Dirigeant de UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS
Dirigeant de l'entreprise UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS situé à CLERMONT FERRAND (63000), 86 RUE PIERRE ESTIENNE.
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Journal Germinal
29 mai 2025
D ACHATS a CHAMPS SUR MARNE (77420) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, … Voir aussi Articles connexes. Etablissement public a caractere scientifique et technologique (EPST) Etablissement public a caractere administratif en France (EPA) La transposition directives europeennes adoptees en 2014 a rendu necessaire la reecriture de la reglementation francaise marches . La ZIS est force de proposition aupres differentes instances locales et lance initiatives concertees visant a l’amelioration conditions de vie et ... Manuel de procedures du Code Marches TABLE ... delegations de service public dans l’ economique et ... tant que , ...
À suivre sur http://www.journalgerminal.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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Liste elus PS et de Gauche condamnes ou inquietes …
29 mai 2025
*** Derniere mise a jour fin fevrier 2015 *** Une liste suggestive d'elus de gauche, PS, PCF, EELV et j'en passe mis en cause, mis en examen ou condamnes.
À suivre sur http://pierre.parrillo.over-blog.fr/article-liste--elus-ps-et-de-gauche-condamnes-98170356.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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SYNDICAT NATIONAL ENTREPRISES DE SECURITE/ …
29 mai 2025
Le SNES lance, POUR SES VOEUX 2016, le mot d’ordre : « LA NOUVELLE SECURITE PRIVEE » A l’occasion de ses voeux de « La nouvelle securite privee », le 14 ...
À suivre sur http://www.e-snes.org/news.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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DROIT COMMERCIAL - Cours-univ.fr
29 mai 2025
... les activites d’achats et de ... Les d’interets ... ressortissant de l’ europeenne ne pourront devenir associes d’une societe en ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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cours-univ.fr
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l'economie ...
29 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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projet de loi relatif a la transition energetique pour la ...
29 mai 2025
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE EN NOUVELLE LECTURE, relatif a la transition energetique pour la croissance verte, TEXTE DE LA COMMISSION
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-530.html
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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Debacker - Accueil
29 mai 2025
Les petites retouches au droit de la copropriete apportees par la loi du 12 mai 2009
À suivre sur http://www.debacker-avocats.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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Liste (non exhaustive) condamnations et mises en ...
29 mai 2025
Une liste a diffuser car non seulement elle montre bien que finalement, tous les partis sont plus ou moins pourris, mais qu’en plus, ils ne meritent vraiment pas ...
À suivre sur http://lesmoutonsenrages.fr/2013/04/05/liste-non-exhaustive--condamnations-et-mises-en-examen-du-ps-de-lump-et-du-fn/
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
29 mai 2025
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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15 mars 1944 : le programme du CNR - Les Crises
29 mai 2025
L’Appel Resistants aux jeunes generations du 8 mars 2004 (Appel a la commemoration du 60e anniversaire du programme du C.N.R. de 1944)
À suivre sur http://www.les-crises.fr/15-mars-1944-cnr/
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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Calameo - Annuaire Mairies et Institutions de France ...
29 mai 2025
Annuaire Mairies et Institutions de France 2012 (Tomes 1 et 2) Nouvelle Edition avec un cahier special de 40 pages sur le Grenelle de l'environnement.
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00071364318493fa8ada4
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire
29 mai 2025
Par MM. Pierre MOSCOVICI, ministre de l'economie et finances et Benoit HAMON, ministre delegue aupres du ministre de l'economie et finances, charge de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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Calameo - Rapport annuel 2013 - calameo.com
29 mai 2025
Rapport annuel 2013 de la Ville de Bruxelles ... Read the publication. 1 RAPPORT SUR LA SITUATION DE L’ADMINISTRATION ET AFFAIRES DE LA COMMUNE …
À suivre sur http://www.calameo.com/books/001057645675270ab9597
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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Ordre national du Merite - Nominations, promotions et ...
29 mai 2025
Source : JORF n° 0264 du 14 novembre 2010 - page 20256 - texte n° 3 - Presidence de la Republique Ordre national du Merite. Decret du 11 novembre 2010 portant ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/onm_promo_11-11-10.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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N° 0714 - Rapport d'information sur l'organisation …
29 mai 2025
N ° 714 (1 ere partie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i0714.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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