Dirigeant de SARL LE SOMMER
Dirigeant de l'entreprise SARL LE SOMMER situé à SARZEAU (56370), 5 RUE DU BINDO.
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Technique - Entreprises - Audentia - Conseils, prestations ...
17 mai 2024
salarie a tout interet a repondre a un avertissement, pour mettre en avant des circonstances attenuantes, voire pour contester caractere fautif de son ... En savoir plus. Facture impayee : reussir a se faire payer; 10 astuces pour eviter s impayes; Demission d'un gerant de : mode d'emploi La procedure de liquidation judiciaire s'adresse aux entreprises, , commerces qui sont en etat de cessation des paiements et dont redressement judiciaire est ... 10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses comptes sur CD ROM, tephone, Fax, emails, nom du ... ACTICAM conseil de la societe EMBALLAGE TECHNOLOGIES a Quimper dans l ouverture du capital...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/techniqueNAF.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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Cours droit des affaires - Droit des affaires
17 mai 2024
DROIT DES AFFAIRES. Definition : droit des affaires s’occupe : - des relations entre commercants, entre s professionnels - des activites de production et de ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-affaires/cours-droit-des-affaires,a3428809.html
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024
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annuaire des professionnels, encore une arnaque ? - s …
17 mai 2024
auteur eric delcroixEric Delcroix est specialise en conseil, contenu, communication digita, formation, internet, reseaux et medias sociaux, picture marketing ...
À suivre sur http://s-zed.com/annuaire-des-professionnels-encore-une-arnaque/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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Pour une protection internationa du peup Pastinien ...
17 mai 2024
Nous demandons que peup pastinien soit place sous protection internationa. Nous sommes plus de 35 600 signataires.
À suivre sur http://www.humanite.fr/pour-une-protection-internationa-du-peup-pastinien-548947
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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humanite.fr
Cour de cassation
17 mai 2024
N° 2 CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME. Artic 6.1 - Equite - Violation - Cas - Cour de cassation - Motif de pur droit souve d’office ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bultin_information_cour_cassation_27/bultins_information_2006_28/n_632_2006/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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courdecassation.fr
Resume des ATF, JdT et SJ des 1998 inclus
17 mai 2024
C'est cas lorsque la presse accuse un cadre de banque de malversations. ATF 131 III 26 ; SJ 2005 I 257 ; art. 28a CC et 49 al. 2 CO.
À suivre sur http://www3.unine.ch/webdav/site/yvan.jeanneret/shared/support_de_cours/Jurisp.doc
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2024
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unine.ch
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17 mai 2024
Droit des obligations : 1. Cours du 27 septembre 2011 : Origine : En 1881, la Suisse se dote du tout premier CO. Influence par code zurichois, droit autrichien ...
À suivre sur http://www.lawscape.ch/doc/co/Droit%20des%20obligations.docx
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2024
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