Dirigeant de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Dirigeant de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à NICE (06200), 32 AVENUE LANTERNE.
Numéro de téléphone :
L'economie de A a Z n°022 Janvier 2006
09 juin 2025
La (MSA) est l'organisme de protection obligatoire des salaries et exploitants du secteur en France. Organisme de securite , la MSA de l’Herault developpe une action en faveur des personnes en situation de precarite. Elle accompagne et suit ... Le d'entreprise peut etre : Salarie. Il beneficie alors de la protection des salaries, dans les memes conditions que ces derniers. 2 la protection , cœur de la solidarite La Protection , c’est l’ensemble des dispositifs d’accompagnement permettant a chaque individu ou menage Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ...
À suivre sur http://www.alternatives-economiques.fr/l-economie--de-a-a-z_fr_pub_223.html
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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projet de loi relatif a l'economie et solidaire
09 juin 2025
PROJET DE LOI. relatif a l'economie et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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projet de loi relatif a l'economie et solidaire ...
09 juin 2025
Etude d'impact au format PDF (2,1 Moctets) PROJET DE LOI . relatif a l'economie et solidaire. NOR : ESSX1315311L/Bleue. ETUDE D'IMPACT. 24 juillet 2013
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Texte adopte n° 338 - Projet de loi, modifie, par l ...
09 juin 2025
I. – L’economie et solidaire est un mode d’entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l’activite humaine auquel ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0338.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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Philippe Brassac prepare de grandes reformes au Credit ...
09 juin 2025
Apres des mois de tension interne, le Credit s'apprete a changer a la fois de direction et d'organisation. Philippe Brassac, secretaire general de la ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/societes/2015/02/25/20005-20150225ARTFIG00001-philippe-brassac-prepare-de-grandes-reformes-au-credit-.php
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
09 juin 2025
I. - L'economie et solidaire est un mode d'entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l'activite humaine auquel adherent ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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LOI n° 2011-1906 du 21 decembre 2011 de financement …
09 juin 2025
I. - Au titre de l'annee 2011, l'objectif d'amortissement rectifie de la dette par la Caisse d'amortissement de la dette demeure fixe conformement ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025005833&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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Cooperation (economie ) — Wikipedia
09 juin 2025
Depuis 2002, l'OIT recommande la structuration cooperative des entreprises pour le travail decent. En 1947, le statut de la cooperation est defini en France.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9ration_(%C3%A9conomie_)
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9ration_(%C3%A9conomie_sociale)
Code de la Securite
09 juin 2025
La regularisation mentionnee au troisieme alinea de l'article L. 131-6-2 est effectuee et les cotisations dues par le travailleur independant au titre de la ...
À suivre sur http://www.laloupiote.net/Cours/Secu_RD.php
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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Lexique de la protection et patrimoniale pour les ...
09 juin 2025
Retraite, epargne, prevoyance, sante… retrouvez ici la definition des principaux termes et expressions relatifs a la protection des professionnels et TNS.
À suivre sur http://www.ag2rlamondiale.fr/professionnel/lexique-protection--tns
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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Actualites Fiscale, et Juridique | JURIS EDITIONS
09 juin 2025
Toute l'actualite fiscale, et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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Reflexions sur la responsabilite de l'agent comptable d ...
09 juin 2025
Comptables publics - Etat Agents comptables - securite ; Loi du 23 fevrier 1963 Decret du 10 aout 1993; La responsabilite pecuniaire prevue ci-dessus
À suivre sur http://andac.info/spip.php?article35
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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Cabinet expert comptable et commissaire aux comptes - …
09 juin 2025
Cabinet d expert comptable et de commissaire aux comptes, DBF AUDIT accompagne ses clients depuis plus de 30 ans en Ile de France : Seine et MArne 77 Yvelines 78 ...
À suivre sur http://www.dbfaudit.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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EBP Paye 2013 - Audentia - Conseils, …
09 juin 2025
EBP Paye 2012 Pour les professions s. Departement : 79 - DEUX SEVRES Activite : 4661Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de …
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/franceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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N° 302 tome I - Rapport de M. Gerard Bapt sur le projet ...
09 juin 2025
RAPPORT. FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES S SUR LE PROJET DE LOI de financement de la securite pour 2013 (n° 287) TOME I. …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0302-tI.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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