Dirigeant de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Dirigeant de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à BAYONNE (64100), 1 AVENUE MAR FOCH.
Numéro de téléphone :
Ressources Solidaires, Emploi et Actualite de l'economie ...
05 octobre 2025
L'etablissement CAIS AGRIC PICARDIE(MSA de Picardie), est installe au 8 AVENUE VICTOR HUGO a Beauvais (60000) dans le departement de Exploitant sur Previssima, portail d'information et d'actualite sur la protection Salarie ou non-salarie ? Le regime social du est fonction de la structure juridique choisie et de sa fonction au sein de celle-ci (capital disponible ... L'economie de A a Z Prendre ses affaires en main. Les manuels d’economie reduisent le plus souvent l’economie a deux secteurs : d’un cote, une ... Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ...
À suivre sur http://www.ressources-solidaires.org/spip.php?page=inscription
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2025
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Tribunal des affaires de securite : definition ...
05 octobre 2025
Tribunal des affaires de securite : Definition juridique du mot ou de l'expression Tribunal des affaires de securite
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Tass.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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juritravail.com
Changement situation professionnelle et securite
05 octobre 2025
Tout salarie connait au cours de sa carriere professionnelle de nombreux changements, qu'ils soient d'ordre professionnel, personnel ou administratif. Parmi ces ...
À suivre sur https://www.l-expert-comptable.com/a/37668-changement-de-situation-professionnelle-et-personnelle-comment-faire-avec-la-securite-.html
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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l-expert-comptable.com/a/37668-changement-de-situation-professionnelle-et-personnelle-comment-faire-avec-la-securite-sociale.html
conventions objectif gestion securite
05 octobre 2025
3. La caisse centrale de la (CCMSA) Date de signature de la COG : 1er mars 2011 Periode de mise en œuvre : 2011 - 2015
À suivre sur http://www.annuaire-secu.com/18_5.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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annuaire-secu.com
projet de loi relatif a l'economie et solidaire
05 octobre 2025
PROJET DE LOI. relatif a l'economie et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
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senat.fr
CGT - CA Touraine Poitou
05 octobre 2025
"Les CA'tre Verites", journal trimestriel du collectif CGT Credit . Le N° de mars, un tour d'horizon de l'actualite du CA, en particulier.
À suivre sur http://www.cgtcatp.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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LOI n° 2011-1906 du 21 decembre 2011 de financement …
05 octobre 2025
I. - Au titre de l'annee 2011, l'objectif d'amortissement rectifie de la dette par la Caisse d'amortissement de la dette demeure fixe conformement ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025005833&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025005833&categorieLien=id
Economie — Wikipedia
05 octobre 2025
L'economie ou economie et solidaire (ESS) est la branche de l'economie regroupant les organisations privees ou publiques (entreprises ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_sociale
Cooperation (economie ) — Wikipedia
05 octobre 2025
Le berceau de la cooperation souvent considere comme etant Bonneville (74130, France) a connu le passage de Robert Owen (1771-1858) lui-meme considere comme le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9ration_(%C3%A9conomie_)
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9ration_(%C3%A9conomie_sociale)
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l ...
05 octobre 2025
I. - L'economie et solidaire est un mode d'entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l'activite humaine auquel adherent ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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CODE DE LA SECURITE 2011 - LEXINTER.NET LE …
05 octobre 2025
Code de la securite . Partie legislative. Livre 1 : Generalites - Dispositions communes a tout ou partie des. regimes de base. Titre 1 : Generalites
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation3/code_de_la_securite__2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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lexinter.net
Code de la Securite
05 octobre 2025
La regularisation mentionnee au troisieme alinea de l'article L. 131-6-2 est effectuee et les cotisations dues par le travailleur independant au titre de la ...
À suivre sur http://www.laloupiote.net/Cours/Secu_RD.php
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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laloupiote.net
Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
05 octobre 2025
I. – L’economie et solidaire est un mode d’entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l’activite humaine auquel ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Je quitte la secu
05 octobre 2025
Ce blog, n’a aucune intention d’inciter les assujettis a refuser de se conformer aux prescriptions de la legislation de la securite , notamment de s ...
À suivre sur http://jequittelasecu.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2025
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RF social : l'information sur la gestion du personnel ...
05 octobre 2025
Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration , droit du travail...)
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2015-08-17&numero=2015-994%20&etat_initial=JORFTEXT000031046061&etat_maj=LEGITEXT000031057652
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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grouperf.com