Dirigeant de DIRECTIVE SA

Dirigeant de l'entreprise DIRECTIVE SA situé à BEAUMONT (63110), 109 RUE BERNARD MAITRE.

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CONCERNANT L’ATTRIBUTION DE LA …

17 mai 2024

Vol. Ch. Suj. Pce. 6 1 1 11 Recueil des politiques de gestion Page: Emise le: 3 2019-10-01 Le sous-ministre ou le d’organisme etablit, en tenant compte du contexte Bureau du principal de l’information. Le Bureau du principal de l’information fournit une orientation strategique et assure un leadership afin d’atteindre l’excellence, au sein de l’ensemble du gouvernement du Canada, dans les domaines de la gestion de l’information, de la technologie de l’information, de la ... 4. Cette s’applique aux contrats qu’un organisme public peut conclure avec une entite visee a l’article 1 de la Loi, une personne physique qui n’exploite pas Petite annonce gratuite a Paris. Chloe de Paris Belle femme blonde, occasionnelle de 48 ans, 1m66 / 55kg, TP95E, sportive, elegante et glamour, propose escapades erotiques et complices a Monsieur courtois. Je recois chaleureusement a Paris ou ... 2.1 La presente s'applique a l'administration publique centrale, c'est–a–dire les organismes figurant aux annexes I et IV de la Loi sur la gestion des finances publiques, uf exclusion aux termes de certaines lois ou de certains reglements ou decrets.

À suivre sur https://apigq.qc.ca/wp-content/uploads/2014/05/RemunerationDesFonctionnaires.pdf

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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024

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qc.ca/wp-content/uploads/2014/05/DirectiveRemunerationDesFonctionnaires.pdf

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Protection du en tant que caution de societe ...

17 mai 2024

Lors de la creation de la societe et durant l'exercice de son activite, le peut etre amene a se porter caution a double titre, concernant les emprunts faits aupres d'etablissements financiers pour le financement de la societe, mais aussi pour les dettes generees par …

À suivre sur https://www.avocats-picovschi.com/protection-du--en-tant-que-caution-de--societe_article_216.html

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023

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avocats-picovschi.com/protection-du-dirigeant-en-tant-que-caution-de-sa-societe_article_216.html

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sur les paiements- Canada.ca

17 mai 2024

Archives. Cette remplace : financiere de l'administration de la paye, sur la gestion [2017-04-01] reclamations et les paiements a titre gracieux, sur les [2017-04-01]

À suivre sur https://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=32504

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024

La suite sur le site :

tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=32504

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Particuliers | Mutest

17 mai 2024

Thematiques. Le contrat responble; Generalition de la complementaire nte d'entreprise; Solvabilite 2; Nos centres de nte. Les services de soins et d'accompagnement mutualistes : Centre de nte, Audition, Optique et Basse vision, Centres de nte dentaire, Soins d'orthodontie

À suivre sur http://mutest.fr/particuliers/

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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023

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mutest.fr

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Recci - Experts-comptables & Commisires aux comptes

17 mai 2024

Intervenant sur l’ensemble des enjeux entrepreneuriaux, RECCI rassemble pres de 80 experts-comptables & commisires aux comptes experimentes, prets a vous accompagner a chaque etape de votre developpement.

À suivre sur https://recci.fr/

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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023

La suite sur le site :

https://recci.fr/

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Jantes alu | Trouvez les jantes par marque de voiture ...

17 mai 2024

Jantes tole; Jantes alu par vehicule. Afin que nous puissions vous proposer une large selection de jantes alu adaptees a votre vehicule, merci de bien vouloir choisir …

À suivre sur https://voitures.centralepneus.fr/jantes-alu/

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023

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centralepneus.fr/jantes-alu/

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Lanceur d'alerte — Wikipedia

17 mai 2024

Un lanceur d'alerte est toute personne, groupe ou institution qui, ayant connaisnce d'un danger, un risque ou un scandale, adresse un signal d'alarme et, ce faint, enclenche un processus de regulation, de controverse ou de mobilition collective.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Lanceur_d%27alerte

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2023

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Lanceur_d%27alerte

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CIC Banque Privee

17 mai 2024

novembre 2019 Et demain, uge et possession ? CIC Banque Privee explore les signaux faibles d'aujourd'hui pour ouvrir de nouvelles perspectives sur le monde de demain.

À suivre sur https://www.cic.fr/banqueprivee/fr/index.html

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023

La suite sur le site :

cic.fr/banqueprivee/fr/index.html

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RF comptable : information comptable, juridique ...

17 mai 2024

RF Comptable : toute l'information comptable, fiscale et juridique au service de la profession comptable (experts comptable, comptables en entreprise)...

À suivre sur https://rfcomptable.grouperf.com/

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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2024

La suite sur le site :

grouperf.com/

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Transport routier de marchandises — Wikipedia

17 mai 2024

Typologie de la profession. Les types d’entreprises sont tres diversifies, depuis les entreprises individuelles (artin aussi appele « louageur », appellation ns definition juridique propre, routier non larie, taxi non larie transportant eventuellement …

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Transport_routier_de_marchandises

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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Transport_routier_de_marchandises

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Le pilotage consolide du dispositif de LCB-FT des groupes ...

17 mai 2024

Septembre 2019 Le pilotage consolide du dispositif de LCB-FT des groupes bancaires et assurantiels Document d’analyse transverle L’ACPR a mene ces dernieres annees des actions de controle ciblees sur le pilotage du dispositif de

À suivre sur https://acpr.banque-france.fr/sites/default/files/medias/documents/190924_bilan_controles_acpr_pilotage_lcb-ft_groupes_vf.pdf

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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024

La suite sur le site :

banque-france.fr/sites/default/files/medias/documents/190924_bilan_controles_acpr_pilotage_lcb-ft_groupes_vf.pdf

12

Legis Quebec

17 mai 2024

14 ° la liste de ses engagements financiers transmise au Secretaire du Conseil du tresor et que celui-ci achemine a l’Assemblee nationale, conformement au paragraphe 7 de l’article 5 de la concernant certains engagements de 25 000 $ et plus et les regles relatives aux paiements faits sur le fonds consolide du revenu ...

À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/A-2.1,%20r.%202

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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024

La suite sur le site :

gouv.qc.ca

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Flaminem

17 mai 2024

Cree en 2013, Flaminem est un editeur de logiciels a destination des responbles de la conformite dans les secteurs de la finance. Flaminem propose une plateforme logicielle et dematerialisee pour vous permettre de digitaliser les process de diligences KYC de vos clients.

À suivre sur http://flaminem.com/

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024

La suite sur le site :

flaminem.com

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TFP - Taxe sur les vehicules de societes - Champ d ...

17 mai 2024

TFP - Taxe sur les vehicules de societes - Champ d'application - Vehicules taxables. 1. Conformement a l'article 1010 du code general des impots (CGI), les societes sont soumises a une taxe annuelle a raison des vehicules de tourisme qu'elles utilisent en France, quel que soit l'Etat dans lequel ils sont immatricules, ou qu'elles ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3425-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

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LOI n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ...

17 mai 2024

I.-Le livre Ier de la deuxieme partie du code des transports est ainsi modifie : 1° Le premier alinea de l'article L. 2101-1 est remplace par dix alineas ainsi rediges : « La societe nationale a capitaux publics SNCF et ses filiales constituent un groupe public unifie qui …

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037111503&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024

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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037111503&categorieLien=id

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