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Texte adopte n° 207 - Projet de loi pour l'acces au ...
27 mai 2025
Mentions legales Responsable de publication Mairie de Le Croisic Michele QUELLARD 5, rue Jules-Ferry - 44490 Le Croisic Tel : 02 28 56 78 50 Editeur du site Decouvrez la plage de Saint Goustan, la baie du Castouillet, la baie du Crucifix, la baie du Sable Menu, la plage de Port Lin ... Biographie. Eric Piolle est ne le 6 janvier 1973 a Pau (64). Il est marie, pere de 4 enfants et vit a Grenoble depuis 1993. Diplome de l'Inpg, ancien cadre ... Syndication. Afficher/masquer les details. Les CMJ de Chanos-Curson recus a l’Hotel du Departement Mercredi 15 mars, les Conseillers municipaux jeunes de ... La pauvrete chronique a ete presente a Madagascar depuis 20 ans base 1960 et Madagascar est aujourd’hui l’un des pays les plus pauvres a Madagascar.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0207.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 602 - Projet de loi de finances pour 2016
27 mai 2025
texte adoptE n° 602 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2015-2016
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0602.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Ville d'Evron, la Mairie d'Evron et sa commune (53600)
27 mai 2025
Ville francaise du departement de la Mayenne dans la region des Pays de la Loire, Evron compte 7 320 habitants appeles les Evronnais et s'etend sur 35,5 km².
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-evron.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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annuaire-mairie.fr
Gerard Larcher — Wikipedia
27 mai 2025
Gerard Larcher: Gerard Larcher en 2011. Fonctions; President du Senat francais; En fonction depuis le 1 er octobre 2014 (2 ans 5 mois et 12 jours)
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/G%C3%A9rard_Larcher
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/G%C3%A9rard_Larcher
Mons — Wikipedia
27 mai 2025
Mons (prononce [m ɔ̃ s], en neerlandais et allemand Bergen, en picard Mont) est une ville francophone de Belgique situee en Region wallonne. Ancienne capitale ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Mons
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Mons
Projet de loi relatif a l'egalite et a la citoyennete
27 mai 2025
Article 6 (articles L. 4211-1, L. 4241-1, L. 4241-2, L. 4341-1, L. 4351-1 et L. 4361-1 du code de la defense ; articles L. 411-18 a L. 411-22 [nouveaux], articles L ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-827/l15-8274.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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senat.fr
Formulaire de saisine | Portail de la Fonction publique
27 mai 2025
Certains de ces documents justificatifs sont obligatoires : ils sont identifiables par et . La demande ne sera pas validee sans ces documents.
À suivre sur http://www.fonction-publique.gouv.fr/fonction-publique/demande-commission-deontologie
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
fonction-publique.gouv.fr
Code de l'education – Partie legislative
27 mai 2025
Code de l'education – Partie legislative (Annexe a l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000)
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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dcalin.fr
Ordre national du Merite - Nominations, promotions et ...
27 mai 2025
Source : J.O n° 264 du 15 novembre 2006 - page 17121 - texte n° 6 - Presidence de la Republique Ordre national du Merite. Decret du 14 novembre 2006 portant ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/onm_promo_14-11-06.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
La suite sur le site :
france-phaleristique.com