Dirigeant de SERVICE IMMOBILIER RURAL ET SOCIAL
Dirigeant de l'entreprise SERVICE IMMOBILIER RURAL ET SOCIAL situé à MENDE (48000), 23 RUE DE LA CHICANETTE.
Numéro de téléphone :
Gite : les regles a respecter- Aide juridique en ...
20 avril 2024
Activite: Gestion Construction du logement au Gabon: Autres activites : [contactez-nous] Fonction du : President du Conseil d ... NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Audentia, revendeur des solutions France Prospect, ANNUAIRE DES 4 MILLIONS D’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en … La protection du patrimoine personnel face aux risques de l'entreprise est essentielle. La declaration d'insaisissabilite qui peut s'appliquer aux agriculteurs est ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/legislation_gite.jsp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
| Dalloz Actualite - Edition du 2 octobre ...
20 avril 2024
Le loyer doit re fixe selon les regles prevues par la loi de 1948, lesquelles sont d’ordre public exclusives de l’application d’une clause ...
À suivre sur http://www.dalloz-actualite.fr/actualites/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2023
La suite sur le site :
dalloz-actualite.fr
Lawinfrance, portail actualites juridiques du droit ...
20 avril 2024
Transmission d’Entreprises en Europe : la France doit s’aligner d’urgence sur ses voisins adopter un regime fiscal assoupli au de la croissance des ...
À suivre sur http://www.lawinfrance.com/articles/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
La suite sur le site :
lawinfrance.com
L’imposition lors de la revente d’un bien
20 avril 2024
Si vous avez realise des travaux sur c immeuble, ils peuvent re renusa condition qu’il ne s’agisse que de depenses d’amelioration, de construction ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Article/impot-revenu/Id/150
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023
La suite sur le site :
juritravail.com
Master 2 Amenagement Developpement
20 avril 2024
Ce master 2 forme des praticiens generalistes capables de synthiser des donnees mtre en œuvre evaluer des projs d'amenagement de developpement.
À suivre sur http://www.univ-lyon2.fr/master-2-amenagement--developpement--262677.kjsp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
La suite sur le site :
univ-lyon2.fr
N° 1179 - Proj de loi pour l'acces au logement un ...
20 avril 2024
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre propriaires locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mtre en place une garantie universelle des loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1179-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Auxiliaire de vie e - Mier - Juritravail : droit ...
20 avril 2024
salaire mier, plus de 5000 miers sur JuriTravail, toute l'information pratique en Droit du Travail.
À suivre sur http://www.juritravail.com/salaire/onisep/auxiliaire-vie-e.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 29 février 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
Capital
20 avril 2024
Vous avez une idee ou un proj qui releve de l’innovation ou de l’entrepreneuriat ? Vous voulez donner du sens / tester ou participer a une aventure ...
À suivre sur http://www.capital.fr/index.php?q=cr%C3%A9ation
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 22 février 2024
La suite sur le site :
capitalsocial.fr
Attestation sur l'honneur en cas de domiciliation du ...
20 avril 2024
Modele d'attestation sur l'honneur en cas de domiciliation du siege au domicile du representant legal (Loi Dutreil) Je soussigne Mme, M. (1 ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/attestation-l-honneur-cas-domiciliation-siege--domicile-representant-legal-loi-dutreil
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
La suite sur le site :
droitissimo.com
droit d’enregistrement | Carn de route en droit
20 avril 2024
Divorce en Flandre droit d’enregistrement du partage. En Flandre le taux du droit de partage a e porte de 1 % a 2,5 % depuis le 1 er aout 2012.
À suivre sur http://gillescarnoy.be/tag/droit-denregistrement/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
La suite sur le site :
gillescarnoy.be
- Provence-Alpes-Cote d'Azur - PACA ...
20 avril 2024
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Rour a l'accueil, cliquez ici . Adresses comples sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/annuaire-entreprises-2013/-2-PACA-Entreprises-2013.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
La suite sur le site :
audentia-gestion.fr
Acte de cession de parts es de SCI avec agrement ...
20 avril 2024
A noter : la cession de parts es de SCI doit toujours faire l’obj d’un acte ecrit, notarie ou sous seing prive. Lorsque le vendeur est marie sous un ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/contrat/acte-cession-parts-es-sci-avec-agrement-associes
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
La suite sur le site :
droitissimo.com
[Gref Bragne] Les offres de formation continue en …
20 avril 2024
Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bragne : - les organismes de formation leur activite,
À suivre sur http://www.lieux.gref-bragne.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
La suite sur le site :
lieux.gref-bretagne.com
A lire aussi - UVCW - Union des Villes Communes de ...
20 avril 2024
L'Union des Villes Communes de Wallonie represente l'ensemble des pouvoirs locaux de la Region wallonne. Elle a pour but de les aider a remplir leurs missions ...
À suivre sur http://www.uvcw.be/publications/a-lire/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
La suite sur le site :
uvcw.be