Dirigeant de SPIC
Dirigeant de l'entreprise SPIC situé à ST MARTIN D'HERES (38400), 56 RUE CHAMP ROMAN.
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DROIT COMMERCIAL - Cours-univ.fr : mine de ressources …
02 juin 2025
: Chantal Cassou. 4 bis rue des ecoles 65500 Vic-en-Bigorre Agenda des Manifestations. VIC-EN-BIGORRE Appel a MemoireDu 1er fevrier au 30 juin 2016. VIC-EN-BIGORRE 21° concours photoDu 3 fevrier au 18 juin 2016 Le est mis en place par l’Etat. ( Personne morale de droit prive. ... Les agents des peuvent etre prives ou publics. Title: CAPA 1ere Annee Derniere date maj: 05-01-2016: N° d'etablissement (NIC) 00077: N° de SIRET: 72205817900077: Nom: GIMAEX: Complement de nom: BEMAEX: Complement … Jean-Luc Boulin – MOPA Aquitaine – Version aout 2011 Les differentes formes juridiques de l’office de tourisme A. Strategie politique : office de tourisme de ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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Les frais de representation - Votre expert comptable a ...
02 juin 2025
Les frais de representation sont des frais engages par le ou les salaries, comme par exemple de frais de transport, de restauration . . . Comme toutes ...
À suivre sur https://www.l-expert-comptable.com/a/530083-les-frais-de-representation.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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Cours de droit des salaries de la fonction publique ...
02 juin 2025
Vous avez des cours? Merci de partager vos cours sur : cours-de-droitAoutlook.com
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-salaries-de-la-fonction-publique-c27647128
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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La garantie des creances salariales -
02 juin 2025
L’article 2104 du code civil enumere les differents privileges dont celui des salaires. Celui-ci se justifie par la nature alimentaire de la creance. Deux ...
À suivre sur http://magalie-guerrero.over-blog.com/article-la-garantie-des-creances-salariales-81296300.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...
02 juin 2025
Tu cherche des cours de droit sur internet? Tu en a marre des sites allopass qui te reclament toujours de l'argent? Tu te trouve anormal de devoir payer 25euro pour ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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Fonctionnement du RCS - Greffe du Tribunal de …
02 juin 2025
L'inscription au Registre du Commerce et des Societes de Paris. Qui doit s'inscrire ? les personnes physiques ayant la qualite de commercant meme si elles sont ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-paris.fr/fr/registre-du-commerce/fonctionnement_rcs.html
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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Mon histoire des arts ! - Obscur
02 juin 2025
Bonjour a tout le monde. Je n'ai pas actualise beaucoup de choses dernierement et ca risque de durer encore un peu. Dans cet article, je vais vous mettre le sujet ...
À suivre sur http://obscur.centerblog.net/68-mon-histoire-des-arts
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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LES DIFFERENTS MODES DE FINANCEMENT ET LA …
02 juin 2025
Philippe GILLET – UV 103 Universite Paris‐Dauphine Page 1 LES DIFFERENTS MODES DE FINANCEMENT ET LA STRUCTURE OPTIMALE DU CAPITAL
À suivre sur http://www.crefige.dauphine.fr/pedagogie/poly/ue103/chapitre3.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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crefige.dauphine.fr
cours de Licence Droit 1ere et 2eme annee
02 juin 2025
Cours de Droit Commercial octobre 10 2013 Infos : , 2commentaires. Droit Commercial. Introduction. Des procedures sont propres au droit commercial.
À suivre sur http://leon-delarbre.blogvie.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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Etablissement public a caractere industriel et ...
02 juin 2025
En France et en Algerie, un etablissement public a caractere industriel et commercial (ou EPIC) est une personne morale de droit public ayant pour but la gestion ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Etablissement_public_a_caractere_industriel_et_commercial
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Établissement_public_à_caractère_industriel_et_commercial
La nouvelle Garde des Sceaux, C. Taubira, est une repris ...
02 juin 2025
C’est donc une manie. Apres avoir choisi un Premier Ministre condamne a 6 mois de prison (avec sursis), la nouvelle Garde des Sceaux, C. Taubira, est egalement ...
À suivre sur http://www.dreuz.info/2012/05/16/la-nouvelle-garde-des-sceaux-c-taubira-est-une-repris-de-justice/
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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Responsabilite de l'Etat francais — Wikipedia
02 juin 2025
En droit francais, la responsabilite de l'Etat ou responsabilite administrative est l'obligation pour l'administration de reparer les prejudices causes par son ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabilit%C3%A9_de_l%27administration_fran%C3%A7aise
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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DROIT PUBLIC NET, Pr. Pascal JAN
02 juin 2025
droit public, pascal jan, cours, concours administratifs, public law.
À suivre sur http://www.droitpublic.net/plan.php3
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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Cours de droit de l'entreprise - Cours de droit - fiches ...
02 juin 2025
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des societes, des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise-c27646978
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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Dixit 2011 - Tahiti - Calameo - Publishing Platform for ...
02 juin 2025
Dixit 2015 - Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise - Tahiti Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000543118cf57a9cfb6c2
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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