Dirigeant de GAEC AVONT
Dirigeant de l'entreprise GAEC AVONT situé à ST HAON (43340), ESCUBLAC.
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France Prospect - Remise de 10 % - Audentia - Conseils ...
27 mai 2025
Raison sociale: LA PIPARDIERE: Sigle: Enseigne: s: 1 (s) + de details: Adresse: LA PIPARDIERE 85500 LES HERBIERS: Telephone: N.C. Fax: … D'ECOSSE (BAZOCHES - 58190) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires III – UTILISATION DU CREDIT D'IMPOT Entreprises individuelles : le montant determine ligne 11 doit etre reporte sur les declarations n° 2069-RCI-SD et n ... Le statut d'associe non exploitant est-il toujours adapte ? Une reflexion s'impose en regard des dernieres evolutions legislatives. Terme generique visant ici la plupart des professions agricoles : EARL, , GFA, exploitation agricole ... Une procedure preventive de traitement des ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/index_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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cerfa N° 2079-FCE-SD - Impots.gouv.fr - Accueil
27 mai 2025
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES cerfa N° 2079-FCE-SD (2013) N° 12635 *06 Formulaire obligatoire Art 49 septies ZH de l'annexe III au CGI
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_7947/fichedescriptiveformulaire_7947.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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Qu'est ce que l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE ? Blog Valoxy
27 mai 2025
Detenir plus de 50 % du capital (cette detention peut s’exercer avec sa famille mais il doit detenir au moins 35 % personnellement), Etre (gerant ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-optimiser-laccre-larce-et-larce/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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La Revue Fiduciaire - Restructurations d'entreprises
27 mai 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/20122/rfiducgu20122_0400_59241D_002.html
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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Statuts de Type 1
27 mai 2025
cooperatives de type 1. cooperatives de type 1. statuts types homologuEs des sociEtEs coopEratives agricoles ayant ...
À suivre sur http://extranet.coopdefrance.coop/sites/juricoop/droit/public/Statuts_types/cooperatives/Type1/default.aspx
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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www.i-manuel.fr
27 mai 2025
Pas de corrige type. Annexe Les evenements survenus en l’absence de M. Legendre Application 2 Formuler des propositions argumentees au
À suivre sur http://www.i-manuel.fr/AC_AC8E15/AC_AC8E15.xml
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Emmanuel Ferrand
27 mai 2025
La competence du developpement economique devient par la loi NOTRe du ressort des communautes de communes et des regions, ainsi un lien direct devra etre ...
À suivre sur http://emmanuelferrand.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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Droit penal des affaires - Cours de droit - fiches ...
27 mai 2025
DROIT PENAL DES AFFAIRES. Le droit penal des affaires est l'ensemble des regles de droit concernant les infractions susceptibles d'intervenir dans la vie des affaires.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-penal-des-affaires-a121605730
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