Dirigeant de ALINÉA
Dirigeant de l'entreprise ALINÉA situé à FOIX (09000), 10 PL GEORGES DUTHIL.
Numéro de téléphone :
LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...
25 mai 2025
1 Seminaire PSS 1 - 3.11.2007 LE FACE A SES RESPONSABILITES Jean-Pierre BOURS Avocat (BOURS & associes) Charge de cours HEC/ULg Au siege d', a Aubagne, la nouvelle a fait le tour des bureaux telle une trainee de poudre. Didier Dubois, directeur general depuis 2005, vient d'etre ... I- Presentation des sanctions a l’encontre du : articles L 653-1 a L 653-11 du code de commerce. A) Une sanction prononcee par le Tribunal de Commerce SOMMAIRE. Reglement du Senat 5. Instruction generale du Bureau du Senat 77. Delegations et office parlementaires - Delegations senatoriales - Business coach, Jean-Luc Watine propose ses services aux entrepreneurs sur la reduction d'impots, l'optimisation des remunerations, l'organisation de son ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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Les precautions d’usage dans l’activite de la PME/PMI
25 mai 2025
La version actualisee en 2008 du guide « Le de PME-PMI et l’Intelligence economique. Les precautions d’usage dans l’activite de la
À suivre sur http://www.cgpme-paris-idf.fr/datas/files/ies/guide_ie_oct_2008.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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Remunerations sur JDN : toutes les actualites et ...
25 mai 2025
Actualite, analyses, dossiers, tendances, interviews : tous les jours, JDN vous propose le meilleur de l'actualite Remunerations
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/salaire-cadres/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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journaldunet.com
Code du travail : telecharger le PDF 2016
25 mai 2025
Code du travail francais Gratuit ou telecharger PDF , Partie legislative , Partie reglementaire , consulter gratuitement le Code du travail francais
À suivre sur http://www.juritravail.com/code-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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juritravail.com
UNIVERSITE NANCY 2 - bu.univ-lorraine.fr
25 mai 2025
universite nancy 2 faculte de droit, sciences economiques et gestion le de fait en droit prive franCais these en vue de l’obtention du grade de
À suivre sur http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc318/2008NAN20004.pdf
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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univ-lorraine.fr
Texte adopte n° 387 - Projet de loi, adopte, dans les ...
25 mai 2025
(Texte definitif) L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
organisations sans but lucratif (Loi de 2010 sur les), L.O ...
25 mai 2025
English. English. Loi de 2010 sur les organisations sans but lucratif. l.o. 2010, CHAPITRE 15. Periode de codification : du 10 decembre 2015 a la date a laquelle ...
À suivre sur http://www.ontario.ca/fr/lois/loi/10n15
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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ontario.ca
Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et ...
25 mai 2025
Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Loi dite loi Le Pors. - Article 25
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do?cidTexte=JORFTEXT000000504704&idArticle=LEGIARTI000006366536&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
25 mai 2025
L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
RS 311.0 Code penal suisse du 21 decembre 1937
25 mai 2025
3. Conditions de lieu. Crimes ou delits commis en Suisse. 1 Le present code est applicable a quiconque commet un crime ou un delit en Suisse.
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19370083/index.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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Responsabilite penale en France — Wikipedia
25 mai 2025
Normalement la qualite de la personne n'influe pas sur sa responsabilite penale, sauf dans le cas ou il est mineur. Cette differenciation se base en partie sur ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabilit%C3%A9_p%C3%A9nale_en_France
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Responsabilit%C3%A9_p%C3%A9nale_en_France
AVERTISSEMENT CE FORMULAIRE EST EXCLUSIVEMENT …
25 mai 2025
Casier Judiciaire National - Octobre 2013 - 1 - AVERTISSEMENT CE FORMULAIRE EST EXCLUSIVEMENT DESTINE AUX DEMANDES DE BULLETINS N°2 CONCERNANT …
À suivre sur http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/art_pix/B2_accueil.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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vos-droits.justice.gouv.fr
III Beneficiaires (Mise a jour du: 8 oct. 2015 12:30:47)
25 mai 2025
Les beneficiaires des regimes AGIRC et ARRCO sont les personnes affiliees aux institutions relevant de l’AGIRC et/ou de l’ARRCO dans les conditions definies ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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agirc-arrco.eu
Applications jurisprudentielles de la procedure des ...
25 mai 2025
Les decisions mettant en œuvre la procedure des conventions reglementees dans les SAS sont rares. Celles presentees ci-apres illustrent (...)
À suivre sur http://www.lexcom-lawfirm.com/applications-jurisprudentielles-de.html?lang=es
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
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lexcom-lawfirm.com
Actualites
25 mai 2025
Depuis ce 1er janvier, la reduction groupe-cible premiers engagements est plus interessante encore : pour le premier travailleur engage, l’employeur ne doit plus ...
À suivre sur http://www.agecomptafisca.be/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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agecomptafisca.be