Dirigeant de CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE
Dirigeant de l'entreprise CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE situé à NICE (06000), 31 RUE PARIS.
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Arret et salaire - Aide juridique en ligne gratuite
10 juin 2024
annuaire des adresses CRAM, d’assurance sur toute la france RENNES: 236, rue de ChA¢teaugiron 35030 L'Association des Directeurs des s ... Le conseil de l’ADCAM a souhaite engager une nouvelle piste de reflexion, en partenariat avec l ... Le regime social du depend de la structure juridique choisie et de sa fonction au sein de celle-ci. Sont rattaches au regime general de la securite ... Dispositif destine aux personnes a faibles revenus pour leur faciliter l’acces a une assurance complementaire grace a une reduction du montant de la ... Les cotisations TNS minimum et maximum. Les cotisations sociales minimum pour l'independant sont la contrepartie de la couverture sociale dont beneficie le TNS ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/salaire_arret_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2024
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assistant-juridique.fr
Assurance sante et invalidite | Desjardins
10 juin 2024
L'assurance sante et invalidite vous protege des consequences financieres d'une , d'un accident, d'une perte d'autonomie.
À suivre sur https://www.desjardins.com/particuliers/assurances/assurance-vie-sante/assurance-sante-invalidite/index.jsp
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2024
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Contestation de consolidation et de non indemisation des ...
10 juin 2024
Suite a un accident du travail mon annulaire ( main gauche ) , je suis droitier. a ete couper a la quasi totalite de ma derniere phalange. j'ai ete operer ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/-et-accident-sante/conseil-juridique/contestation-de-consolidation-et-de-non-indemisation-des-sequelles/id/356451
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2024
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Forfaits | Desjardins
10 juin 2024
Les produits decrits precedemment sont des protections de Desjardins Assurances, distribuees, au Quebec, par Desjardins Securite financiere ...
À suivre sur https://www.desjardins.com/particuliers/assurances/assurance-vie-sante/forfaits-assurance/index.jsp
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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France Prospect - Remise de 10 % - Audentia - Conseils ...
10 juin 2024
NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Audentia, revendeur des solutions France Prospect, ANNUAIRE DES 4 MILLIONS D’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en …
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/index_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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audentia-gestion.fr
Reflexions sur la responsabilite de l'agent comptable d ...
10 juin 2024
Decision du Conseil constitutionnel. A defaut d’identifier des caracteres fondamentalement distincts entre la responsabilite du comptable public et celle de l ...
À suivre sur http://andac.info/spip.php?article35
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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andac.info
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
10 juin 2024
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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jurisques.com
Veille reglementaire pour l'HYTEN.
10 juin 2024
Je souhaite recommander les competences de Monsieur Nicolas Debucand, de la societe BO&G Consulting. Il maitrise tres bien Excel et peut vous aider.
À suivre sur http://guide-hsse.centerblog.net/
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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centerblog.net
PHARMACLIENT: Glossaire PHARMA, API (Association des ...
10 juin 2024
glossaire pharmaclient de la santE pour les managers et les informaticiens, non specialistes de la pharma
À suivre sur http://www.pharmaclient.net/dataglossPHARMA/api.php
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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pharmaclient.net
Decret du 14 novembre 2011 portant promotion et ...
10 juin 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2011, pris sur le ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024795827
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
10 juin 2024
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3603.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Recherche a demande-rendez-vous-avec-maire - ABC …
10 juin 2024
Vous etes d’une association et vous souhaitez obtenir une subvention aupres de l’Etat, d’un departement, d’une commune ou autres organismes.
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-rendez-vous-avec-maire/lettre.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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nouvelobs.com
Quel statut fiscal et social pour l' agent commercial ?
10 juin 2024
L’agent commercial est une fonction tres active et en constante evolution, tres presente dans la vie de tous les jours aupres notamment des entreprises.
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/le-statut-fiscal-et-social-de-l-agent-commercial_article_228.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2024
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avocats-picovschi.com
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
10 juin 2024
Table des matiAšres Texte Debut; TITRE I.- Generalites. Art. 1-9, 9bis, 9ter TITRE II.- De l'institut national -invalidite.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1994071438&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be