Dirigeant de L'ACTEE
Dirigeant de l'entreprise L'ACTEE situé à COSNES ET ROMAIN (54400), RUE BEARN.
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27 mai 2025
FICHE PRATIQUE N°4 www.animafac.net GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE 1 Quelles sont les responsabilites d’un d’association? Trop souvent, les ... Etre , gerant, directeur general, administrateur ou PDG, c'est diriger, administrer, surveiller et exploiter une ou plusieurs activites. Or se voir ... Le cautionnement est toujours une surete conventionnelle, la loi ne saurait obliger quelqu’un a se porter caution de la dette d’autrui. Dans le monde des ... Home > Droit des affaires > Droit bancaire. Caution bancaire personnelle du : la nullite pour defaut de consentement de l’epouse L'acte administratif unilateral. C'est une partie essentielle du droit administratif. Pour certains juristes, c'est cet acte qui exprimerait un pouvoir propre a l ...
À suivre sur http://www.jss.fr/JdS_catalogue.awp
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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L’acte de mentir
27 mai 2025
Le mensonge est un exploit cognitif. 2 Seul l’homme est arme pour realiser cette performance cognitive de haut vol qu’est l’acte de mensonge ; elle ...
À suivre sur http://terrain.revues.org/14277
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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Saad Hariri, un heritier problematique, un Off ...
27 mai 2025
De la fuite comme mode de gouvernement L’histoire des relations internationales abonde d’exemples de gouvernement en exil, de gouvernement provisoire ou de ...
À suivre sur http://www.renenaba.com/saad-hariri-un-heritier-problematique-un--off-shore/
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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Projet de loi relatif a la lutte contre le terrorisme et ...
27 mai 2025
Projet de loi relatif a la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives a la securite et aux controles frontaliers
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l05-117/l05-1173.html
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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L’acte anormal de gestion doit etre effectivement ...
27 mai 2025
L’acte anormal de gestion doit etre prouve pour imprimer avrc les liens APatrick Michaud, avocat Avril 2011...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/l-acte-anormal-de-gestion-doit-etre-prouve-1.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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Saisie immobiliere et contestation de l'acte executoire
27 mai 2025
L'acte de pret authentique qui a valeur de copie executoire et qui a lui seul permet d'engager une procedure saisie immobiliere peut etre conteste par l ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/saisies-immobilieres/Id/19011
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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L'Acte Uniforme Ohada revise en 2014 sur les societes ...
27 mai 2025
L'Acte Uniforme Ohada sur le droit des societes commerciales et du GIE revise a ete adopte en Janvier 2014 et est entre en vigueur le 5 Mai 2014.
À suivre sur http://www.ohadalegis.com/PRE/campCF_KART/indexAUSrev014.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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Cautionnement de la societe par le , le chef d ...
27 mai 2025
Avocat, Nice, Droit Bancaire : Cautionnement de la societe donne par le Chef d'entreprise, le , l'associe, Par Maitre Thomas Canfin, Avocat specialiste
À suivre sur http://www.toledano-canfin-avocats.fr/cautionnement-de-la-societe-par-le--chef-d-entreprise-associe/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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Liquider ou dissoudre une entreprise - Registraire des ...
27 mai 2025
Liquider ou dissoudre une entreprise. La societe par actions qui desire se dissoudre et ainsi mettre fin a son existence de facon volontaire peut le faire de ...
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/modifier/liquider_dissoudre/
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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registreentreprises.gouv.qc.ca
Droit des societes en France — Wikipedia
27 mai 2025
Le droit des societes peut etre considere comme l'ensemble des regles de droit qui regissent la vie des societes de leur naissance (on parle de creation) a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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CE, 24 mai 2006, M. G (commentaire: l'acte anormal de …
27 mai 2025
Commentaire de l'arret du Conseil d'Etat du 24 mai 2006, M. G. (patronyme anonymise) Introduction: L'interet du fisc etant d'integrer le maximum des sommes ...
À suivre sur http://www.juriste-en-herbe.com/conseil-detat/193-commentaire-darret-conseil-detat-24-mai-2006-genestar-sur-lacte-anormal-de-gestion
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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Page 1 sur 3 - Justice / Portail
27 mai 2025
ete caches. Elle a precise que, sauf dissimulation, la prescription du delit courait a compter de la presentation des comptes annuels par lesquels les
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/scpc2004-9.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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Portail officiel des auto-entrepreneurs
27 mai 2025
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/index.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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Leadership : les 7 vertus de Mandela - Cadre et ...
27 mai 2025
Beaucoup a ete ecrit sur Nelson Mandela depuis son deces le 5 decembre dernier a 95 ans. Ce sont sur ses qualites d'homme et de leader exceptionnel qui a su ...
À suivre sur http://www.cadre--magazine.com/manager/manager-vos-cadres/leadership-les-7-vertus-de-mandela/
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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CAMUS : CALIGULA - .: MAGISTER, travaux diriges de ...
27 mai 2025
Acte II : "Jeu de Caligula". L'acte II est le plus long de la piece ; il se situe "chez Cherea", - lieu en fait aussi peu determine que la salle du palais de ...
À suivre sur http://www.site-magister.com/caligula.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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site-magister.com