Dirigeant de BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE
Dirigeant de l'entreprise BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE situé à THOUARCE (49380), PLACE CHAMP DE FOIRE.
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Mairie d'Igornay, la Commune d'Igornay et son village …
11 mai 2024
Association Ka Maniok notre but promouvoir le folklore et les traditions des Antilles Francaise Pres de 39 % des entreprises artisanales sont installees au domicile du de l’entreprise, ce qui peut etre un frein au developpement de l’entreprise ... Mentions legales Responsable de publication Mairie de Le Croisic Michele QUELLARD 5, rue Jules-Ferry - 44490 Le Croisic Tel : 02 28 56 78 50 Editeur du site Mentions legales Responsable de publication Mairie de Le Croisic Michele QUELLARD 5, rue Jules-Ferry - 44490 Le Croisic Tel : 02 28 56 78 50 Editeur du site Decouvrez les articles de presse qui parlent de la vie locale de la ville de Longue-Jumelles
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/mairie-igornay.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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Travail du dimanche : 18 Zones touristiques ...
11 mai 2024
Ces zones sont delimitees par les ministres charges du travail, du tourisme et du commerce, apres avis du maire et, le cas echeant, du president de l ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/negociation-collective-ds/Id/224121
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
11 mai 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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N° 3541 - Rapport de M. Olivier Dussopt sur la …
11 mai 2024
N ° 3541 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r3541.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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TRAVAILLER LE DIMANCHE - fbls.net
11 mai 2024
Les informations juridiques gratuites sur le travail du dimanche et le principe du repos dominical
À suivre sur http://www.fbls.net/dimanche.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
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Dernieres questions publiees - Senat
11 mai 2024
Dernieres questions publiees Questions publiees dans le JO du 07/07/2016 (QOSD:3; QE:93) Affaires etrangeres 22629 de M. Jean-Yves Leconte : Situation dramatique ...
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/index.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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