Dirigeant de ART QUOTA
Dirigeant de l'entreprise ART QUOTA situé à LA RUE ST PIERRE (60510), 1 GRANDE RUE.
Numéro de téléphone :
Decret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant ...
01 juin 2025
Par principe, les « management fees » constituent du chiffre d’affaire taxable pour le prestataire et des charges deductibles pour le beneficiaire. Est-il possible de revoquer le president d'une association ? Un peut demissionner a tout moment de ses responsabilites au sein de l'association. L’administration fiscale vient de preciser le point de dep du delai de l’engagement individuel de conservation des titres lors d’une transmission des ... Le Syndicat des Locataires se rejouit de la mesure prise par le gouvernement wallon en vue de. neutraliser l'indexation des loyers. Cette mesure attendue depuis 2015 ... RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Base d'imposition - Abattement pour duree de detention de droit commun - Modalites d'application - Decompte de ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Faut-il s'inspirer de la cogestion allemande ?
01 juin 2025
Des CE aux pouvoirs etendus. La gouvernance allemande des entreprises est caracterisee par le terme de Mitbestimmung, souvent traduit en francais par « …
À suivre sur http://www.alternatives-economiques.fr/faut-il-s-inspirer-de-la-cogestion-allemande-_fr__633_61141.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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alternatives-economiques.fr
N° 2792 - Rapport de M. Christophe Sirugue sur le projet ...
01 juin 2025
Avant l’icle 2 127. icle 2 (. L. 2141-5 du code du travail) : Entretiens professionnels de debut et fin de mandat 128. icle 3 (. L. 6112-4 et L ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2792.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
01 juin 2025
Table des matieres Texte Debut; TITRE I. - Generalites. . 1-9, 9bis, 9ter TITRE II. - De l'institut national d'assurance maladie-invalidite.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1994071438&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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ejustice.just.fgov.be
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
01 juin 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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fidu.fr
Jeux de pouvoir en entreprise et triangle dramatique de ...
01 juin 2025
Mechant patron, pauvre employe, syndicat qui vient a l’aide, ou : Employe menacant son manager, manager victime, a la rescousse,
À suivre sur http://www.kolibricoaching.com/management-durable/triangle-dramatique-de-karpman-en-entreprise/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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SITE OFFICIEL DU SYNDICAT DES LOCATAIRES
01 juin 2025
Enlever le droit aux bailleurs de choisir leur locataire et reguler les loyers. Pour Jose Garcia, le secretaire general du syndicat des locataires, le fait que ...
À suivre sur http://syndicat-des-locataires.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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skynetblogs.be
Bientot plus de SACEM a payer pour les petites ...
01 juin 2025
Bientot plus de SACEM a payer pour les petites associations ? Vous envisagez avec votre association d'organiser une kermesse scolaire pour renflouer les caisses ou ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1232
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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loi1901.com
Visas de travail aux Etats-Unis - Visa H-1B, Visa L-1 ...
01 juin 2025
Le candidat au visa L-1A manager doit encadrer d'autres collaborateurs a plusieurs niveaux au sein de la societe americaine, et d'y exercer une fonction de .
À suivre sur http://www.immigrationvisausa.com/Fran_ais/Immigration_Law/Visas_de_travail.aspx
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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immigrationvisausa.com
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
01 juin 2025
Table des matiAšres Texte Debut; TITRE Ier.- Disposition generale. . 1 TITRE II.- Finances. CHAPITRE Ier.- Mesures relatives a la lutte contre la fraude ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2006122730
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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ejustice.just.fgov.be
Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions ...
01 juin 2025
Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives a la fonction publique hospitaliere. Version consolidee au 21 janvier 2016
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068965&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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Surendettement : Dossier et Procedure de Surendettement
01 juin 2025
Surendettement : saisie de la commission de surendettement, constitution du dossier de surendettement... Les modifications apportees par la reforme du credit de 2010.
À suivre sur http://www.cbanque.com/credit/surendettement.php
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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cbanque.com