Dirigeant de ACT SERVICES
Dirigeant de l'entreprise ACT SERVICES situé à VERNOSC LES ANNONAY (07430), 1660 ROUTE GARE.
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Enseigner a l’universite pendant la these : le ...
25 mai 2025
Page mise a jour en septembre 2007. Dans une association, les membres du Conseil d'Administration sont appeles " s de droit". Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... ivite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ... GnooDiplo est un jeu de diplomatie a l'echelle mondiale, dans lequel vous pouvez incarner le d'un pays prenant le pouvoir au debut des annees 90. PRIM' a PARIS 17 (75017) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Sanofi nomme Olivier Brandicourt Directeur General - Prise de fonction de Directeur General le 2 avril 2015 - Paris - Le 19 fevrier 2015 - Le Conseil d ...
À suivre sur http://.hypotheses.org/2158
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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CanLII - Loi sur les societes par ions, RLRQ c S-31.1
25 mai 2025
Le conseil d'administration peut encore, par resolution, determiner que des ions sans certificat deviennent des ions avec certificat des la livraison a l ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/lrq-c-s-31.1/derniere/lrq-c-s-31.1.html
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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Dechetcom - Journal, Plate-forme de mise en relation ...
25 mai 2025
Journal, Plate-forme de mise en relation dedies aux dechets solides et au recyclage. Cours, Agenda, Annuaire, Annonces, conseil SOS Dechets, Forums
À suivre sur http://www.dechetcom.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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L’enregistrement audio a l’insu d’une personne est ...
25 mai 2025
Dans un arret du 07 mars 2012, la Chambre Criminelle de la Cour de cassation a admis la validite a titre de preuve d’un enregistrement audio realise par un ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/ualite/vie-privee/Id/18582
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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Patrimoine : ualites et tendances sur JDN
25 mai 2025
Patrimoine : ualite, tendance et photos. Prix immobilier en France et dans le monde : le point en novembre 2015
À suivre sur http://www.journaldunet.com/patrimoine/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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Connaitre son regime social
25 mai 2025
Votre regime social depend de la forme juridique que vous allez retenir et de votre participation au sein de l'entreprise. Deux regimes sociaux sont possibles : le ...
À suivre sur http://www.artisanat.fr/Espacecreacuteateursrepreneurs/Lancermonivite/Connaitresonregimesocial/tabid/202/Default.aspx
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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municipalites (Loi de 2001 sur les), L.O. 2001, chap. 25 ...
25 mai 2025
PARTIE I DISPOSITIONS GENERALES. Interpretation. 1. (1) Les definitions qui suivent s’appliquent a la presente loi. «ancienne loi» La Loi sur les ...
À suivre sur http://www.ontario.ca/fr/lois/loi/01m25
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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Le processus de decision d’octroi des credits aux ...
25 mai 2025
Credits aux entreprises : Vous decouvrirez ici des informations relatives au processus de decision d'octroi des credits
À suivre sur http://www.ufinance.fr/guide-banque/processus-credits-entreprises.html
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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Loi sur les valeurs mobilieres
25 mai 2025
1 ° une valeur mobiliere reconnue comme telle dans le commerce, notamment les ions, les obligations, les parts sociales des entites constituees en personne ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/V_1_1/V1_1.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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A 70 ans, votre employeur peut vous mettre d’office a ...
25 mai 2025
Il s'agit de l'age legal de depart a la retraite augmente de 5 ans (1). Dans certains cas, un age inferieur peut etre fixe, sachant qu'il est interdit a ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/ualite/preparer-retraite/Id/1018
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Loi sur l'enseignement prive
25 mai 2025
1. La presente loi s'applique a tout etablissement d'enseignement prive dispensant tout ou partie des educatifs appartenant a une ou plusieurs des ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/E_9_1/E9_1.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
25 mai 2025
Titre ; 8 DECEMBRE 1992. - Loi relative a la protection de la vie privee a l'egard des traitements de donnees a carere personnel. (NOTE : Consultation des ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1992120832
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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u’Ukraine 24/06/2015 - Les Crises
25 mai 2025
Merci a toutes celles et tous ceux qui ont participe a cette u’Ukraine ! U’UKRAINE DU 15 AU 21 JUIN 2015 . PREMIER FOCUS DE LA SEMAINE : LA RUSSIE …
À suivre sur http://www.les-crises.fr/uukraine-24062015/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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Evaluation des ions d'amelioration de la performance ...
25 mai 2025
Rapport Le 6 juillet 2012 Evaluation des ions d'amelioration de la performance initiees par la DGCIS dans le cadre du Plan Qualite et Performance 2010 et de leur
À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/files/files/directions_/etudes-et-statistiques/evaluation/evaluation-ions-amelioration-performance.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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LBO et LBI : techniques d'acquisition et transmission d ...
25 mai 2025
LBO, LBI, LMBO, BIMBO,….Derriere ces termes de plus en plus courant, se cachent des operations financieres complexes qui sont apparues au cours des annees 70 ...
À suivre sur http://www.ufinance.fr/fusions-acquisitions/lbo-lbi-effet-levier.html
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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