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Le Guiet du Savoir - Consulter le sujet - Creation ...

11 mai 2024

SARL et sont des formes juridiques similaires. Il existe cependant quelques differences qui meritent qu’on y prete attention. RF Conseil : toute l'actualite et l'information pratique a destination du d'une TPE / PME et des professions liberales... Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ... Business coa, Jean-Luc Watine propose ses services aux entrepreneurs sur la reduction d'impots, l'optimisation des remunerations, l'organisation de son ... Bonjour, Cette operation est possible mais l' (qui est une societe commerciale) ne peut pas se transformer en association. Il faut : - creer l'association,

À suivre sur http://www.guietdusavoir.org/viewtopic.php?f=2&t=50795

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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024

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guichetdusavoir.org

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iStatut.com, activite suspendue

11 mai 2024

Message de Akim Rezgui, President Fondateur de iStatut.com Le 16 octobre 2015. ers entrepreneurs, C’est avec la mort dans l’ame que j’ai du suspendre l ...

À suivre sur http://www.istatut.com/

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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023

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istatut.com

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La taxe sur les salaires : la relance du risque fiscal ...

11 mai 2024

Depuis 1979, l'article 231 du CGI a instaure une taxe assise sur les salaires verses en France, connue sous le nom de « Taxe sur les Salaires ». En principe ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/newsletter.php?-taxe-sur-les-salaires-relance-risque-fiscal-dans-les-societes-holdings-actives&news_id=33&cat_id=4&aid=333

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024

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compta-online.com

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[Gref Bretagne] Trouver un lieu d'information et …

11 mai 2024

L'annuaire regional des structures d'accueil, d'information, d'orientation et d'accompagnement pour vous renseigner sur l'emploi, la formation, l'insertion, la ...

À suivre sur http://www.lieux.gref-bretagne.com/reStructure/reere_simple.asp

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023

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lieux.gref-bretagne.com

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www.audentia-gestion.fr

11 mai 2024

10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/4391BTravauxcouvertureparelements.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2023

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audentia-gestion.fr

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Deux nouveaux modeles dans la gamme « Affaires » Opel ...

11 mai 2024

L’Opel Astra Sports Tourer Affaires est disponible avec deux moteurs : 1.3 CDTI de 70 kW/95 boite a cinq rapports, consommant en moyenne 4,1 l/100 km avec des ...

À suivre sur http://www.neoves.com/2011/06/16/deux-nouveaux-modeles-dans-la-gamme-affaires-opel/

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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023

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neoves.com

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correction TD de Mme PAIN - Bordeaux IV

11 mai 2024

TD n° 4 : Preuve du cautionnement Commentaire groupe de : CA Versailles, 26 fevrier 1998 Cass. com. 31 mai 1994 Cour d'Appel de Versailles (13 eme ambre) 26

À suivre sur http://bordeaux4.forumactif.com/t14-correction-td-de-mme-pain

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024

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forumactif.com

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Personne morale en droit francais — Wikipedia

11 mai 2024

L’article 121-2 du code penal prevoit que les personnes morales, a l’exclusion de l’Etat, sont responsables penalement, dans les cadres prevus par la loi ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Personne_morale_de_droit_public

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024

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wikipedia.org/wiki/Personne_morale_de_droit_public

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Notion de responsabilite civile delictuelle et contractuelle

11 mai 2024

La responsabilite civile delictuelle et la responsabilite civile contractuelle sont donc les deux principaux aspects de la notion meme de responsabilite.

À suivre sur http://www.surfeco21.com/?p=901

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023

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surfeco21.com

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