Dirigeant de LORRAINE FIXATION
Dirigeant de l'entreprise LORRAINE FIXATION situé à STE MARIE AUX CHENES (57255), ZONE INDUSTRIELLE.
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Le lexique golf d'EGF
24 mai 2025
La clause d'earn out. Nombreux sont les cedants et repreneurs qui s’accordent sur une clause d’earn out au moment de la cession de l’entreprise. La Validation des Acquis de l’Experience (V.A.E) permet d’obtenir tout ou partie d’un diplome. La V.A.E est un droit inscrit dans la loi de modernisation sociale depuis le 17 janvier 2002. Le plan Schlieffen est le surnom d'un plan militaire datant de 1905, qui a ete applique sous une forme modifiee par les armees allemandes au tout debut de la Premiere Guerre mondiale. Arcachon est une commune du Sud-Ouest de la France, sous-prefecture du departement de la Gironde, en region Nouvelle-Aquitaine. Elle a ete creee en 1857 … C'est une promotion qui appelle le fonctionnaire a des fonctions superieures et entraine le passage dans un grade superieur. Trois avancements de grade sont possibles :
À suivre sur http://www.egf.fr/article-golf-lexique-golf-45.html
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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egf.fr
Mouvement National Republicain (MNR) de Bruno Megret
24 mai 2025
Le 21 octobre dernier, Robert Faurisson est decede dans sa maison de Vichy, au retour d'une conference en Angleterre. Il avait 89 ans. Il etait connu pour sa vision non-conformiste de la realite des camps nazis.
À suivre sur http://www.m-n-r.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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OHADA.com : Forums
24 mai 2025
09/10/2004 · « La loi prevoit la liquidation de la societe dans des cas previt par les disposition de l'acte uniforme de ohada si nom les consentements des parties pour pouvoir proceder a la liquidation de la societe » (Saidou Guindo)
À suivre sur http://www.ohada.com/rss.php?feed=sitemap&rubrique_site=forums&format=rss
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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La Newsletter du Cabinet Amado, la veille juridique de ...
24 mai 2025
La societe LEGI TEAM propose ce nouveau site Internet dans le but de creer un lieu de rencontre qualifiee entre d’une part les chefs d’entreprises, directeurs, cadres, et d’autre part les experts du droit et du chiffre (avocats, experts comptables, notaires,…).
À suivre sur http://www.expertsdelentreprise.com/La-Newsletter-du-Cabinet-Amado-la-veille-juridique-de-Novembre-2017
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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JURIPOLE : La responsabilite penale du maire et de la ...
24 mai 2025
CHAPITRE 1 - LE DOMAINE DE LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE - La question du domaine de la responsabilite penale du maire et de la commune exige qu'en plus de la determination des activites concernees, soit etablie la delimitation du role des differents acteurs intervenant dans la gestion des affaires communales.
À suivre sur https://www.juripole.fr/memoires/penal/Agnes_Bertrand/partie2.html
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
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juripole.fr/memoires/penal/Agnes_Bertrand/partie2.html
Bienvenue dans notre ville d'Oran
24 mai 2025
Bienvenue dans notre ville ORAN,Wahran El Bahia Pour une meilleure lisibilite du site en pleine page veuillez masquer vos Favoris et cliquer sur F.11 (pour sortir de la pleine page cliquer a nouveau sur F.11)
À suivre sur http://villedoran.com/index1.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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Dicton - Recherche de dictons
24 mai 2025
- Dictons sur dicton 1 Nos dictons du quotidien on les connait tous, on les utilise souvent, Dico Dictons permet de redecouvrir les dictons sur le theme .
À suivre sur http://www.dico-dictons.com/dictons.php
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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dico-dictons.com
N° 424 - Projet de loi pour un Etat au service d’une ...
24 mai 2025
article 15 – referent unique 87. article 16 – experimentation duree de controle des pme 92. article 17 - mediation au sein des urssaf 102. article 18 - procedure de recouvrement des indus dans le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0424-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Toute l'information sur l'Emballage
24 mai 2025
L’Ecole polytechnique, Arkema et la Fondation de l’X ont cree la Chaire internationale d’enseignement et de recherche « Design et modelisation de materiaux innovants » pour developper une recherche qui contribue a inventer les materiaux de demain.
À suivre sur http://www.emballagedigest.fr/blog.php?q=mat%E9riau
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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emballagedigest.fr
Loi sur les tribunaux judiciaires, RLRQ, c. T-16
24 mai 2025
2. Les competences de la Cour d’appel, de la Cour superieure et de la Cour du Quebec sont generales et s’etendent a tout le Quebec; celle des Cours municipales est restreinte a des localites et celle des juges de paix est prevue par la loi ou par leur acte de nomination.
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/T-16
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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gouv.qc.ca
N° 465 - Rapport de M. Christian Eckert sur le projet de ...
24 mai 2025
introduction 7. aide-mEmoire du projet de loi de finances rectificative pour 2012 9. i.– une exEcution 2012 marquEe par la baisse des dEpenses de l’Etat sur le pErimEtre « zEro volume » 11
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r0465.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
24 mai 2025
Bonjour, 1er trimestre 2010 > l'urssaf a commis une erreur en m'inscrivant en tant qu'auto-entrepreneur, et m'a inscrite en profession liberale.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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documentissime.fr