Dirigeant de CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE
Dirigeant de l'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE situé à PAU (64000), 26 Bis AVENUE LILAS.
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Accueil Entreprises :: Conges Intemperies BTP ...
27 mai 2025
d Toutes les offres d'emploi, stage, interim de d : Debut de la reponse : Aussitot qu'elle se trouve a meme d'apprecier l'etat de sante de l'assure, la d' doit faire connaitre ... Attention : un faux mail de la d’ sevit actuellement sur la toile, invitant les internautes a fournir des donnees personnelles. A la suite d'une ou d'un accident d'origine non professionnelle entrainant une diminution de votre capacite de travailler, vous pouvez, sous conditions de ... RAPPORT. FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES SUR LE PROJET DE LOI, MODIFIE PAR LE SENAT, de financement de la securite sociale …
À suivre sur http://www.cibtp-lr.fr/accueil-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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cibtp-lr.fr
Accident du travail, professionnelle : les ...
27 mai 2025
La responsabilite de l’employeur en matiere d’accident du travail et de professionnelle va pouvoir etre engagee sur simple constatation du manquement ...
À suivre sur http://www.qualiblog.fr/sante-et-securite-au-travail/accident-du-travail--professionnelle-les-obligations-de-lemployeur/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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qualiblog.fr
Accueil Entreprises :: Conges Intemperies BTP Moselle
27 mai 2025
Vous declarez le depart de votre salarie a la , soit directement en ligne sur votre espace securise, soit en remplissant le document telechargeable sur ...
À suivre sur http://www.cibtp-moselle.fr/accueil-entreprises/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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cibtp-moselle.fr
La societe ADITU est rachetee par son Eric ...
27 mai 2025
10 ans d’expertise sur son territoire. A DITU, qui signifie « ecouter » en basque, a ete fondee en decembre 2004 sous la demarche conjointe de la ...
À suivre sur http://www.aditu.fr/aditu-plateforme-services-numeriques-au-pays-basque-rachetee--eric-pierre-sala/
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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aditu.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
27 mai 2025
Table des matieres Texte Debut; TITRE I. - Generalites. Art. 1-9, 9bis, 9ter TITRE II. - De l'institut national d' -invalidite.
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1994071438&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Montant ristourne desjardins - INFORMATIQUE …
27 mai 2025
87 commentaires pour “Montant ristourne desjardins” Vous pouvez vous abonner au RSS ajouter des commentaires de cet article. Martin Tremblay a ecrit:
À suivre sur http://www.rambit.qc.ca/blog/societe/montant-ristourne--desjardins/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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rambit.qc.ca
L’exercice d’un mandat representatif incompatible ...
27 mai 2025
L’exercice d’un mandat representatif incompatible avec un arret . Pour la Cour de cassation, l’exercice d’un mandat de representant du personnel est ...
À suivre sur http://www.netpme.fr/info-conseil-1/droit-travail/condition-travail/actualite/40074-exercice-mandat-representatif-incompatible-avec-arret-
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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netpme.fr
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
27 mai 2025
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
La suite sur le site :
jurisques.com
MLPS - Accueil du site de Claude Reichman
27 mai 2025
MLPS. Mouvement pour la Liberte de la Protection Sociale. 165, rue de Rennes 75006 PARIS Lire en fin de page le Manifeste du MLPS ...
À suivre sur http://www.claudereichman.com/mlps.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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claudereichman.com
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
27 mai 2025
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES. en conclusion des travaux de la …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3603.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Code de la Securite sociale
27 mai 2025
La regularisation mentionnee au troisieme alinea de l'article L. 131-6-2 est effectuee et les cotisations dues par le travailleur independant au titre de la ...
À suivre sur http://www.laloupiote.net/Cours/Secu_RD.php
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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laloupiote.net
Recherche a demande-sponsoring - ABC-Lettres par l'Obs
27 mai 2025
Vous souhaitez que votre enfant frequente une autre ecole que celle de son secteur scolaire, soit pour une raison de proximite avec votre lieu de travail ...
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-sponsoring/lettre.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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nouvelobs.com
QSE-France.com | L'actu du monde QSE
27 mai 2025
Par : Delphine de Mallevoue. Leurs employeurs ne sont pas autorises a controler leurs points. Une faille pour la securite, comme le montrent de recents ...
À suivre sur http://www.qse-france.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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qse-france.com
Trouver la CNP
27 mai 2025
Trouver le titre, le code et le genre ou le niveau de competence de votre profession. Pour trouver les renseignements de la CNP qui correspondent le mieux a votre ...
À suivre sur http://www.cic.gc.ca/francais/immigrer/qualifie/cnp.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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cic.gc.ca