur les valeurs et l'ethique – Fascicule I ...
21 avril 2024
Liste de termes bilingues sur les valeurs et l'ethique dans le secteur
À suivre sur http://www.bt-tb.tpsgc-pwgsc.gc.ca/btb.php?lang=fra&cont=2095
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
La suite sur le site :
bt-tb.tpsgc-pwgsc.gc.ca
Cours de droit international
21 avril 2024
Site comprenant des informations sur les Etats et autres entites reconnues par le droit international, ainsi que sur les espaces reglementes par celui-ci.
À suivre sur http://playmendroit.free.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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free.fr
Hartmut Mitot Matot - Je suis contre les sionistes, les ...
21 avril 2024
Je suis contre les sionistes, les juges francs-macons, les francs-macons,les politiques vereux,corrompus, pourris. GUERRIER COMBATIF CHEVALERESQUE
À suivre sur http://sarkokoko.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023
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over-blog.com
Service — Wikipedia
21 avril 2024
La notion de service peut designer [1]: Au sens materiel, une activite d'interet general, assuree sous le controle de la puissance publique, par un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Service_
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Service_public