Dirigeant de JUDI SOCIAL
Dirigeant de l'entreprise JUDI SOCIAL situé à CLERMONT FERRAND (63000), LA PARDIEU 5 RUE CONDORCET.
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Fascicules de commentaires
01 juin 2025
Si le tribunal competent a donner a l'administrateur ciaire une mission de surveillance, le faisant l'objet de la procedure de recevons ciaire ... Note d'information de redressement ciaire : NOTE D'INFORMATION . Le Tribunal de Commerce (ou le Tribunal de Grande Instance) vient de prononcer le redressement ... Decision du tribunal qui met fin a une procedure collective. En pratique, il existe plusieurs modes de cloture adaptee a chaque procedure et a des situations ... La procedure conduit a un bilan economique et de l'entreprise et a l'elaboration d'un plan de redressement si le maintien de l'entreprise est possible. Expert ciaire : Definition juridique du mot ou de l'expression Expert ciaire
À suivre sur http://www.lamafiaciaire.org/2008/Responsabilit%E9s/Res-Mandataire%20b.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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lamafiajudiciaire.org
LE CAPITAL-RETRAITE DISPONIBLE PAR ANTICIPATION …
01 juin 2025
26 R.F.C.383 Decembre 2005 Prevention pour l’entreprise LE CAPITAL-RETRAITE DISPONIBLE PAR ANTICIPATION EN CAS DE LIQUIDATION CIAIRE : POUR …
À suivre sur http://www.agnes-bricard.com/wp-content/uploads/2005/09/rfc_decembre_2005.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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agnes-bricard.com
NATIONALE IMPRIMERIE - Impots.gouv.fr - Accueil
01 juin 2025
4 – si vous etes de societe et si vous cedez les titres de votre societe en vue de votre depart a la
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_7553/fichedescriptiveformulaire_7553.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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impots.gouv.fr
Chronos - Vivaldi avocats - Compte courant d'associe
01 juin 2025
Compte courant d'associe ... Tour d’horizon sur les comptes courants d’associes . Dossier expert a jour au 24 septembre 2012 . I – NATURE JURIDIQUE D’UN ...
À suivre sur http://www.vivaldi-chronos.fr/index.php/38-droit-des-societes/2798-compte-courant-dassocie
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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vivaldi-chronos.fr
Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 22 juin ...
01 juin 2025
Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 22 juin 2010, 09-67.814, Publie au bulletin
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuri.do?oldAction=rechJuri&idTexte=JURITEXT000022395422&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Cour de cassation, civile, Chambre e, 18 janvier ...
01 juin 2025
Cour de cassation, civile, Chambre e, 18 janvier 2011, 09-69.199, Publie au bulletin
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuri.do?oldAction=rechJuri&idTexte=JURITEXT000023462329&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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SOS (SAINT JUNIEN) Chiffre d'affaires, resultat ...
01 juin 2025
SOS a SAINT JUNIEN (87200) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/sos-413891011.html
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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Actualites juridiques par les avocats, juristes ...
01 juin 2025
Toutes les actualites dans le monde du droit, les articles qualitatifs rediges par des avocats, juristes et huissiers
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/articles/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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documentissime.fr
Acteur, actrice : DECES DES CELEBRITES
01 juin 2025
Hommage aux disparus evoques dans la presse internationale, notables, celebres ou moins connus. Nos pensees attristees accompagnent leur famille et leurs proches
À suivre sur http://deces-celebres.skynetblogs.be/archives/category/acteur-actrice/index-18.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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skynetblogs.be
Cours de relations collectives du travail
01 juin 2025
DROIT DES RELATIONS COLLECTIVES DU TRAVAIL. Les relations collectives de travail sont les relations qui se nouent entre un ou plsieurs employeurs ou un gpement d ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-relations-collectives-du-travail/cours-de-relations-collectives-du-travail,r425672.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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cours-de-droit.net
Orgueil et Prejuges — Wikipedia
01 juin 2025
Orgueil et Prejuges (Pride and Prece) est un roman de la femme de lettres anglaise Jane Austen paru en 1813. Il est considere comme l'une de ses œuvres les ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Orgueil_et_Pr%C3%A9jug%C3%A9s
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Orgueil_et_Pr%C3%A9jug%C3%A9s
Astrologie : Nicole Kidman, date de naissance : le 20/06 ...
01 juin 2025
Astrologie : Nicole Kidman, nee le 20 juin 1967 a Honolulu (HI), theme astral, horoscope, astrologie et extrait de portrait astrologique, carte du ciel interactive ...
À suivre sur http://www.astrotheme.fr/astrologie/Nicole_Kidman
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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astrotheme.fr
Chroniques du Cinephile Stakhanoviste
01 juin 2025
Bouffeur de pellicule monomaniaque, ce blog servira a commenter pour ceux que ca interesse tout mes visionnages de vieilleries, coup de coeur et nanar potentiels.
À suivre sur http://chroniqueducinephilestakhanoviste.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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blogspot.fr
Nos archives de l'annee en cours - Association des ...
01 juin 2025
Association de promotion defense des personnes handicapees, loisir, transport, travail, droit, organisme communautaire.
À suivre sur http://www.aphrso.org/archiv08.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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aphrso.org
Filmographie archive at Cineludo
01 juin 2025
UNE MISE AU POINT POUR LE LECTEUR : les curieux trouveront assez facilement sur Internet divers propos tenus par John Milius au fil des annees ; propos politiques ...
À suivre sur http://kingludo.unblog.fr/category/carriere-cinema/
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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unblog.fr