Dirigeant de OPTION 76 SARL
Dirigeant de l'entreprise OPTION 76 SARL situé à MARZY (58180), RTE DE FOURCHAMBAULT CTRE CIAL CARREFOUR.
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Les formalites d'inscription - Chambres de Metiers et de …
02 juin 2025
Legalstart.fr vous permet de gerer vos besoins juridiques en ligne : creer une entreprise ou association loi 1901, deposer une marque, trouver un avocat, etc. Remarque : pour determiner la nature du statut social du , il convient de prendre en compte la gerance dans son sens large. Cela signifie que la majorite (ou la minorite) prend en compte l'ensemble des gerants. Qu’est-qu’une de famille ? La de famille est une dont les associes sont membres d’une meme famille, et precisement les associes sont des parents en ligne directe (enfants, parents, grands-parents…), des freres et sœurs ou avec les conjoints et partenaires pacses. Creer une entreprise en 4 etapes simples. Agence Juridique vous propose de creer votre entreprise en ligne avec des formalistes specialises par metiers afin de vous simplifier au maximum la tache. Le TNS, abreviation de Travailleur Non Salarie, forment avec le statut d’assimile salarie les deux statuts sociaux que peut avoir un d’entreprise.
À suivre sur https://www.cma94.com/fr/autres-rubriques/les-formalites-d-inscription.html
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
La suite sur le site :
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Demande de domiciliation d'une entreprise - Modele ...
02 juin 2025
Si vous etes le d’une societe que vous souhaitez domicilier chez vous, vous devez donc etablir un courrier demandant a la personne habilitee la possibilite de le faire.
À suivre sur https://www.legalife.fr/modele/demande-de-domiciliation-d-une-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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LegaLife | Modeles de documents juridiques et avocats …
02 juin 2025
Gerez tous vos besoins juridiques en ligne. Creez vos documents juridiques en ligne et faites les reviser par des avocats a des tarifs forfaitaires.
À suivre sur https://www.legalife.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
La suite sur le site :
legalife.fr/
Infos gratuites creer ou arreter une SCI, SAS, SASU ...
02 juin 2025
Des l'instant ou nait le projet d'un achat biens immobiliers entre membres d'une meme famille et/ou celui de la transmission d'un patrimoine, l' de la creation d'une SCI familiale est serieusement a envisager.
À suivre sur http://montermonentreprise.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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montermonentreprise.com
Le micro-BNC : presentation du regime et fonctionnement
02 juin 2025
Bonjour, Je suis fonctionnaire en poste et j’ai un diplome d’architecte DPLG. Pour depanner des amis qui ont une , je suis inscrite a l’ordre des architectes et je signe gratuitement des permis de construire que je declare a mon assurance professionnelle.
À suivre sur https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/micro-bnc/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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Creation SASU en ligne | Jurisociete
02 juin 2025
En optant pour la formule Express (recommandee), nous nous occupons de tout jusqu'au KBIS : delivrance de votre dossier complet, verification des pieces, publication de l'annonce legale (cout inclus), transmission du dossier au greffe.
À suivre sur https://www.jurisociete.fr/creation-societe/creation-sasu.php
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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Demander la confidentialtie de ses comptes annuels
02 juin 2025
Le secret fait partie integrante de la strategie d’une entreprise, y compris lorsque cela concerne ses comptes ! Garder les comptes annuels ou le compte de resultat confidentiels est une offerte au d’entreprise : si vous ne sollicitez pas la confidentialite, vos comptes annuels seront automatiquement rendus publics.
À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/comptabilite-entreprise/declaration-confidentialite-comptes-annuels/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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Plan comptable general (les classes 1 a 8) : Restitution ...
02 juin 2025
Nota: Les comptes de classe 1 a 5 qui font etat de la situation patrimoniale de l’entreprise se retrouvent dans le bilan comptable et leur solde est repris dans le « report a nouveau » de l’exercice qui le suit.
À suivre sur https://www.cabinet-d-expertcomptable.com/plan-comptable-general-les-classes-1-a-8/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
cabinet-d-expertcomptable.com/plan-comptable-general-les-classes-1-a-8/
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
02 juin 2025
Les beneficiaires des regimes AGIRC et ARRCO sont les personnes affiliees aux institutions relevant de l’AGIRC et/ou de l’ARRCO dans les conditions definies par la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et par l’Accord national interprofessionnel de retraite complementaire du 8 decembre 1961.
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
Maintien ARE ou ARCE (ARE en capital)
02 juin 2025
je beneficie a ce jour du maintien de l’ARE suite a creation d’une entreprise en france de type SAS (sans remuneration) Je souhaiterai egalement ouvrir une autre societe en europe ayant une activite differente en tant qu’actionnaire et statut de manager general.
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Maintien-ARE-ou-ARCE-ARE-en
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Proposition de loi de simplification, de clarification et ...
02 juin 2025
CHAPITRE II Dispositions relatives aux societes civiles et commerciales SECTION 1 - Dispositions relatives a toutes les societes. Les articles 6 a 9 de la proposition de loi concernent des dispositions s'appliquant a toutes les formes de societes, tandis que l'article 10 concerne seulement les societes civiles.
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-657/l15-6578.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Manifeste | France Apprenante
02 juin 2025
Nous souhaitons faire de la France un modele de societe qui developpe les talents de tous, pour le bien de tous et pour nous permettre de rayonner au dela de nos frontieres.
À suivre sur http://franceapprenante.com/manifeste/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
La suite sur le site :
franceapprenante.com
L’action en contrefacon – SedLex
02 juin 2025
Chapitre 1. Qui peut agir en contrefacon ? Section 1.1. Principe. L’action en contrefacon peut etre exercee par (L615-2 CPI 1) : le proprietaire du brevet,
À suivre sur https://www.sedlex.fr/brevets-francais/mise-en-oeuvre-des-droits/laction-en-contrefacon/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
La suite sur le site :
sedlex.fr/brevets-francais/mise-en-oeuvre-des-droits/laction-en-contrefacon/
www.profiscal.com
02 juin 2025
Choisissez vos criteres de recherche : Nouvelle recherche. Imposition
À suivre sur http://www.profiscal.com/doctrine/Doctrine.asp?prm=3
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
La suite sur le site :
profiscal.com
Reponses aux questions de Julie TROUPEL
02 juin 2025
Sa reponse : Bonjour, Vous pouvez en effet engager la responsabilite contractuelle de votre constructeur. Vous avez apporte votre voiture au constructeur en vue de reparer un probleme technique, mais la reparation n'a pas eu lieu, et le professionnel a laisse passer, volontairement ou non, la date de garantie conventionnelle.
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/troupel-julie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
La suite sur le site :
documentissime.fr