Dirigeant de ASSOC COMMUNAUTAIRE DE L'ESTUAIRE DE LA LO
Dirigeant de l'entreprise ASSOC COMMUNAUTAIRE DE L'ESTUAIRE DE LA LO situé à NANTES (44100), 15 RUE LAMORICIERE.
Numéro de téléphone :
Bngy/Pont-l’Eveque dit non au pole metropolitain l ...
31 mai 2025
Gaelle ROUGERON ... Gaelle ROUGERON est Secretaire General l'entreprise IATION IRE ET … Le Pole metropolitain Seine ... communaute ... Il est base sur les cotisations versees par les membres l’iation ... iation ire et du littoral. . responsable l'entreprise. ... . . parents s ecoles ... VRACS Fiche entreprise : chiffres d'affaires, bin et resultat. 76430 OUDALLE
À suivre sur https://actu.fr/normandie/pont-leveque_14514/bngypont-leveque-dit-non-au-pole-metropolitain--lestuaire---seine-2_2419560.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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fr/normandie/pont-leveque_14514/blangypont-leveque-dit-non-au-pole-metropolitain-de-lestuaire-de-la-seine-2_2419560.html
COLIS - verif.com
31 mai 2025
COLIS 793536533 (SAINTE ADRESSE ... . ... Changement s paru le 08/12/2015 3.00€ HT;
À suivre sur http://www.verif.com/societe/COLIS--L-ESTUAIRE-793536533/
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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verif.com
CS - CLUB S S a LE HAVRE …
31 mai 2025
... CLUB S S a LE HAVRE : ... Communaute Medias ... C'est une entreprise type iation cree enregistree avec le ...
À suivre sur https://www.manageo.fr/entreprises/808247654.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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remuneration s s iatifs | FFBA
31 mai 2025
Le fait est celui qui exerce effectivement gestion et l’administration l ... Certains imperatifs coulent neanmoins i du 1er juillet ...
À suivre sur http://www.benevot.org/-remuneration-s-s-iatifs
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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benevolat.org
PROCES-VERBAL CONSEIL DU 21 …
31 mai 2025
... le conseil Communaute Communes l’Estuaire Dives s ... Vu le 4eme alinea du A du XVIII l’article 34 i ...
À suivre sur http://www.cc-estuairedives.fr/content/downad/4285/51625/version/1/file/Conseil++du+21+septembre+2011.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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cc-estuairedeladives.fr
Qu'est-ce qu'une iation ? finition iation i 1901
31 mai 2025
... qu'est-ce qu'une iation i 1901 ? Pourquoi parle-t-on d'iation a but non lucratif ? ... mise en commun connaissances ou d'une activit ...
À suivre sur https://www.lcl.com/guis-pratiques/creer-iation/mo-empi/finition-iation-i-1901.jsp
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
La suite sur le site :
lcl.com/guides-pratiques/creer-association/mode-emploi/definition-association-loi-1901.jsp
Societe L ESTUAIRE a BOURG EN BRESSE, 01000 (SIREN ...
31 mai 2025
societe L ESTUAIRE a son siege social a BOURG EN ... etre un pole ressources artistiques et culturelles s musiques et s cultures du mon s ...
À suivre sur https://corporama.com/fr/societe/l-estuaire/404168072
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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https://corporama.com/fr/societe/l-estuaire/404168072
MOLE STATUTS - iations.gouv.fr
31 mai 2025
EXEMPLE STATUTS. Propose aux iations crees par application . i du 1er juillet 1901 et du cret du 16 aout 1901. Cet exemple est a completer ...
À suivre sur http://www.iations.gouv.fr/IMG/doc/exemple__statuts_d_iation.doc
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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associations.gouv.fr
Societe L ESTUAIRE SEINE TERRITOIRE L EAU a ...
31 mai 2025
societe L ESTUAIRE SEINE TERRITOIRE L EAU a son siege social a AUVILLE (14800).
À suivre sur https://corporama.com/fr/societe/l-estuaire---seine-territoire--l-eau/750791139
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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https://corporama.com/fr/societe/l-estuaire-de-la-seine-territoire-de-l-eau/750791139
Convention collective MUTUELLE INTERIALE
31 mai 2025
. responsable l'entreprise. ... . . parents s ecoles ...
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/mutuelle-interiale-2078761
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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convention-entreprise.fr
ETRE PRESINT D'UNE IATION
31 mai 2025
... notion d'une iation puis ... 1901 retive au contrat d'iation et le cret du 16 aout 1901 pris pour execution i.
À suivre sur http://jcarriere.pagesperso-orange.fr/pdf/Etrepresint.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
La suite sur le site :
pagesperso-orange.fr
Les s d’une iation - Le Conseil d’Administration
31 mai 2025
... l'article 5 i du 1er juillet 1901 et l'article 3 du cret du 16 aout 1901 imposent ... Un sarie pourrait etre l ...
À suivre sur http://www.actes6.com/juridique/s_iation_conseil_administration.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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actes6.com
Problemes environnementaux et territoires estuariens : l ...
31 mai 2025
... ire constitue par finition un espace naturel ... (i 1965 sur les «Ports ... iation ...
À suivre sur http://www.persee.fr/doc/bagf_0004-5322_1999_num_76_2_7984
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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persee.fr
COMITE JUMEGE L ESTUAIRE CHARENTE
31 mai 2025
COMITE JUMEGE L ESTUAIRE CHARENTE a FOURAS : ... Un , une entreprise, ... Cette entreprise est type iation cree.
À suivre sur https://www.manageo.fr/entreprises/532680527.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
La suite sur le site :
manageo.fr/entreprises/532680527.html
Gui s droits et marches - Communaute communes ...
31 mai 2025
Communaute communes l’Estuaire regroupe 11 communes : ... 1- et Responsable : ... 1-Comment creer une iation
À suivre sur http://www.cc-estuaire.fr/pratique/iations/1142-gui-s-droits-et-marches.html
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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cc-estuaire.fr