Dirigeant de URSSAF UNION RECOUVREMENT SECURITE SOCIALE

Dirigeant de l'entreprise URSSAF UNION RECOUVREMENT SECURITE SOCIALE situé à NICE (06200), 152 AVENUE CALIFORNIE.

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Travail dissimule et controle de l’ \ Actualite ...

25 avril 2024

Que faire en cas de difficultes de tresorerie ? Comment se deroule un controle ? Les risques du travail dissimule Bulletin de paie (cadre, non cadre, ) Etablir une fiche de paye avec notre modele de bulletin de salaire 2015 En savoir + Credit d'Impot Competitivite ... Que ce soit au moment de la procedure de controle ou lors de la phase de contentieux, divers delais viennent s'appliquer et peuvent etre ... Decision du Conseil constitutionnel. A defaut d’identifier des caracteres fondamentalement distincts entre la responsabilite du comptable public et celle de l ... Critere. CSG. CSG deductible. CASA. CRDS. Exemption d'assiette. Assujettissement a la taxe d'habitation : revenu fiscal de reference inferieur a 10 224 ...

À suivre sur http://infosocial.experts-comptables.com/Infosocial/Actualite-/Travail-dissimule-et-controle-de-l-

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024

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travailler--.

25 avril 2024

Selon la definition du Conseil d'Etat, les caisses de sont des organismes prives charges de la gestion d'un service public ; le legislateur ...

À suivre sur http://memoiredutravailala.org/

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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023

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RSI / : Le cauchemar des independants

25 avril 2024

Depuis 2008, le RSI et l’, charges des protections maladie et vieillesse des independants, sont en proie a des dysfonctionnements notables.

À suivre sur https://www.news-assurances.com/videos/rsi--des-organismes-defaillants-qui-cumulent-les/016781114

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2023

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et les associations - les regles a observer ...

25 avril 2024

L' ( de de cotisations de et d'allocations familiales) s'occupe du paiement des charges s sur les salaires (maladie ...

À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/-et-associations.php

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023

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loi1901.com

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N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...

25 avril 2024

INTRODUCTION « La fraude en matiere , comme en matiere fiscale, a longtemps beneficie d’une certaine indulgence en France. Deux evolutions ont ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3603.asp

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024

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assemblee-nationale.fr

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N° 302 tome I - Rapport de M. Gerard Bapt sur le projet ...

25 avril 2024

RAPPORT. FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES S SUR LE PROJET DE LOI de financement de la pour 2013 (n° 287) TOME I. …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0302-tI.asp

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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023

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Lexique de la protection et patrimoniale pour les ...

25 avril 2024

Retraite, epargne, prevoyance, sante… retrouvez ici la definition des principaux termes et expressions relatifs a la protection des professionnels et TNS.

À suivre sur http://www.ag2rlamondiale.fr/professionnel/lexique-protection--tns

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024

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Modulation et exoneration de cotisation d’assurance ...

25 avril 2024

Adhesion au Club social La declaration nominative : une nouvelle obligation pour les employeurs Comment calculer le montant minimal de la gratification de ...

À suivre sur http://infosocial.experts-comptables.com/Infosocial/Actualite-/Modulation-et-exoneration-de-cotisation-d-assurance-chomage

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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024

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Pour l', l'hopital public est une entreprise comme ...

25 avril 2024

L'on connait les difficultes financieres de notre systeme de , et l'interet qu'il y a donc pour l' sinon de « decouvrir de nouveaux ...

À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-pour-l--l-hopital-public-est-une-entreprise-comme-les-autres-79677927.html

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023

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SCP GOBERT & ASSOCIES - AVOCATS

25 avril 2024

Le Tribunal de Grande Instance de Nice relance le debat sur le defaut de personnalite juridique des caisses RSI.

À suivre sur http://www.avocat-rsi.com/

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024

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avocat-rsi.com

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umih13

25 avril 2024

Francois Hollande a confirme que les entreprises de moins de 11 salaries seraient exonerees de charges et de salaires pendant un an pour l’embauche d’un ...

À suivre sur http://www.umih13.com/

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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023

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Je quitte la secu

25 avril 2024

L' ANTASS, association nationale des membres des tribunaux de la regroupe d es membres des tribunaux des affaires de s :

À suivre sur http://jequittelasecu.blogspot.fr/

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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023

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Circulaire du 13 juillet 2000 relative a la licence d ...

25 avril 2024

Paris, le 13 juillet 2000. La ministre de la culture et de la communication. a Madame et Messieurs les prefets de region, Mesdames et Messieurs les prefets de ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000767808

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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023

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Cente de formalites des entreprises - Chambre de …

25 avril 2024

CONTACT. Centre de Formalites des Entreprises (CFE) CCI Rennes 02.99.33.66.66 cfeArennes.cci.fr

À suivre sur http://www.rennes.cci.fr/fr/593.aspx

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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023

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Modele de bulletin de paye pour un salarie non cadre ...

25 avril 2024

petite entreprise, createur, carrossier,pilotage , bilan, tresorerie, aide, , Rivalis, accompagnement, diagnostic,RSI,cessation,paiement,CA,gestion,reussir ...

À suivre sur http://www.mpbconseils.com/fr/blog/infos-rsi--retraite/modele-bulletin-paye-pour-un-salarie-non-cadre-remunere-au-smic-2015.html

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024

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