Dirigeant de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Dirigeant de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à MAYENNE (53100), RUE HARAS.
Numéro de téléphone :
Le contentieux technique de la Securite : un ...
24 avril 2024
Le d'entreprise peut etre : Salarie. Il beneficie alors de la protection des salaries, dans les memes conditions que ces derniers. Salarie ou non-salarie ? Le regime social du est fonction de la structure juridique choisie et de sa fonction au sein de celle-ci (capital disponible ... Afin de beneficier des prestations maladie, retraite et des allocations familiales, vous devez cotiser en tant que . La protection ainsi que le ... S E 43 Le juge administratif et la Securite Par Jean LESSI, Maitre des requetes au Conseil d’Etat, co-responsable du Centre de recherches et de ... Tribunal des affaires de securite : Definition juridique du mot ou de l'expression Tribunal des affaires de securite
À suivre sur http://www.en3s.fr/articles-regards/47/KEIM.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Ordre du Merite - Nominations et promotions …
24 avril 2024
ORDRE DU MERITE . Source : Ministere de l'Agriculture . Ministere de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Foret
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/oma_promo_07-2015.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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conventions objectif gestion securite
24 avril 2024
3. La caisse centrale de la (CCMSA) Date de signature de la COG : 1er mars 2011 Periode de mise en œuvre : 2011 - 2015
À suivre sur http://www.annuaire-secu.com/18_5.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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annuaire-secu.com
Mouvement pour la liberte de la protection (MLPS)
24 avril 2024
Mouvement pour la liberte de la protection ... MLPS. Mouvement pour la Liberte de la Protection . 165, rue de Rennes 75006 PARIS
À suivre sur http://www.claudereichman.com/mlps.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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Economie — Wikipedia
24 avril 2024
L'economie ou economie et solidaire (ESS) est la branche de l'economie regroupant les organisations privees (entreprises cooperatives ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_sociale
Cooperation (economie ) — Wikipedia
24 avril 2024
Le berceau de la cooperation souvent considere comme etant Bonneville (74130, France) a connu le passage de Robert Owen (1771-1858) lui-meme considere comme le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9ration_(%C3%A9conomie_)
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9ration_(%C3%A9conomie_sociale)
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l'economie ...
24 avril 2024
I. - L'economie et solidaire est un mode d'entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l'activite humaine auquel adherent ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
Accueil du site de Claude Reichman
24 avril 2024
le site de campagne de claude reichman candidat de la societe civile a l'election presidentielle
À suivre sur http://www.claudereichman.com/index.html
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
La suite sur le site :
claudereichman.com
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
24 avril 2024
INTRODUCTION « La fraude en matiere , comme en matiere fiscale, a longtemps beneficie d’une certaine indulgence en France. Deux evolutions ont ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3603.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
toutes les actualites de l' UDO,et de la profession d ...
24 avril 2024
En tant que d’entreprise ou travailleur independant, vous avez l’obligation de declarer vos salaries et les revenus issus de votre activite ...
À suivre sur http://www.uniondesopticiens.org/
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
La suite sur le site :
uniondesopticiens.org
RF social : l'information sur la gestion du personnel ...
24 avril 2024
Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration , droit du travail...)
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2015-08-17&numero=2015-994%20&etat_initial=JORFTEXT000031046061&etat_maj=LEGITEXT000031057652
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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grouperf.com
Reflexions sur la responsabilite de l’agent comptable d ...
24 avril 2024
Comptables publics - Etat Agents comptables - securite ; Loi du 23 fevrier 1963 Decret du 10 aout 1993; La responsabilite pecuniaire prevue ci-dessus
À suivre sur http://andac.info/spip.php?article35
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
La suite sur le site :
andac.info
lutte fraude Secu - annuaire-secu.com
24 avril 2024
annuaire de sites en rapport avec la protection . > la bibliotheque > dossiers de l'annuaire > La lutte contre les fraudes a la Securite
À suivre sur http://www.annuaire-secu.com/18_2.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
La suite sur le site :
annuaire-secu.com
de-bassan
24 avril 2024
Droit au bail, droit d'entree, pas-de-porte et autre indemnite d'eviction... Sanction fiscale des loyers anormaux et des abandons de loyers.
À suivre sur http://www.de-bassan.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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de-bassan.com
Grandes dates de l’histoire du mouvement ouvrier et 1er …
24 avril 2024
Grandes dates de l’histoire du mouvement ouvrier et 1er Mai jeudi 28 juillet 2016.
À suivre sur http://www.gauchemip.org/spip.php?article6166
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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gauchemip.org