Dirigeant de CCH
Dirigeant de l'entreprise CCH situé à LILLE (59800), 2 RUE DE VOLTAIRE.
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Transaction immobilere : comment se dedire - Droit de la ...
02 juin 2025
TPS - Participation des employeurs a l'effort de construction - Investissements liberatoires. 1. Les employeurs tenus de participer a l'effort de construction ... Loi Alur : Interdire l’achat de biens immobiliers de location aux marchands de sommeil condamnes : instauration d’une nouvelle peine complementaire / juin 2014 Louis Nicollin ne le 29 juin 1943 a Valence , est un entrepreneur francais du groupe Nicollin, ensemble d'entreprises de nettoyage urbain, de ramassage ... Code de la construction et de l’habitation: Le Code de la construction et de l’habitation - - regroupe les textes legislatifs concernant l’obtention du ... Mesure : Preciser les principes d’egalite des chances (avoir acces a tous les segments du parc) et de mix ite sociale des territoires (favoriser l’acces ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/transaction-immobilere-comment-se-dedire_article_387.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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Diagnostiqueur Immobilier sur Nimes : Expertises Amiante ...
02 juin 2025
Diagnostics Immobilier Amiante, Plomb, DPE, ... sur Nimes (GARD) par Reseau National depuis 2003. 36 cabinets en France pour vos diagnostics immobiliers sur ...
À suivre sur http://www.ase-nimes.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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Chronos - Vivaldi avocats - Compte courant d'associe
02 juin 2025
Chronos - Vivaldi avocats. SELARL VIVALDI AVOCATS de 615 699 euros - Societe d'avocats au barreau de Lille. RCS Lille 442 356 317 | chronosAvivaldi-avocats.com
À suivre sur http://www.vivaldi-chronos.com/index.php/affaire-finance/droit-des-societes/2798-compte-courant-dassocie
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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Controle preriodique electrique [Resolu]
02 juin 2025
le controle electrique d'un local commercial doit etre realise annuellement par un organisme agree (APAVE, Socotec, Veritas, Norisko, ou autres...).
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3833557-controle-preriodique-electrique
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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The Shield (serie televisee) — Wikipedia
02 juin 2025
The Shield est une serie televisee americaine en 88 episodes de 45 minutes, creee par Shawn Ryan et diffusee entre le 12 mars 2002 et le 25 novembre 2008 sur FX
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/The_Shield_(s%C3%A9rie_t%C3%A9l%C3%A9vis%C3%A9e)
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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Bourse au logement (BALAE) | Portail de la Fonction publique
02 juin 2025
Vous etes agent de l’Etat affecte en Ile-de-France Depuis le 17 avril 2015, tous les logements interministeriels disponibles, qu’ils soient situes a Paris ...
À suivre sur http://www.fonction-publique.gouv.fr/bourse-au-logement-balae
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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Le don manuel de parts sociales et d'actions
02 juin 2025
Le don manuel de parts sociales est autorise par le ministere de la justice et indirectement par la jurisprudence. Un pacte adjoint peut preciser les conditions ...
À suivre sur http://www.royalformation.com/50_don-manuel-parts-sociales-actions.html
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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HANDITEC-HANDROIT - Le Billet d'humeur
02 juin 2025
Reconnue d'utilite publique, l'association Guy Renard œuvre depuis maintenant 70 ans dans la defense des droits des jeunes malades et handicapes.
À suivre sur http://www.handroit.com/modele7.asp?iPageID=253
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
02 juin 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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Jurisprudence copropriete (index) - JPM-COPRO Accueil
02 juin 2025
Abstracts. Liens. Seuls, les coproprietaires autorises a effectuer des travaux affectant les parties communes ont qualite pour demander le permis de demolition ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/indJurisp.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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jpm-copro.com
Manuel de gestion/reflexion... la lettre C - HRImag
02 juin 2025
par Christian Latour. Dans ce billet et dans les 23 prochains, afin de mettre un peu d’ordre dans nos connaissances, je vais vous presenter differents ...
À suivre sur http://www.hrimag.com/Manuel-de-gestion-reflexion-la-lettre-C
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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Projet de loi relatif a l'egalite et a la citoyennete
02 juin 2025
Article 6 (articles L. 4211-1, L. 4241-1, L. 4241-2, L. 4341-1, L. 4351-1 et L. 4361-1 du code de la defense ; articles L. 411-18 a L. 411-22 [nouveaux], articles L ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-827/l15-8274.html
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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senat.fr
Les Jurisprudences par chronologie - afub.org
02 juin 2025
L'AFUB (Association Francaise des Usagers des Banques) pour la defense des Usagers des Banques et une meilleure mediation bancaire
À suivre sur http://www.afub.org/chronologie_tiers.php
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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afub.org
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
02 juin 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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documentissime.fr