Dirigeant de MAINGUY
Dirigeant de l'entreprise MAINGUY situé à VANNES (56000), 4 RUE DU PRAT.
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La convention visant a faire assumer les fonctions de ...
06 juin 2025
a NANTES (44000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Le groupe , base a Vertou au sud de Nantes (Loire-Atlantique), est repris par le groupe Bouygues via sa filiale ETDE. Son , Gilbert , age ... Daniel , Bruno Siau, Malo Depince, universitaires et avocats, vous proposent ce blog d'actualite et d'information juridiques en droit e ... In memoriam Philippe Neau Leduc . Philippe Neau Leduc est parti. Dire que c'est trop tot est une evidence. CInquante ans. DJCE en 1991, il avait redige une these ... : Pierre Borduas, d. g. 425, rue du Pont Mont-Laurier (Qc) J9L 2R6
À suivre sur http://www.hervecausse.info/La-convention-visant-a-faire-assumer-les-fonctions-de--a-un-prestataire-de-services-est-nulle-pour-defaut-de_a433.html
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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Doctrine - Ohadata D-13-47 - Les pouvoirs du …
06 juin 2025
Les pouvoirs du de societe commerciale en droit uniforme de l'OHADA. DECKON Francois Kuassi
À suivre sur http://www.ohada.com/doctrine/ohadata/D-13-47.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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Societe FNAC SA a IVRY SUR SEINE (Chiffre d'affaires ...
06 juin 2025
FNAC SA (IVRY SUR SEINE - 94200) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires
À suivre sur http://www.verif.com/societe/FNAC-SA-775661390/
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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Delegation de pouvoir … et de responsabilite penale ...
06 juin 2025
Actualite de droit social, Delegation de pouvoir … et de responsabilite penale En cas d'accident du travail survenu a la suite d'une infraction a la ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-delegation-de-pouvoir-et-de-responsabilite-penale-51212341.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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Jacques Simon - EDITIONS DE LA HUTTE
06 juin 2025
ber en annihilant son independance, le Rite Ecossais ancien et accepte. Jacques Simon rappelle, non seulement la rupture presque immediate
À suivre sur http://www.editionsdelahutte.com/RESSOURCES/PREFACE-5829.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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Mandat : definition du lexique juridique de Juritravail
06 juin 2025
Mandat : Definition juridique du mot ou de l'expression Mandat
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Mandat.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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Cession de droits sociaux de societe commerciale. Nature ...
06 juin 2025
1. La cession de droits sociaux (actions, parts de SARL) est l'acte extra-statutaire le plus important de la pratique. Il permet de "faire entrer ou sortir" une ...
À suivre sur http://www.hervecausse.info/Cession-de-droits-sociaux-de-societe-commerciale-Nature-quasi-commerciale-Cession-de-bloc-de-controle--cession-massive_a103.html
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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Eva pour la vie - Eva Vedrenne - lutte contre le cancer ...
06 juin 2025
Le cancer est la 1ere cause de deces des enfants par maladie. Alors qu'on pourrait penser que ceux-ci sont prioritaires en termes de recherche et de traitement, c ...
À suivre sur http://www.evapourlavie.com/23-l-appel-petition-cancer-des-enfants.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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