Dirigeant de CAA
Dirigeant de l'entreprise CAA situé à LES PONTS DE CE (49130), 2 RUE ANDRE CITROEN.
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Les donations aux adoptes simples beneficient a nouveau du ...
06 juin 2025
La crise des fonctions es associatives (1) a trouve un echo favorable avec les dispositions incitatrices adoptees par le legislateur en 1998. © Reseau CRCF - Ministere de l'Education nationale -http://crcf.ac-grenoble.fr 1/11 DCG session 2014 UE2 Droit des societes Corrige indicatif RPPM – Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimiles – Champ d'application – Revenus distribues et assimiles de source francaise ... Apres une annee plutot difficile, l'entrepreneur Martin Lacasse a ete honore par ses pairs, samedi, a l'occasion du Gala de l'excellence du Regroupement des ... Outil interessant pour reprendre ou transmettre une entreprise, une societe holding apporte egalement des avantages fiscaux a ses s. Une societe ...
À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/fiscal/droits-enregistrement/details.html?ref=UI-64742-cff6-4135-9018-b9f2f654728c
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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Reseaux de cabinets d'expertise comptable, d'audit ... - Exco
06 juin 2025
Exco, reseau d'expertise, d'audit et de conseil, accompagne les s dans leur problematique de gestion, de creation et de transmission. Le reseau est ...
À suivre sur http://www.exco.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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Cas d'une surete accordee par une SCI en garantie des ...
06 juin 2025
AFFAIRES - Finances de l'entreprise Cas d'une surete accordee par une SCI en garantie des dettes d'un associe jugee valable
À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/affaires/finances-de-l-entreprise/details.html?ref=UI-b4760800-62cf-4-9e9e-7ca134ad2d65
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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Directive sur les frais remboursables lors d'un ...
06 juin 2025
Vol. Ch. Suj. Pce. 6 1 1 11 Recueil des politiques de gestion Page: Emise le: 3 2016-09-22 Le sous-ministre ou le d’organisme etablit, en tenant compte ...
À suivre sur https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/secretariat/Directive_frais_remboursables.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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Karl Olive — Wikipedia
06 juin 2025
Karl Olive: Karl Olive dans les rues de Poissy, en 2014. Fonctions; Maire de Poissy; En fonction depuis le 29 mars 2014: Election: 23 mars 2014: Predecesseur
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Karl_Olive
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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RSA - Champ d'application - Elements du revenu imposable ...
06 juin 2025
RSA - Champ d'application - Elements du revenu imposable - Exoneration des allocations pour frais d'emploi - Cas particulier des allocations forfaitaires
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5616-PGP
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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PRISME ASSURANCES | Conseil, courtage et solutions en ...
06 juin 2025
Le Cabinet PRISME a ete cree il y a plus de 40 ans pour apporter des solutions d’assurances dediees aux entreprises et aux professionnels.
À suivre sur http://www.prisme-assurances.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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Penalite pour manquement delibere : sanction de la ...
06 juin 2025
Penalite pour manquement delibere : sanction de la meconnaissance par le contribuable de ses obligations declaratives La de Paris vient de rappeler les ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/Penalite-pour-manquement-delibere.html
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
06 juin 2025
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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Fin des fonctions | Portail de la Fonction publique
06 juin 2025
Les fonctions d’un agent contractuel peuvent prendre fin dans les hypotheses suivantes : fin d’un contrat a duree determinee ; atteinte de la limite d’age ...
À suivre sur http://www.fonction-publique.gouv.fr/fin-des-fonctions
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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La jurisprudence affine sa definition fiscale de la ...
06 juin 2025
La jurisprudence affine sa definition fiscale de la holding animatrice . Dans le cadre d’une decision en date du 23 octobre 2015, la Cour Administrative d’Appel ...
À suivre sur http://www.fiscalonline.com/La-jurisprudence-affine-sa,8028.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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Association internationale des federations d'athletisme ...
06 juin 2025
L'Association internationale des federations d'athletisme (en anglais : International Association of Athletics Federations, IAAF) est la federation sportive ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/IAAF
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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Le contentieux fiscal de l'evaluation
06 juin 2025
Le sera impose sur un revenu irregulierement distribue a concurrence de la difference entre la ... Bordeaux, 20 fevrier 2003, n° n° 99 ...
À suivre sur http://www.avocatfiscaliste-paris.fr/media/00/00/2577630432.doc
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Augmentation retour de grossesse - Salaire & Remuneration ...
06 juin 2025
Voici ce qu'une connaissance m'a transmit: "Article 13.2 : Augmentations individuelles faisant suite a un conge maternite ou d'adoption. L'anne ...
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Concessionnaire automobile Mitsubishi | Quebec Mitsubishi
06 juin 2025
Quebec Mitsubishi est votre concessionnaire auto de confiance dans la region de Quebec. Visitez-nous et demandez l'essai routier de votre nouveau vehicule.
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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