Dirigeant de COLLECTIVITE SERVICE
Dirigeant de l'entreprise COLLECTIVITE SERVICE situé à BAYONNE (64100), 7 BOULEVARD JEAN JAURES.
Numéro de téléphone :
LILLE - Groupe Monassier
11 mai 2025
IFODES cree, propose, organise et dispense des formations pour les demandeurs d’emplois et les salaries des secteurs prive et public, afin d’accompagner toute ... DES CONSEILS JUDICIEUX. Les entrepreneurs de tous les ages et de tous les niveaux peuvent beneficier de bons conseils. Le d’aide et d’accompagnement de ... Formulaire n°2079-AV-FC-SD Fiche d'aide au calcul credit d'impot audiovisuel. Impots sur les societes et contributions. Ce formulaire permet de calculer le ... Saisissez votre adresse email pour recuperer votre mot de passe. Un email contenant votre mot de passe va vous etre envoye. Nous n’avons pas reconnu votre email ... La legitimite du pouvoir est etroitement liee aux performances de l'entreprise et c'est pourquoi, il appartient au d'adopter un mode de (...)
À suivre sur http://groupemonassier.com/offices/lille/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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groupemonassier.com
Industrie Explorer - Notre
11 mai 2025
Avec Industrie Explorer, anticipez les investissements et les embauches des industriels francais le . Industrie Explorer est la base de donnees de ...
À suivre sur http://industrie.usinenouvelle.com/notre-
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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usinenouvelle.com
Le dispositif - aquihand.org
11 mai 2025
POUR ACCOMPAGNER VOTRE PROJET HANDBALL N’HESITEZ PLUS : LE CIVIQUE Sante, Solidarite, Handicap, Parentalite, Citoyennete, Feminisation, …
À suivre sur http://www.aquihand.org/dispositif--civique-ligue-aquitaine-handball.html
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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aquihand.org
Employeur - Urssaf.fr
11 mai 2025
Que faire en cas de difficultes de tresorerie ? Comment se deroule un controle Urssaf ? Les risques du travail dissimule
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/employeur.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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urssaf.fr
Accueil | impots.gouv.fr
11 mai 2025
Indisponibilite du site demain mercredi 8 mars de 8H00 a 8H30. Une maintenance rendra impots.gouv.fr momentanement indisponible demain matin.
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr/portail/
Les modes de gestion du public culturel. Par ...
11 mai 2025
Le public de la culture a ete identifie par la jurisprudence et consacre par la loi. Il recouvre des activites et des institutions d’une grande ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/les-modes-gestion--public,19752.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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village-justice.com
Code civil : telecharger le PDF 2017 - Juritravail
11 mai 2025
Code civil francais Gratuit ou telecharger PDF , Titre preliminaire : De la publication, des effets et de l'application des lois en general, Livre Ier : Des ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/code-civil.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
Groupe Monassier
11 mai 2025
Le premier reseau de notaires. Defendre un notariat moderne & innovant.
À suivre sur http://groupemonassier.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
La suite sur le site :
groupemonassier.com
public : definition et explications
11 mai 2025
Un public est une activite consideree comme etant d'interet general. Cette notion faisant appel a une appreciation pouvant etre elargie ou ...
À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=936
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
La suite sur le site :
techno-science.net
public — Wikipedia
11 mai 2025
La notion de public peut designer [1] : Au sens materiel, une activite d'interet general, assuree sous le controle de la puissance publique, par un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_public
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Service_public
Droit des societes en France — Wikipedia
11 mai 2025
Bibliographie. J. Bonnard, Droit des societes, Hachette, 3 e ed., 2005; A. Constantin, Droit des societes, Memento Dalloz, 2005; Maurice Cozian, Alain Viandier ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
Referentiel des missions de Civique
11 mai 2025
Septembre 2011 Agence du Civique 95 Avenue de France – 75013 PARIS Tel : 01 40 45 97 00 – mail : agenceA-civique.gouv.fr 3/21
À suivre sur http://www.-civique.gouv.fr/uploads/content/files/b2ae4b9d91633c67fed6c65e86b3cdfd35afefd5.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
La suite sur le site :
service-civique.gouv.fr
JURIPOLE : La responsabilite penale du maire et de la ...
11 mai 2025
CHAPITRE 2 - LES FAUTES SUSCEPTIBLES DE METTRE EN JEU LA RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE - Le particularisme de …
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/penal/Agnes_Bertrand/partie2.html
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
La suite sur le site :
juripole.fr
Association mode d'emploi: tout ce qu'il faut savoir.
11 mai 2025
association mode d emploi. toutes les questions que vous vous posez sur l association.
À suivre sur http://centredoc.benevolat.org/index.php/creation-dune-association/53-association-mode-demploi-tout-ce-quil-faut-savoir
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
La suite sur le site :
benevolat.org
Chambre de Commerce, d'Industrie et de s de la Moselle
11 mai 2025
Prestations. Information Rencontres de l’entrepreneur : Performance ; Conseil et accompagnement : Conseil Technique; Diagnostic
À suivre sur http://www.moselle.cci.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
moselle.cci.fr