Dirigeant de CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES

Dirigeant de l'entreprise CHAMBRE ARTISANALE DES PETITES ENTREPRISES situé à BEAUCOUZE (49070), RUE LANDREAU.

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Artisanat (France) — Wikipedia

28 avril 2024

Conseils Juridiques. La de Metiers et de l’Artisanat vous propose conseils juridiques de toute nature, avec le concours eventuel d’avocats, notaires ... Les laureats 2013. Prix de l’Innovation Procede. Pour « 3 fleurs qui chantent », une enceinte acoustique originale en ceramique. Yannick MAION (MAION ... PROJET DE LOI. relatif a l’artisanat, au commerce et aux tres . NOR : ACTX1317571L/Bleue-1. ETUDE D’IMPACT. 20 aout 2013. Le projet de loi ... Pour les chefs d’ s, leurs conjoints collaborateurs ou associes et leurs auxiliaires familiaux (TNS= Travailleurs Non Salaries) : Presentation et definition. L'acception la plus repandue du mot artisanat est celle qui couvre le secteur economique de production d'objets decoratifs realises ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Artisanat_(France)

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023

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wikipedia.org/wiki/Artisanat_(France)

2

Entreprise - Definition - Dictionnaire juridique

28 avril 2024

definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. ENTREPRISE DEFINITION Definition de Entreprise. Le vocable "Entreprise" igne a la fois une ...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/entreprise.php

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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023

La suite sur le site :

dictionnaire-juridique.com

3

de Metiers et de l'Artisanat du Maine-et-Loire ...

28 avril 2024

Prime a l’embauche « Embauche PME » s’adresse aux et moyennes de moins de 250 personnes qui embauchent un salarie paye jusqu’a 1,3 ...

À suivre sur http://www.cma49.fr/

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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023

La suite sur le site :

cma49.fr

4

Quel devenir pour les s

28 avril 2024

L’artisanat dans un monde hypermoderne La toute petite entreprise (TPE), et notamment l’entreprise ...

À suivre sur http://www.constructif.fr/bibliotheque/2004-11/l-artisanat-dans-un-monde-hypermoderne.html?item_id=2578

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024

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constructif.fr

5

Projet de loi relatif a l'artisanat, au commerce et aux ...

28 avril 2024

Article 1er ter (articles L. 145-13 et L. 145-23 du code de commerce) - Suppression dispositions restrictives a l'egard commercants de nationalite etrangere

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-440/l13-4404.html

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023

La suite sur le site :

senat.fr

6

management - Le blog de tfoconseil.over ...

28 avril 2024

Les chiffres cles PME ? La France compte 3,2 millions de PME, soit 99,9% (chiffres 2010). Elles representent 52% de l'emploi salarie.

À suivre sur http://www.tfoconseil.com/tag/management%20%20/

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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023

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tfoconseil.com

7

de Metiers et de l'Artisanat de la Sarthe

28 avril 2024

Qualite d'Artisan Les conditions pour obtenir la qualite d’ Artisan : Vous etes : - d'une entreprise - conjoint collaborateur

À suivre sur http://www.cma-72.fr/pages_HTML/p_CREER_CFE_qualifs.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024

La suite sur le site :

cma-72.fr

8

Actualites Economiques, Echo Communes

28 avril 2024

L'energie bas carbone au service du developpement durable territoires . LA DELEGATION REGIONALE EDF, AU SERVICE TERRITOIRES DE …

À suivre sur http://www.echocommunes.fr/actualite_economique_liste.html

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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024

La suite sur le site :

echodescommunes.fr

9

Droit en difficulte - Share and Discover ...

28 avril 2024

Droit en difficulte 1. PARTIE I : LES PROCEDURES COLLECTIVES TITRE I : Les conditions d'ouverture de la procedure. Chapitre 1 : les conditions de fond.

À suivre sur http://fr.slihare.net/oussmach/droit---en-difficult

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023

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slideshare.net

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CCI de Haute-Corse - Actualites

28 avril 2024

Une rencontre qualifiee de part et d'autre de "fructueuse et courtoise". Paul Trojani, au nom s de commerce avait donne le ton le debut de la ...

À suivre sur http://www.bastia.aeroport.fr/Actualites/revup.php

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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023

La suite sur le site :

bastia.aeroport.fr

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SASU : l'interet de ce statut juridique

28 avril 2024

Lorsque la SASU opte pour le regime de l'impot sur les societes, les cotisations sociales se calculent sur la base de la remuneration du .

À suivre sur http://www.leblogdu.com/sasu/

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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023

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leblogdudirigeant.com

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CEDEF - Bibliotheque en ligne : Entreprise | Le portail ...

28 avril 2024

33 Propositions pour une nouvelle dynamique de l'activite liberale Brigitte Longuet, Secretariat d'Etat au commerce, a l'artisanat, aux et moyennes ...

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/cedef/bibliotheque-entreprise

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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023

La suite sur le site :

economie.gouv.fr

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Droit affaires - droit de l'entreprise - Cours de ...

28 avril 2024

Cours de Droit affaires / droit de l’Entreprise Le Droit affaires est une notion tres vaste qui couvre l’ensemble domaines du droit qui traite de la ...

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit--affaires-droit-de-l-entreprise-a121603500

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023

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cours-de-droit.net

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N° 1596 - Projet de loi de sauvegarde

28 avril 2024

Assemblee nationale : les projets de loi. ... N° 1596 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl1596.asp

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023

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assemblee-nationale.fr

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LOI n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde ...

28 avril 2024

Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000632645&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023

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