Dirigeant de ALINEA
Dirigeant de l'entreprise ALINEA situé à HOSSEGOR (40150), 504 AVENUE TOURING CLUB SOORTS.
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Liquidation judiciaire et perception du RSA - etude-soinne.fr
22 avril 2024
a ANGERS (49100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... HI TEC a CLERMONT FERRAND (63000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... La recente decrue du nombre des defaillances d’entreprises amorcee en 2016 est une nouvelle encourageante. Leur nombre reste toutefois eleve (61.789 procedures ouvertes en 2016 ), ce qui explique que les particuliers et, plus encore, les s d’entreprises aient appris a composer avec le risque qui en resulte pour eux. Un forum, des conferences, des rencontres avec des experts, des ateliers, du coaching, des offres d’emploi, de stage, de formation et un espace de partage de bonnes pratiques : le ForumMedinjob est l’evenement incontournable de la rentree ! SOMMAIRE. Reglement du Senat 5. Instruction generale du Bureau du Senat 79. Delegations et office parlementaires - Delegations senatoriales -
À suivre sur https://www.etude-soinne.fr/info//69036/liquidation-judiciaire-et-perception-du-rsa
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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etude-soinne.fr/info/dirigeant/69036/liquidation-judiciaire-et-perception-du-rsa
Texte adopte n° 232 - Projet de loi, adopte, par l ...
22 avril 2024
Le rapport definissant les orientations et la programmation des moyens de la justice pour la periode 2018-2022, annexe a la presente loi, est approuve.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0232.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
Remuneration non autorisee d'un - abp-avocats ...
22 avril 2024
Remuneration non autorisee d’un . Note sous Cour de cassation (crim.), 22 mars 2017, n° 15-84.229 (F-D), E. Bernard Bouloc, Professeur emerite a l’Ecole de droit de la Sorbonne
À suivre sur https://www.abp-avocats-conseils.fr/remuneration-non-autorisee-dun-/
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2023
La suite sur le site :
abp-avocats-conseils.fr/remuneration-non-autorisee-dun-dirigeant/
Texte adopte n° 213 - Projet de loi de finances, adopte ...
22 avril 2024
I. – La perception des ressources de l’Etat et des impositions de toute nature affectees a des personnes morales autres que l’Etat est autorisee pendant l’annee 2019 conformement aux lois et reglements et aux dispositions de la presente loi.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/ta/ta0213.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
La liquidation judiciaire de la societe du ...
22 avril 2024
Un ou une societe peut etre amene a souscrire des contrats de credit ou obtenir des autorisations de decouvert aupres d’etablissements bancaires pour exercer et developper leur activite commerciale (achat de fonds de commerce, de parts sociales, de locaux commerciaux, financement de besoin de tresorerie en compte courant ...
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/liquidation-judiciaire-societe--caution-16836.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
La suite sur le site :
legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/liquidation-judiciaire-societe-dirigeant-caution-16836.htm
Law Document French View | Ontario.ca
22 avril 2024
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À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/90o01
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
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ontario.ca/fr/lois/loi/90o01
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
22 avril 2024
Les beneficiaires des regimes AGIRC et ARRCO sont les personnes affiliees aux institutions relevant de l’AGIRC et/ou de l’ARRCO dans les conditions definies par la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et par l’Accord national interprofessionnel de retraite complementaire du 8 decembre 1961.
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
Droit des societes en France — Wikipedia
22 avril 2024
Le droit des societes peut etre considere comme l'ensemble des regles de droit qui regissent la vie des societes de leur naissance (on parle de creation) a la mort (liquidation), en passant par d'autres etapes telles que l'augmentation de capital, la fusion avec une autre societe…
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
Legis Quebec
22 avril 2024
17. Si le travailleur persiste dans son refus d’executer le travail alors que le superieur immediat ou, le cas echeant, l’employeur ou son representant, et le representant a la prevention ou la personne qui l’a remplace sont d’avis qu’il n’existe pas de danger justifiant …
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/S-2.1
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Legis Quebec
22 avril 2024
Toutefois, lorsque les documents d’appel d’offres prevoient des essais de conformite, ceux-ci sont d’abord effectues a l’egard des biens proposes par le fournisseur qui, …
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/C-65.1,%20r.%202
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Salah Benzakour | Expert, Conferencier et Business Coach ...
22 avril 2024
Vous etes ou cadre de PME/PMI/ETI ? Vous avez l’intuition que votre entreprise peut aller plus loin, mais vous vous sentez bloquer ?
À suivre sur http://salahbenzakour.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
La suite sur le site :
salahbenzakour.com
Maximilien de Robespierre — Wikipedia
22 avril 2024
Maximilien de Robespierre, ou Maximilien Robespierre [1], est un avocat et homme politique francais ne le 6 mai 1758 a Arras et mort guillotine le 28 juillet 1794 a Paris, place de la Revolution.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Robespierre
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Robespierre
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
22 avril 2024
Registre du commerce et des societes du tribunal de commerce de Paris. Centre de formalites
À suivre sur https://www.greffe-tc-paris.fr/en/
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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greffe-tc-paris.fr/en/
Law Document French View | Ontario.ca
22 avril 2024
partie I Definitions et interpretation. Definitions et interpretation. 1 (1) Les definitions qui suivent s’appliquent a la presente loi. «accord d’application» L’accord vise au paragraphe 1.2 (1).
À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/98c19
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
La suite sur le site :
ontario.ca/fr/lois/loi/98c19
Federation Francaise de Voile : Contact
22 avril 2024
Publications Electroniques. Delegation officielle au Youth World Sailing 2019 GDYNIA le 27/04/2019; Delegation officielle au Test Event d''Enoshima - JAPON 15/22 aout 2019
À suivre sur http://www.ffvoile.fr/ffv/web/plan.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
La suite sur le site :
ffvoile.fr