Dirigeant de ACTUEL DIFFUSION
Dirigeant de l'entreprise ACTUEL DIFFUSION situé à LYON (69006), 3 RUE PIERRE CORNEILLE.
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Legitimite du et performances de l’entreprise - …
16 mai 2025
ARTEMIS est une societe de production et de theatrale fondee par son Pascal HERITIER en 1990. Depuis sa creation, elle a ... IMPORT & a VANDOEUVRE LES NANCY (54500) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales ... DISCOUNT a MALAUNAY (76770) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, … I- Presentation des sanctions a l’encontre du : articles L 653-1 a L 653-11 du code de commerce. A) Une sanction prononcee par le Tribunal de Commerce Le guide responsabilite civile et penale du de CroissancePlus 1. La responsabilite civile et penale des entrepreneurs LE GUIDE PRATIQUE
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16 mai 2025
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