Dirigeant de ACTIONS FINANCES
Dirigeant de l'entreprise ACTIONS FINANCES situé à LE PUY EN VELAY (43000), 7 RUE CHENEBOUTERIE.
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pour TOUS - Analyses personnelles, en particulier ...
25 avril 2024
Par son avis de debut octobre, le SPF a fait savoir que, a partir de 2014, des controles specifiques seront effectues sur le prelevement du precompte ... 14/04/2016. Comment choisir une formation ? VIVEA publie la liste et les descriptifs des formations financees par ses comites. Decouvrez... En savoir + 12 consultants, 12 conferences et 50 s pour apprendre, echanger et consulter lors d'une matinee placee sous le signe de l'efficacite Presentation de l’operation Mallette du . L’AGEFICE a lance en fin d’annee 2013, une operation baptisee « Mallette du ». Publications >> gratuites, stock-options, BSPCE, apres la loi de rectificative pour 2012 et la loi de pour 2013 >> Cession d'entreprise et ...
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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Mise en page 1
25 avril 2024
La lettre Octobre 2008 Direction financiere a temps par tag e Page 2/5 www.acting-.com Un exemple de “cohabitation” entre reporting
À suivre sur http://www.acting-.com/offres/doc_inline_src/188/lettre_36_contenu_du_reporting_mensuel.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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Le Repertoire National des Certifications Professionnelles ...
25 avril 2024
Arrete du 19 avril 2011 publie au Journal Officiel du 12 mai 2011 portant enregistrement au repertoire national des certifications professionnelles.
À suivre sur http://www.rncp.cncp.gouv.fr/grand-public/visualisationFiche?format=fr&fiche=12692
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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Rachat par une societe non cotee de ses propres
25 avril 2024
L'achat par une societe de ses propres est actuellement autorise dans les societes non cotees dans deux cas : pour la mise en oeuvre d'une...
À suivre sur http://rfconseil.grouperf.com/depeches/24817.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Regimes ...
25 avril 2024
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Regimes d'imposition des parts ou de « carried interest » issus de l'article 15 de la loi n° 2008-1425 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7584-PGP
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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Selection DEFI formations - DEFI
25 avril 2024
L'OPCA DEFI « OPCA pour le Developpement de l'Emploi et de la Formation dans l'Industrie » est constitue sous forme d'association, a gestion paritaire, sans but ...
À suivre sur http://www.opcadefi.fr/index.php?id=452
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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RSA - Epargne salariale et actionnariat salarie ...
25 avril 2024
RSA - Epargne salariale et actionnariat salarie - Actionnariat salarie - Attribution d' gratuites - Regime fiscal au regard des beneficiaires
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5654-PGP
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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N° 3063 - Rapport d'information de MM. Olivier Carre et ...
25 avril 2024
N ° 3063 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i3063.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Rapport n° 3341 tome I - Budget : loi de 2016
25 avril 2024
N ° 3341 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3341-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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Loi sur les societes par , RLRQ, c. S-31.1
25 avril 2024
1. La presente loi s’applique a toute societe par constituee, continuee ou issue d’une fusion sous le regime de ses dispositions.
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/S-31.1
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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gouv.qc.ca
Loi n° 2015-1785 du 29 decembre 2015 de pour 2016
25 avril 2024
Textes d'application. Decret n° 2015-1799 du 29 decembre 2015 relatif a l'emission des valeurs du Tresor Decret n° 2015-1801 du 29 decembre 2015 portant ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/12/29/FCPX1519907L/jo
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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Loi sur la gestion des publiques - Site Web de la ...
25 avril 2024
Lois codifiees Reglements codifies,L.R.C. (1985), ch. F-11,Loi sur la gestion des publiques,Loi sur la gestion des publiques
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-11/TexteComplet.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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justice.gc.ca
Ligue Universelle du Bien Public - visu de nos de ...
25 avril 2024
visu de nos de remise de distinctions, ainsi que nos dossiers de candidatures. En projet une tribune
À suivre sur http://bien.public.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2023
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public.over-blog.com
La responsabilite de l'association et des s ...
25 avril 2024
Une association est une personne morale de droit prive. La plupart des litiges qu'elle peut avoir relevent de la competence de juridictions judiciaires
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/responsabilite-.php
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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loi1901.com
Terminologie A-K - Le Blog de publiques
25 avril 2024
Pour plus de precisions sur les differents termes consulter le Dictionnaire encyclopedique de publiques (DEFP), 2 vol. Economica, 1991 sous la direction ...
À suivre sur http://www.blog-publiques.org/pages/Terminologie_AK-3943513.html
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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blog-financespubliques.org