Dirigeant de ART ET PARFUM SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Dirigeant de l'entreprise ART ET PARFUM SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE situé à SPERACEDES (06530), ROUTE DE SAINT VALLIER.
Numéro de téléphone :
Direction de la SAS | La socie ...
16 juin 2025
1. La socie , derniere nee des socies francaises est d’une p la consecration legislative des revendications des milieux d ... SASU : fonctionnement; Capital: Pas de capital minimum : librement fixe les statuts. Vente : cession libre des . Associes: Un associe unique : personne ... Le statut de la socie (SAS) est encadre les icles L 227-1 a L 227-20 du Code de commerce. Il se caracterise sa souplesse ... Voir aussi icles connexes. Socie anonyme; Socie unipersonnelle; Socie a responsabilite limitee; Lien externe ... SAS (socie ): les dangers de la liberte. Forme juridique plebiscitee les createurs d'entreprise, la SAS (socie ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/dossiers-droit-pratique/dossier-178-la-socie----sas/direction-de-la-sas.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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documentissime.fr
Socie Unipersonnelle (SASU ...
16 juin 2025
Depuis la grande reforme des SAS de 1999, ces socies peuvent n'avoir qu'un seul unique associe ; on le dans ce cas de SASU (socie ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/entrepreneurs/impot/807-socie----unipersonnelle-sasu-27157.php
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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lesechos.fr
I. La representation au sein de la socie ...
16 juin 2025
Dans un arr rendu le 2 juill 2002 1, la Chambre Commerciale de la Cour de cassation avait affirme que la socie ne pouvait re ...
À suivre sur http://www.juris-initiative.n/juridique/droit-des-socies/delegation-pouvoirs-sas.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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juris-initiative.net
Statuts de socie action (SAS) a ...
16 juin 2025
SAS (nom de la socie) Socie . Au capital de (montant du capital) euros. Siege social : (adresse du siege) Registre du commerce des ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/statuts-socie-action--sas-direction-collegiale
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
droitissimo.com
SASU : l'inter de ce statut juridique
16 juin 2025
Lorsque la SASU opte pour le regime de l'impot sur les socies, les cotisations sociales se calculent sur la base de la remuneration du .
À suivre sur http://www.leblogdu.com/sasu/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
La suite sur le site :
leblogdudirigeant.com
COSMIC WORLD - Socie.com : RCS, sir, …
16 juin 2025
COSMIC WORLD a MOUANS SOUX (06370) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cographie, alertes, annonces legales ...
À suivre sur http://www.socie.com/socie/-cosmic-world-337530372.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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societe.com
Creer une SAS, Socie | Le ...
16 juin 2025
La SAS est une forme de socie assez recente dont le mode de fonctionnement est assez souple laisse a l'initiative des associe fondateurs de la SAS
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/creer-une-sas/
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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lecoindesentrepreneurs.fr
Socie en commandite — Wikipedia
16 juin 2025
France. Une socie en commandite ou SCA est une structure juridique originale pour laquelle on distingue deux types d'associes : les commanditaires ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_commandite__
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_en_commandite_par_actions
Forme juridique de la socie regime social du
16 juin 2025
Principaux statuts juridiques Regime social du ; Regime des non salaries Regime social des salaries/assimiles salaries; EURL Entreprise unipersonnelle
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/independant/je-cree-mon-entreprise/quel-statut/exercice-en-socie/la-protection-sociale/forme-juridique-de-la-socie-.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
urssaf.fr/portail/home/independant/je-cree-mon-entreprise/quel-statut/exercice-en-societe/la-protection-sociale/forme-juridique-de-la-societe-et.html
SNC : socie en nom collectif - Publications AESplus
16 juin 2025
SNC : socie en nom collectif 15 avril 2006 C’est une socie commerciale quelle que soit l’activite exercee. C’est un commercant a p ...
À suivre sur http://www.aesplus.n/SNC-socie-en-nom-collectif.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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aesplus.net
APE 2 - ENTREPRISE INDIVIDUELLE OU SOCIE ? …
16 juin 2025
Entreprise unipersonnelle a responsabilite limitee (EURL) Socie a responsabilite limitee (SARL) Socie anonyme (SA) Socie action (SAS)
À suivre sur http://www.guidedelacreationdentreprise.com/b-a-ba/apes/entreprise-individuelle-ou-socie.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
La suite sur le site :
guidedelacreationdentreprise.com
Fusion de socies - Corporations Canada
16 juin 2025
Notes de bas de page Note de bas de page 1. Une personne morale regie une loi provinciale une socie de regime federal peuvent aussi se ...
À suivre sur http://corporationscanada.ic.gc.ca/eic/site/cd-dgc.nsf/fra/cs02719.html
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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ic.gc.ca
Modele statut socie creation entreprise sarl sas sci ...
16 juin 2025
KIT JURIDIQUE Creation de SAS Kit juridique de creation d'une socie (SAS) avec modele de statuts NLEGIS Logiciels
À suivre sur http://www.pme-gestion.fr/modele-statut-creation-entreprise/creation-modele-statut-juridique-sas.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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pme-gestion.fr
La declaration de creances un directeur general d ...
16 juin 2025
La repition des pouvoirs au sein de la socie semble re un suj inepuisable. Les contentieux se cristallisent autour des ...
À suivre sur http://www.abellum.pro/La-declaration-de-creances--un-directeur-general-d-une-SAS_a370.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
La suite sur le site :
parabellum.pro
SELAS - FBLS.n
16 juin 2025
Socie d'Exercice Liberal . Redige Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lien bleu pour acceder aux modeles ...
À suivre sur http://www.fbls.n/selasinfo.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
fbls.net