Dirigeant de TRESOR PUBLIC
Dirigeant de l'entreprise TRESOR PUBLIC situé à TARTAS (40400), 2 RUE CARNOT.
Numéro de téléphone :
Politique sur les langues officielles- Canada.ca
25 avril 2024
Lorsque l'entreprise realise sa declaration de TVA, elle doit calculer le montant de la TVA a reverser au . Cadre gouvernemental de gestion Securite de l’information Avis au lecteur sur l’accessibilite : Ce document est conforme au standard du gouvernement du Quebec SGQRI 008-02 (SGQRI 008-03, multimedia : capsules d’information et de sensibilisation video) afin d’etre accessible a toute personne handicapee ou non. Pour l’application de la presente loi, le de l’organisme correspond a la personne ayant la plus haute autorite administrative, tel le sous-ministre, le president, le directeur general ou toute autre personne responsable de la gestion courante de l’organisme . Guide d’elaboration d’une politique de securite de l’information 2 Le present document est a l’usage des organismes s vises par l’article 2 de la Loi sur la 3.1 L’objectif de la presente politique est le suivant : 3.1.1 Faire en sorte que les ressources financieres du gouvernement du Canada soient bien gerees quant a l’execution des programmes offerts a la population canadienne et soient protegees grace a des controles equilibres …
À suivre sur https://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=26160
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=26160
FACTURATION FICTIVE OU DE COMPLAISANCE
25 avril 2024
Aux motivations d’ordre fiscal s’ajoute le souhait d’eluder les charges sociales afferentes a la main d’œuvre. Ceci explique que la facturation de complaisance serve de cadre a une fraude
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/controle_fiscal/procedes_fraude/6_Facturation_fictive_ou_de_complaisance.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/controle_fiscal/procedes_fraude/6_Facturation_fictive_ou_de_complaisance.pdf
Effectif de la fonction publique federale par ministere ...
25 avril 2024
employes actifs quelle que soit la duree de leur emploi (indeterminee, determinee, emploi occasionnel et etudiants) personnes nommees par le gouverneur en conseil sous-ministres juges federaux Les employes des organismes distincts suivants ne sont pas inclus puisque les renseignements les
À suivre sur https://www.canada.ca/fr/secretariat-conseil-/services/innovation/statistiques-ressources-humaines/effectif-fonction-publique-federale-minstere.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
La suite sur le site :
canada.ca/fr/secretariat-conseil-tresor/services/innovation/statistiques-ressources-humaines/effectif-fonction-publique-federale-minstere.html
Legis Quebec
25 avril 2024
Toutefois, lorsqu’un organisme procede a un appel d’offres pour l’adjudication d’un contrat comportant une depense inferieure au seuil d’appel d’offres prevu au paragraphe 1 du premier alinea de l’article 10 de la Loi, le delai de reception des soumissions prevu …
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/C-65.1,%20r.%202
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Sur quelle chaine pourra-t-on regarder le foot en 2019 ...
25 avril 2024
Ce mardi, Mediapro, groupe espagnol, a remporte la mise pour les droits TV de la Ligue 2. En mai, le groupe hispanique avait deja rafle ceux de la Ligue 1 pour une somme record. Entre Mediapro ...
À suivre sur https://www.ouest-france.fr/leditiondusoir/data/39929/reader/reader.html#!preferred/1/package/39929/pub/58026/page/13
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
La suite sur le site :
ouest-france.fr/leditiondusoir/data/39929/reader/reader.html#!preferred/1/package/39929/pub/58026/page/13
William Ewart Gladstone — Wikipedia
25 avril 2024
William Ewart Gladstone (/ˈwɪljəm ˈjuːwət ˈɡlædstən/, 29 decembre 1809 a Liverpool – 19 mai 1898 a Hawarden ) est un homme d'Etat britannique qui joua un role majeur dans son pays dans la seconde moitie du XIX e siecle.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/William_Ewart_Gladstone
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/William_Ewart_Gladstone