Dirigeant de HOLDING IMMOBILIERE MM
Dirigeant de l'entreprise HOLDING IMMOBILIERE MM situé à METZ (57070), 7 RUE DES POTIERS D'ETAIN.
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TVA - Droits a deduction - Determination des droits a ...
14 novembre 2025
Registre du coerce et des societes du tribunal de coerce de Paris. Centre de formalites. PAT - ISF - Assiette - Exoneration des biens professionnels - Condition relative a l'activite des societes. L'article 31 de la loi n° 2017-1837 du 30 decembre 2017 de finances pour 2018 a abroge l'impot de solidarite sur la fortune (ISF) et instaure l'impot sur la fortune (IFI) qui … mise a jour . Coe le precise la cour des comptes dans son rapport les reformes engagees ne se sont pas traduites a ce jour par une hausse des recettes tirees des controles. Le Tribunal europeen annule la decision de la Coission relative aux exonerations fiscales accordees par la Belgique par la voie de rulings Mais lorsque le nouveau est indemnise par Pole Emploi, l’une des premieres demarches consiste a se rapprocher de l’Institution, au risque de voir ses indemnites supprimees.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1665-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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impots.gouv.fr
Mikhail Khodorkovski — Wikipedia
14 novembre 2025
Mikhail Borissovitch Khodorkovski (en russe : Михаил Борисович Ходорковский) est un hoe d'affaires russe ne le 26 juin 1963 a Moscou.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Mikha%C3%AFl_Khodorkovski
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Mikha%C3%AFl_Khodorkovski
MODELE SIMPLE DE STATUTS DE SARL - fbls.net
14 novembre 2025
du Code de Coerce. Les coissaires aux comptes sont avises, au plus tard en meme temps que les associes, des assemblees ou consultations.
À suivre sur http://www.fbls.net/sarl-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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fbls.net
Groupe Casino — Wikipedia
14 novembre 2025
Le groupe Casino ou Casino Guichard-Perrachon est un groupe francais du secteur de la grande distribution. Il est fonde le 2 aout 1898 par Geoffroy Guichard sous la …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Groupe_Casino
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Groupe_Casino
Zak World of Facades France (French)
14 novembre 2025
A PROPOS DE NOUS. LA PREMIERE CONFERENCE MONDIALE SUR LA CONCEPTION ET L’INGENIERIE DE FACADE Zak World of Facades est un cycle de conferences internationales consacre a la conception et a l'ingenierie de facade.
À suivre sur http://facades.paris/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2025
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facades.paris
Code de l'Eau coordonne - Portail environnement de Wallonie
14 novembre 2025
entre en vigueur au 1er janvier 2009 en vertu de l’article 7 de l’AGW du 13 novembre 2008 modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code …
À suivre sur http://environnement.wallonie.be/legis/Codeenvironnement/codeeaucoordonneD.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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wallonie.be
Les sectes et l'argent - assemblee-nationale.fr
14 novembre 2025
N ° 1687. ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 ONZIEME LEGISLATURE Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le 10 juin 1999.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/dossiers/sectes/r1687p1.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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assemblee-nationale.fr
Tahiti Today
14 novembre 2025
Jeudi 14 fevrier 2019. Editorial. Le Senat a fait la toilette du statut et dieu qu'il etait sale ! C'est qu'ils travaillent nos senateurs, pas a hauteur de leurs emoluments bien sur, ils ne sont pas fous mais gentiment,quand il le faut.
À suivre sur http://tahititoday.net/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
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tahititoday.net
DROIT A LA PROPRIETE : ARTICLE 1 DU PROTOCOLE 1 DE LA CEDH
14 novembre 2025
ARTICLE 1 DU PROTOCOLE 1 DE LA CEDH "Le droit de propriete des particuliers est tres peu garanti par le droit international" Frederic Fabre docteur en droit.
À suivre sur http://www.fbls.net/P1-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2025
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fbls.net
AGAS - Saleve : Descriptif
14 novembre 2025
Le Mont Saleve. Table des matieres Cliquez sur le numero de page pour atteindre la page desiree. Page 05 Panoramas. 06 Le telepherique du Saleve.
À suivre sur http://www.rando-saleve.net/lemontsaleve.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
La suite sur le site :
rando-saleve.net