Dirigeant de ETABLISSEMENTS LECADRE
Dirigeant de l'entreprise ETABLISSEMENTS LECADRE situé à MALESTROIT (56140), 9 RUE DE LA GARE.
Numéro de téléphone :
13 L-5-04 n°164 du 19 octobre 2004
01 juin 2025
> Au lui-meme L’indicateur est communique au des lors qu’il est different de 000 ou lorsqu’il revient a la valeur 000. L’indicateur Comment l’indiCateur est-il constitue ? L’indicateur est constitue uniquement a partir de donnees publiques ... Casier Judiciaire National - Octobre 2013 - 1 - AVERTISSEMENT CE FORMULAIRE EST EXCLUSIVEMENT DESTINE AUX DEMANDES DE BULLETINS N°2 CONCERNANT … Les frais de deplacement pour un salarie. La fonction de Salarie d’une societe implique des deplacements professionnels.
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2004/13rcpub/textes/13l504/13l504.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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minefi.gouv.fr
Le cautionnement des dettes sociales par le ...
01 juin 2025
Le cautionnement est toujours une surete conventionnelle, la loi ne saurait obliger quelqu’un a se porter caution de la dette d’autrui. Dans le monde des ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-joan-dray/cautionnement-dettes-sociales--1614.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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legavox.fr
La liquidation judiciaire de la societe du ...
01 juin 2025
Suite au prononce de la liquidation judiciaire de sa societe, quelles dettes sociales le caution est-il tenu de payer en execution de ses engagements de ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/liquidation-judiciaire-societe--caution-16836.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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legavox.fr
Enseignement.be - News : Appel a candidatures pour le ...
01 juin 2025
News : Appel a candidatures pour le poste de fonctionnaire de l'Office francophone de la formation en alternance (OFFA)
À suivre sur http://www.enseignement.be/index.php?page=25703&ne_id=2635
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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enseignement.be
Le dispositif de gouvernance et de controle interne des ...
01 juin 2025
www.pwc.com Alerte regulatory Le dispositif de gouvernance et de controle interne des bancaires Novembre 2014
À suivre sur http://www.pwc.fr/assets/files/pdf/2014/12/alerte_gouvernance_et_controle_interne_decembre2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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Les inspections & enquetes du CHSCT - Juritravail : droit ...
01 juin 2025
Dans quel cas utiliser ce dossier ? Membre du CHSCT, vous devez veiller a ce que les salaries soient en securite. Les inspections et enquetes sont des moyens ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/inspections-enquetes-chsct
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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juritravail.com
LOI N° 95-030 du 22 fevrier 1996 relative a lactivite ...
01 juin 2025
LOI N° 95-030 du 22 fevrier 1996 relative a l’activite et au controle des de credit (J.O.n°2350 du 04/03/96 Edition speciale, p.292)
À suivre sur http://www.banque-centrale.mg/index.php?id=m4_4_1_8
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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banque-centrale.mg
Refonder la tarification hospitaliere au service du patient
01 juin 2025
Refonder la tarification hospitaliere au service du patient : Refonder la tarification hospitaliere au service du patient
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-703/r11-703_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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senat.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
01 juin 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
ARD: securite controle d'acces monetique gestion du ...
01 juin 2025
Depuis plus de trente ans, ARD propose des solutions combinant notamment securite et monetique. Controle d'acces, anti intrusion, video-surveillance, gestion d ...
À suivre sur http://www.controle-acces.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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controle-acces.fr
Corps des personnels de direction de l'Education ...
01 juin 2025
Le corps des personnels de direction de l’Education nationale regroupe les fonctionnaires de categorie A qui gerent et appliquent la politique educative au sein ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Corps_des_personnels_de_direction_de_l%27%C3%89ducation_nationale
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Corps_des_personnels_de_direction_de_l%27%C3%89ducation_nationale
Art - LOI - WET
01 juin 2025
Titre ; 7 MAI 1999. - [Loi sur les jeux de hasard, les paris, les de jeux de hasard et la protection des joueurs] 2010-01-10/12, art. 2, 008; En ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a.pl?language=fr&caller=list&cn=1999050777&la=f&fromtab=loi&sql=dt='loi'&tri=dd+as+rank
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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ejustice.just.fgov.be
Bulletin Officiel de l'Education Nationale - N°14 du 5 ...
01 juin 2025
Bulletin Officiel du ministere de l'Education Nationale et du ministere de la Recherche N°14 du 5 avril: www.education.gouv.fr/bo/2001/14/ensel.htm - nous ecrire
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/botexte/bo010405/MENG0100585C.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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education.gouv.fr
Code de l'education – Partie legislative
01 juin 2025
Code de l'education – Partie legislative (Annexe a l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000)
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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dcalin.fr