Dirigeant de IPSO FACTO
Dirigeant de l'entreprise IPSO FACTO situé à LYON (69003), 16 R MONTBRILLANT.
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Formations Stages les techniques de travail du cuir ...
30 mai 2025
Contrat de travail et mandat social Il existe une opposition entre le contrat de travail et le mandat social, les deux notions etant soumises a des regimes ... De : definition, synonymes, citations, traduction dans le dictionnaire de la langue francaise. Definition : De fait (par opposition... De est une locution latine signifiant « de fait », « dans les faits » ou encore « dans la pratique ». Elle s'oppose couramment a la locution « de jure ... J'aimerais savoir comment faire. En effet, je souhaite creer une entreprise de securite privee et pour cela on me demande de passer ce CQP d'entreprise ... D Aller a l'index de locutions latines Da mihi factum, dabo tibi ius « Dis-moi les faits, je te dirai le droit. » Principe de droit romain : les faits doivent ...
À suivre sur http://www.esprit-cuir.fr/formation/
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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Controle fiscal - Attention aux conventions intra-groupe ...
30 mai 2025
Les conventions de prestations de services et de tresorerie entre societes d'un meme groupe sont frequentes et permettent d'opimiser les flux financiers entre...
À suivre sur http://www.sassi-avocats.com/publication-16677-controle-fiscal-attention-aux-conventions-intra-groupe.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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Robotik Technology veut doubler en trois ans | Eco121
30 mai 2025
Robotik Technology veut doubler en trois ans. Bethune. Le groupe de 120 personnes mise sur les evolutions des circuits medicaux et pharmaceutiques pour imposer ses ...
À suivre sur http://www.eco121.fr/robotik-technology-veut-doubler-en-trois-ans/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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DU DROIT PENAL DES AFFAIRES DU FAUX - Lexilis*Europe ...
30 mai 2025
DU DROIT PENAL DES AFFAIRES DU FAUX . DEFINITION : L’article 441 –1 du Code Penal, rappelle que : - Le faux est une alteration frauduleuse de la verite de ...
À suivre sur http://lexilis.free.fr/notesjur/note56.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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La reparation du prejudice personnel de l’associe ...
30 mai 2025
Que ce soit pour les societes civiles ou pour les societes commerciales, la question de la recevabilite de l’action individuelle d’un associe est aujourd ...
À suivre sur http://www.jurilexblog.com/reparation-prejudice-personnel-associe-lese-possible-260877
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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L'ABUS DE BIENS SOCIAUX, DERNIER ETAT DE LA …
30 mai 2025
L'ABUS DE BIENS SOCIAUX, DERNIER ETAT DE LA JURISPRUDENCE Maitre Anne Orsay | infoAorsay-cabinet.avocat. | Responsabilite du avant Le lundi 15 …
À suivre sur http://www.lyon-entreprises.com/News/Vous-etes/L-ABUS-DE-BIENS-SOCIAUX-DERNIER-ETAT-DE-LA-JURISPRUDENCE,i554.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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IS - Champ d'application et territorialite ...
30 mai 2025
IS - Champ d'application et territorialite - Collectivites imposables - Organismes prives autres que les societes - Conditions d'assujettissement des organismes ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2358-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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L'Argus de l'Assurance - Quelles responsabilites pour les ...
30 mai 2025
L'association, en sa qualite d'employeur, est civilement responsable des dommages causes par ses preposes (le plus souvent les salaries) a des tiers (membres ...
À suivre sur http://www.argusdelassurance.com/juridique/quelles-responsabilites-pour-les-acteurs-de-l-association.40091
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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Comment etre ou ne pas etre impose sur des ...
30 mai 2025
21/09/2009 Comment etre ou ne pas etre impose sur des distributions occultes ? Comment etre ou ne pas etre impose sur des distributions ...
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/Comment-etre-ou-ne-pas-etre-impose-sur-des-distributions-occultes--09-21-2009
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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l’Implication : Cle de la Performance | Cabinet-Baud.com
30 mai 2025
De l’interet de l’implication L’implication de ses collaborateurs permet au de se procurer un "confort" dans la conduite de sa structure, de
À suivre sur http://www.cabinet-baud.com/limplication-cle-de-la-performance/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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Marcel Mauss aujourd'hui - La Revue du MAUSS …
30 mai 2025
Reperes sur l'oeuvre de Marcel Mauss et ses concepts fondamentaux (obligation de donner, recevoir et rendre, kula, potlatch, mana, hau). Place de ces concepts dans le ...
À suivre sur http://www.revuedumauss.com.fr/Pages/MMAUSS.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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SOMMAIRE
30 mai 2025
SOMMAIRE Une identite juridique complexe La notion de delegation de pouvoirs; Chapitre 1. Les conditions de validite
À suivre sur http://www.legavox.fr/article/imprimer.php?id_article=985
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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Force et faiblesse de la democratie: la question de l ...
30 mai 2025
Independamment de tout ancrage ideologique, la valeur d’un mode de designation des gouvernants doit s’apprecier « froidement », en fonction des avantages et ...
À suivre sur http://www.ichtus.fr/force-et-faiblesse-de-la-democratie-la-question-de-lelection/
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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Fisconetplus 5.9.13 - Service Public Federal Finances
30 mai 2025
CIRC 11.01.05/1. Circulaire n° Ci.RH.231/543.949 (AFER 2/2005) dd. 11.01.2005. AVANCE Pret d'argent a une societe DIVIDENDE Interet d'avances
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=bc45583d-0eab-4bb9-b9dc-b8eb4028fa65
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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Qui est BARIZA KHIARI ? Vice-Presidente du Senat ...
30 mai 2025
Message recu il y a quelques jours sur ma boite mail: Sujet : BARIZA KHIARI Vice-presidente du Senat. C'est la troisieme personnalite de l'etat, elle pourrait ...
À suivre sur http://www.hoaxbuster.com/forum/qui-est-bariza-khiari-vice-presidente-du-senat
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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