Dirigeant de ASSOC DE SERVICE ET D'AIDE AUX PERSONNES
Dirigeant de l'entreprise ASSOC DE SERVICE ET D'AIDE AUX PERSONNES situé à AGEN (47000), 12 RUE GERARD DUVERGE.
Numéro de téléphone :
C - I - 6 La presentation s comptes - Leur controle
01 mai 2025
Les s a la famille Les s la vie quotidienne Les s pendantes; Gar d'enfants a domicile; Assistance informatique ... Nos s d'ai a domicile. Au s agees handicapees puis 2006, Bien a la Maison intervient sur l’ensemble s regions francaises ... L’iation peut donc faire du commerce, vendre s produits, s biens, s s maniere habituelle… a condition que les statuts le precisent, sous ... puis 1999, nous inventons offrons s s iations. la comptabilte au juridique, la creation sites intern a la communication, nous n ... Mandataire ou ie : quel statut social ? L'exercice d'une activite en socie entraine la plupart du temps l'assujtissement au statut social s ...
À suivre sur http://www.actes6.com/compta/presentation_comptes_controle.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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actes6.com
Clarifier la legislation s lotos iatifs - Loi1901.com
01 mai 2025
puis 1999, nous inventons offrons s s iations. la comptabilte au juridique, la creation sites intern a la communication, nous n ...
À suivre sur http://loi1901.com/iation/clarifier_la_legislation_s_lotos_iatifs.php
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
La suite sur le site :
loi1901.com
Proces verbal l’assemblee generale d’une SARL en vue …
01 mai 2025
A noter : les cessions parts SARL peuvent faire l’obj d’un agrement par les ies. Se sont les statuts qui precisent en principe les cessions ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/proces-verbal-assemblee-generale-sarl-vue-agreer-nouvel-ie
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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droitissimo.com
Fonctionnement iation : comment ca fonctionne ? …
01 mai 2025
Fonctionnement d'une iation; Statuts: Les statuts finissent les regles fonctionnement l'iation. Ils terminent :
À suivre sur http://iation.ooreka.fr/comprendre/fonctionnement-iation
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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ooreka.fr
Autorite s marches financiers, protection l'epargne ...
01 mai 2025
L'Autorite s marches financiers (AMF), autorite publique inpendante, veille a la protection l'epargne, a l'information s investisseurs au bon ...
À suivre sur http://www.amf-france.org/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
amf-france.org
man copies s statuts - La prefecture Police
01 mai 2025
Conformement a l’article 2 du cr du 16 aout 1901, toute personne a droit prendre communication s statuts clarations ainsi que s pieces faisant ...
À suivre sur http://www.prefecturepolice.interieur.gouv.fr/marches/iation/claration/man--copies-s-statuts
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
La suite sur le site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Circulaire du 18 janvier 2010 relative relations entre ...
01 mai 2025
Circulaire du 18 janvier 2010 relative relations entre les pouvoirs publics les iations : conventions d'objectifs simplification s marches ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021712266
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021712266
iation loi 1901 — Wikipedia
01 mai 2025
Histoire. Sous l'Ancien Regime, le terme « socie » est consacre iations volontaires dont le but est commercial, celui ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/iation_loi__1901
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901
Gerant SARL ie EURL statut social
01 mai 2025
Les cotisations sociales payees par le gerant ( non par la SARL) sont ductibles ses revenus professionnels imposables a l’IR (impot sur le revenu).
À suivre sur http://ai-creation-entreprise.info/Gerant-SARL--ie-EURL-statut
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Les relations s collectivites locales avec les ...
01 mai 2025
10/01/2012 · L’impact s lois finances sur les budgs loc d’ici 2017. La loi finances initiale pour 2016 la loi finances rectificative pour 2015 du ...
À suivre sur http://www.courriersmaires.fr/2070/les-relations-s-collectivites-locales-avec-les-iations-50-questions/
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2024
La suite sur le site :
courrierdesmaires.fr
Discussion:iation loi 1901 — Wikipedia
01 mai 2025
L'article 15 la loi 1901 indique que les apports peuvent re recuperes a la dissolution. CUMUL FONCTIONS DANS UNE IATION LOI 1901. Le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Discussion:iation_loi__1901
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Discussion:Association_loi_de_1901
Pompes funebres : comment selectionner une entreprise …
01 mai 2025
La consultation la rubrique Tarifs s s socies pompes funebres (cliquer) vous perm d're critique. Tenir compte que d'autres penses ...
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/conseil14.html
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
La suite sur le site :
afif.asso.fr
iation montpellier - Portail s iations ...
01 mai 2025
couvrez le portail s iations la Ville Montpellier ! Rrouvez une presentation taillee s iations Montpellier grace a l'annuaire s ...
À suivre sur http://assos.montpellier.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
montpellier.fr