Dirigeant de NOTA FORMALITES
Dirigeant de l'entreprise NOTA FORMALITES situé à ANGERS (49100), 2 PLACE LA FAYETTE.
Numéro de téléphone :
BENE CONSEIL (POITIERS) Chiffre d'affaires, resultat ...
19 mai 2025
ce Surveillance de l'entreprise : Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-a-jour d'informations sur la societe . , societe a responsabilite limitee unipersonnelle est active depuis 9 ans. Implantee a SAINT MAUR DES FOSSES (94100), elle est specialisee dans le secteur d'activite du nettoyage courant des batiments. Fabien DI dirige 5 entreprises (5 mandats), son mandat principal est Directeur general au sein de l'entreprise DINHOLD (CA: 2122700 €). Fabien DI evolue dans le secteur d'activite BTP et … Joueur ... : GARANTIES ET TARIFS EN VIGUEUR POUR LA LICENCE 2019/2020 GARANTIES COMPLEMENTAIRES Compte tenu de votre situation personnelle, les garanties ci-dessus peuvent vous paraitre insuffisantes, c’est pourquoi nous vous donnons la possibilite de souscrire individuellement des garanties complementaires directement aupres du Cabinet PEZANT (par … prealables fond de commerce. promesse fond de commerce. redaction vente fond de commerce. prealables. instruction d'un dossier de vente. instruction d'un dossier de succession. instruction dossier de lotissement. instruction d'un dossier de vefa. posterieures. posterieures acte de vente . posterieures de pret. formalite posterieure de ...
À suivre sur https://www.societe.com/societe/-bene-conseil-828008623.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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societe.com/societe/nota-bene-conseil-828008623.html
GUIDE JURIDIQUE relatif a la legislation funeraire a l ...
19 mai 2025
GUIDE JURIDIQUE relatif a la legislation funeraire a l’attention des collectivites territoriales Sous-direction des competences et des institutions locales
À suivre sur https://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/dgcl_v2/CIL2/guide-collectivites-aout-2017.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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collectivites-locales.gouv.fr/files/files/dgcl_v2/CIL2/guide-collectivites-aout-2017.pdf
Les mandataires sociaux ne peuvent beneficier du taux ...
19 mai 2025
25/09/2016 · D’autre part, la direction peut etre unique ou collegiale, c’est-a-dire organisee sous forme d’un directoire ou d’un groupe de plusieurs de s. On trouve des SELAS a conseil d’administration, conseil de surveillance, conseil de gerance, …3,6/5(8)cumul emploi retraite du : comment ca marche?https://www.eor.fr/retraite-s/le-cumul-emploi-retraite-du-: la notion de limitation de remuneration lie a un depart en retraite anticipe disparait car il s’agit de Revenus de Capitaux Mobiliers (RCM), ainsi le chef d’entreprise eut se decider sur l’arbitrage entre retraite a taux plein ou retraite sans taux plein independamment des conditions de cumul.
À suivre sur https://www.legisocial.fr/actualites-sociales/1323-les-mandataires-sociaux-ne-peuvent-beneficier-du-taux-reduit-de-cotisations-dallocations-familiales.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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LISTE DES PIECES A FOURNIR A L’APPUI DE VOTRE DECLARATION ...
19 mai 2025
L’arrete de nomination du . : Dans le cadre de l’instruction de votre demande, l’administration dispose de la faculte de reclamer d’autres pieces que celles repertoriees ci-dessus.
À suivre sur http://mayotte.dieccte.gouv.fr/sites/mayotte.dieccte.gouv.fr/IMG/pdf/piece_sa_fournir_da_dieccte.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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dieccte.gouv.fr
JOUEUR / DEMANDE DE LICENCE DE FOOTBALL - …
19 mai 2025
JOUEUR / DEMANDE DE LICENCE DE FOOTBALL - SAISON 2019-2020 A remplir integralement Pays de residence Telephones j’accepte expressement que
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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fff.fr/wp-content/uploads/sites/17/bsk-pdf-manager/596cff5c6660ed4aefd41d7e7a957c21.pdf
La loi PACTE adoptee par le Parlement | economie.gouv.fr
19 mai 2025
Permettre a nos entreprises d’innover, se transformer, grandir et creer des emplois. Derriere le retour actuel de la croissance, l’etat de notre economie doit continuer a nous mobiliser : chomage, deficit commercial, epargne faiblement investie dans les entreprises.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/plan-entreprises-pacte
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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economie.gouv.fr/plan-entreprises-pacte
NOS MISSIONS - artisanatpaysdelaloire.fr
19 mai 2025
: Dans tous les cas, je m’assure que mon prestataire realise l’ensemble des (Repertoire des Metiers, Registre du Commerce, demande d’ACCRE…) * La photocopie des pieces justificatives n’est pas prise en charge
À suivre sur https://www.artisanatpaysdelaloire.fr/sites/default/files/pages//1%20Simplifiez%20vos%20d%C3%A9marches.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
La suite sur le site :
artisanatpaysdelaloire.fr/sites/default/files/pages/formalites/1%20Simplifiez%20vos%20d%C3%A9marches.pdf