Dirigeant de HAMON
Dirigeant de l'entreprise HAMON situé à CARQUEFOU (44470), 5 RUE DES ARTISANS.
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B2B » : Que change la loi entre professionnels ...
13 novembre 2025
Avocat depuis 2004, je suis a votre ecoute pour defendre vos droits et decider ensemble de la proced... Toute l'actualite et guides sur la loi (dite loi consommation) et la resiliation d'assurance. Decouvrez aussi notre outil de lettre de M. Marceau DUPONT, Gerant de PEPINIERES YVES DUPONT; Decouvrez tous ses mandats et son reseau d'influence. La loi , depuis le 1er novembre 2014, a instaure une obligation d'information des salaries et un droit de preemption en cas de cession de l'entreprise. Impact de la loi relative a la consommation sur le CCMI 31 - 10 - 2014 Ce flash commente la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative a la ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/B2B-Que-change-loi--entre,18572.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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village-justice.com
La Loi Macron revient sur l’information des salaries en ...
13 novembre 2025
La Loi Macron revient sur l’information des salaries en cas de vente d’une entreprise : un champ d’application restreint et une sanction plus adaptee pour les ...
À suivre sur http://www.lamy-lexel.com/Loi--et-information-des-salaries-marche-arriere-toute.423.0.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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lamy-lexel.com
La loi Consommation pour lutter contre l ...
13 novembre 2025
Adoptee le 13 fevrier dernier comme projet, la loi Consommation, dite « loi », a finalement ete publiee le 18 mars 2014. Elle comporte deux mesures pour ...
À suivre sur http://www.webdeveloppementdurable.com/la-loi-consommation--pour-lutter-lobsolescence-programmee/
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2025
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webdeveloppementdurable.com
Bruno Beschizza — Wikipedia
13 novembre 2025
Bruno Beschizza: Bruno Beschizza lors de son investiture a la mairie d'Aulnay-sous-Bois (2014). Fonctions; Conseiller departemental de la Seine-Saint-Denis
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bruno_Beschizza
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/Bruno_Beschizza
Ecart pupillaire : les ophtalmologistes se rebellent ...
13 novembre 2025
Les ophtalmologistes se rebellent contre la nouvelle loi les obligeant a mesurer l'ecart pupillaire des patients, pour faciliter l'achat de lunettes sur ...
À suivre sur http://www.infos-lentilles-de-contact.com/ecart-pupillaire-les-ophtalmologistes-se-rebellent-contre-/
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2025
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infos-lentilles-de-contact.com
Le pacte Dutreil, un cadre favorable pour transmettre son ...
13 novembre 2025
Cession d’entreprise : la sanction est reduite en cas de defaut d’information des salaries. La loi imposait aux s cedant leur entreprise d’en ...
À suivre sur http://www.credit-agricole.fr/entreprise/blog//le-pacte-dutreil-un-cadre-favorable-pour-transmettre-son-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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credit-agricole.fr
NI 2014 149 dgccrf note sur la loi - Share and ...
13 novembre 2025
NI 2014 149 dgccrf note sur la loi 1. Note d'information n° 2014-149 (communicable au sens de la loi du 17 juillet 1978) Destinataires Mmes et MM. les ...
À suivre sur http://fr.slideshare.net/ouestgest/ni2014-149-dgccrf-note-sur-la-loi-
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2025
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Benoit veut creer un nouveau parti a la gauche …
13 novembre 2025
Benoit veut creer un nouveau parti a la gauche du PS en vue de 2017. L'ancien ministre de l'Education nationale explique dans l'Humanite qu'il souhaite ...
À suivre sur http://www.atlantico.fr/pepites/benoit--veut-creer-nouveau-parti-gauche-ps-en-vue-2017-2312215.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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atlantico.fr
Arnaud Montebourg sollicite une bourse pour apprendre …
13 novembre 2025
« Je retourne a l’ecole ! » Excite comme un enfant une veille de rentree, Arnaud Montebourg, 52 ans, ne tient plus en place. Lundi 3 novembre, l’ex-ministre ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/economie-francaise/article/2014/10/31/arnaud-montebourg-retourne-a-l-ecole-pour-devenir-haut-_4516196_1656968.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2025
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projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire
13 novembre 2025
Par MM. Pierre MOSCOVICI, ministre de l'economie et des finances et Benoit , ministre delegue aupres du ministre de l'economie et des finances, charge de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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senat.fr
Actualite economique et financiere - Information ...
13 novembre 2025
Toute l'actualite economique, financiere et boursiere francaise et internationale sur Actualite economique et financiere - Information economique et ...
À suivre sur http://www.lesechos.fr/index.php
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025
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lesechos.fr
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
13 novembre 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Nouvel arret sur les clauses desequilibrees : 1 ...
13 novembre 2025
La Cour d'appel de Paris a, le 18 decembre 2013, rendu une decision qui s'inscrit tout a la fois dans le debat sur le role de L'action du ministre de l'article L ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-nouvel-arret-sur-les-clauses-desequilibrees--1-leclerc-0-122285536.html
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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lexcellis-avocats.fr
Assurance credit immobilier, comparez les leaders en ...
13 novembre 2025
Assurance credit immobilier : Comparez en ligne, Cardif, April, Allianz, Generali, Afi Europe, Metlife,First Emprunteur, tous les specialistes de l’assurance de ...
À suivre sur http://www.credit-assurance.com/devis-assurance-credit-immobilier.php?i=
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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credit-assurance.com
Clinique Saint Dominique - Soins de Suite, Readaptation ...
13 novembre 2025
Mentions legales : Le site www.saintdo.com est une publication de la clinique Saint Dominique. La clinique Saint Dominique s'efforce d'assurer, au mieux de ses ...
À suivre sur http://saintdo.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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saintdo.com