Dirigeant de SEP D'HUISSIERS DE JUSTICE
Dirigeant de l'entreprise SEP D'HUISSIERS DE JUSTICE situé à METZ (57000), 15 QUAI FELIX MARECHAL.
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Comptable - Entreprises - Annee 2013
20 avril 2024
SELARL: Societe civile professionnelle: Capital: Plus capital minimal. Apports en numeraire, nature ou industrie: Pas capital minimal Le divorce entraine la dissolution l’union civile s epoux mais aussi l’union fiscale. Le foyer fiscal disparait et les epoux reviennent imposables ... Vente ou donation ? (I) Les droits donation ou succession sont eleves entre tante et neveu ou niece. Cette circonstance excite l’imagination s revables ... Voici maintenant le rnier resume (but 2013) le plus complet (mais non finitif) ce qui a mene a la situation dans laquelle je suis puis s annees ... Le droit a commission l’agent immobilier quand la vente echoue. Il existe souvent une source contradiction dans les contrats mission immobiliere ...
À suivre sur http://www.auntia-gestion.fr/annuaire-entreprises-2013/Comptable-Entreprises-2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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audentia-gestion.fr
Informations legales ... Droit penal - Cours et fiches ...
20 avril 2024
Le site propose s cours droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours--droit.net/cours/cours,r1523036.html
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net