Dirigeant de MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Dirigeant de l'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE situé à ESPELETTE (64250), 145 ROUTE KARRIKA NAGUSIA.
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Tribunal des affaires de securite : definition du ...
31 mai 2025
Le d'entreprise peut etre : Salarie. Il beneficie alors de la protection des salaries, dans les memes conditions que ces derniers. Salarie ou non-salarie ? Le regime social du est fonction de la structure juridique choisie et de sa fonction au sein de celle-ci (capital disponible ... L'information des secteurs de l'Assurance - francaise - Sujets lies : francaise L'economie de A a Z Prendre ses affaires en main. Les manuels d’economie reduisent le plus souvent l’economie a deux secteurs : d’un cote, une ... S E 43 Le juge administratif et la Securite Par Jean LESSI, Maitre des requetes au Conseil d’Etat, co-responsable du Centre de recherches et de ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Tass.html
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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conventions objectif gestion securite
31 mai 2025
3. La caisse centrale de la (CCMSA) Date de signature de la COG : 1er mars 2011 Periode de mise en œuvre : 2011 - 2015
À suivre sur http://www.annuaire-secu.com/18_5.html
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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projet de loi relatif a l'economie et solidaire
31 mai 2025
PROJET DE LOI. relatif a l'economie et solidaire, PRESENTE. au nom de M. Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre. Par M. Pierre MOSCOVICI, ministre de l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl12-805.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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La Lettre de l'economie – Des idees et des mots
31 mai 2025
DES IDEES ET DES MOTS . 9 juin 2016 Projet de loi Travail : deception des employeurs de l’ESS Ces dernieres semaines, l’Union des employeurs de l’ESS (UDESS ...
À suivre sur http://www.economie.com/idees_mots.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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Mouvement pour la liberte de la protection (MLPS)
31 mai 2025
Mouvement pour la liberte de la protection ... MLPS. Mouvement pour la Liberte de la Protection . 165, rue de Rennes 75006 PARIS
À suivre sur http://www.claudereichman.com/mlps.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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projet de loi relatif a l'economie et solidaire ...
31 mai 2025
Etude d'impact au format PDF (2,1 Moctets) PROJET DE LOI . relatif a l'economie et solidaire. NOR : ESSX1315311L/Bleue. ETUDE D'IMPACT. 24 juillet 2013
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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senat.fr
LOI n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative a l'economie ...
31 mai 2025
I. - L'economie et solidaire est un mode d'entreprendre et de developpement economique adapte a tous les domaines de l'activite humaine auquel adherent ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029313296&categorieLien=id
Economie — Wikipedia
31 mai 2025
L'economie ou economie et solidaire (ESS) est la branche de l'economie regroupant les organisations privees (entreprises cooperatives ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/%C3%89conomie_sociale
Cooperation (economie ) — Wikipedia
31 mai 2025
Le berceau de la cooperation souvent considere comme etant Bonneville (74130, France) a connu le passage de Robert Owen (1771-1858) lui-meme considere comme le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9ration_(%C3%A9conomie_)
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Coop%C3%A9ration_(%C3%A9conomie_sociale)
Accueil du site de Claude Reichman
31 mai 2025
le site de campagne de claude reichman candidat de la societe civile a l'election presidentielle
À suivre sur http://www.claudereichman.com/index.html
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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claudereichman.com
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
31 mai 2025
INTRODUCTION « La fraude en matiere , comme en matiere fiscale, a longtemps beneficie d’une certaine indulgence en France. Deux evolutions ont ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3603.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
RF social : l'information sur la gestion du personnel ...
31 mai 2025
Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration , droit du travail...)
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2015-08-17&numero=2015-994%20&etat_initial=JORFTEXT000031046061&etat_maj=LEGITEXT000031057652
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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grouperf.com
de-bassan
31 mai 2025
Droit au bail, droit d'entree, pas-de-porte et autre indemnite d'eviction... Sanction fiscale des loyers anormaux et des abandons de loyers.
À suivre sur http://www.de-bassan.com/index.php
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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de-bassan.com
[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
31 mai 2025
Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/rechOrgform/listeForm.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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formation.gref-bretagne.com
Engagement national du Mouvement | Desjardins
31 mai 2025
L'engagement du Mouvement Desjardins dans plusieurs secteurs : bourses d'etudes, dons et commandites, soutien aux regions, et plus.
À suivre sur https://www.desjardins.com/a-propos/responsabilite--cooperation/mouvement-cooperatif-solidaire/engagement-national-mouvement/index.jsp
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
desjardins.com/a-propos/responsabilite-sociale-cooperation/mouvement-cooperatif-solidaire/engagement-national-mouvement/index.jsp