Dirigeant de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AIDE A DOMICILE
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AIDE A DOMICILE situé à RIOM (63200), 21 Ter RUE JEANNE D'ARC.
Numéro de téléphone :
Plteu d'vron
25 avril 2024
ffichge du detil d'un texte legisltif/reglementire sur Legifrnce ... Pr decret du President de l Republique en dte du 14 mi 2013, pris sur le rpport ... ffichge du detil d'un texte legisltif/reglementire sur Legifrnce ... Pr decret du President de l Republique en dte du 14 novembre 2003, pris sur le ... Presttions obligtoires. Tout service d'eduction et d'ccueil pour enfnts doit fournir u moins les presttions suivntes : detente et repos ; Source : JORF n° 112 du 15 mi 2014 - pge 8034 - texte n° 2 - Presidence de l Republique Ordre ntionl du Merite. Decret du 14 mi 2014 portnt elevtion ... DOPTE VEC MODIFICTIONS PR L’SSEMBLEE NTIONLE EN DEUXIEME LECTURE. L’ssemblee ntionle dopte le projet de loi dont l teneur suit :
À suivre sur http://plteu.vron.pgesperso-ornge.fr/html/necdotes1.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
La suite sur le site :
avron.pagesperso-orange.fr
Comptes rendus conseil municipl - Rnchl villge vert
25 avril 2024
PROCES VERBL DES DELIBERTIONS DU CONSEIL MUNICIPL COMMUNE DE RNCHL Le 17/12/2015. PRESENTS : LONGIN Denis, Mire, BURNICHON Pscle …
À suivre sur http://www.rnchlvillgevert.fr/conseil.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
La suite sur le site :
ranchalvillagevert.fr
Texte dopte n° 207 - Projet de loi pour l'cces u ...
25 avril 2024
texte doptE n° 207 « petite loi » __ ssemblEe ntionle. constitution du 4 octobre 1958. qutorziEme lEgislture. troisiEme session extrordinire de 2012-2013
À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/t/t0207.sp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr